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Equipements sportifs - Page 387
Climat, air, énergie : les actions des territoires ne permettront pas d’atteindre les objectifs des schémas régionaux
Mardi 28 janvier 2014, il a été beaucoup question aux Assises de l'énergie du rôle des collectivités locales pour atteindre les ambitieux objectifs en matière de transition énergétique. Il semble désormais évident pour les acteurs locaux que leurs actions, même volontaristes, ne permettront ni d'atteindre les objectifs fixés dans les ...
Projet de loi énergie : l’inquiétude des « acteurs en transition énergétique »
A l'occasion des 15e Assises de l'énergie des collectivités territoriales, du 28 au 30 janvier, les signataires de l'Appel des "acteurs en transition énergétique" s'inquiètent d'un processus de préparation du projet de loi qui piétine et s'écarte des "enjeux" dégagés par le débat national.
Les réserves naturelles (1) : qui est compétent ?
Jusqu’au 30 juin 2013, les agents de police municipale étaient compétents au même titre que les gardes champêtres pour verbaliser les auteurs d’infractions dans ce site protégé de la commune. Depuis le 1er juillet 2013, suite à l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 11 janvier 2012 modifiée par la loi du 16 juillet 2013 portant ...
Bernard Larrouturou officiellement nommé à la tête du Cerema
Un décret du 17 janvier a porté nomination de Bernard Larrouturou au poste de directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), le nouvel organisme d’ingénierie de l’Etat. Il en avait été le préfigurateur.
Zéro phyto : «Former les jardiniers, sensibiliser les élus et la population»
Avec le vote à l’Assemblée, le 23 janvier, de la loi visant à interdire l’usage des pesticides dans les espaces verts publics d’ici 2020, un nouveau cap est franchi. Si un grand nombre de communes et des départements sont déjà engagés dans cette voie, d’autres manquent de compétences internes pour mener à bien cette démarche.
Cet article fait partie du dossier :
En route vers le "zéro phyto"
Comment améliorer la coopération entre les observatoires de l’environnement ?
Mardi 21 janvier, à Vannes, le GIP Bretagne Environnement organisait une journée d’étude sur le partage de la connaissance environnementale sur les territoires. Si le principe fait l’unanimité, sa mise en œuvre s’avère plus délicate.
Code des marchés publics 2014
Plus de 630 jurisprudences, analyses, conseils pratiques et pièges à éviter et à lire ici...
Quel bilan dresser des études de sécurité et de sûreté publique ?
Obligatoires depuis 2007, les ESSP ne suscitent pas l’engouement des maîtres d’ouvrage et des architectes qui y voient une contrainte de plus. Ils n’en perçoivent pas l’intérêt dans l’ensemble, et y accordent un budget en conséquence. En l’absence d’évaluation du dispositif, il est difficile d’en tirer un premier bilan ...
Les études de sûreté et de sécurité publique : plus d’opérations concernées, mais toujours peu de contraintes
Depuis 2007, il est obligatoire de mener une étude de sécurité et de sûreté publique (ESSP) préalable sur des projets à partir de certains seuils de taille et de démographie, et depuis 2011 sur les gros projets ANRU. L’objectif est d’inciter les aménageurs à prendre en compte la sécurité dans la conception du projet, en ...
Quel bilan dresser des études de sûreté et de sécurité publique ?
Obligatoires depuis 2007, les ESSP ne suscitent pas l’engouement des maîtres d’ouvrage et des architectes qui y voient une contrainte de plus. Ils n’en perçoivent pas l’intérêt dans l’ensemble, et y accordent un budget en conséquence. En l’absence d’évaluation du dispositif, il est difficile d’en tirer un premier bilan ...
