- Accueil
- Environnement
Environnement - Page 697
Un appel d’offres photovoltaïque annulé par la justice
Dans une ordonnance du 17 mars, le tribunal administratif d’Orléans récuse le contrat passé par le conseil général d'Eure-et-Loir avec EDF-Energies Nouvelles.
Jacques Maugein (Association nationale des CLI) : « Ce que dit M. Fillon me paraît ridicule »
Membre du conseil d’administration de l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (ANCCLI) et président délégué de la CLI du Blayais (Gironde), Jacques Maugein, par ailleurs conseiller général (PS) de la Gironde, considère que la décision, jeudi 24 mars, de François Fillon de charger l’Autorité de ...
Cet article fait partie du dossier :
Le nucléaire français en questionsRapport sur les contrats de performance énergétique – 16 propositions
Olivier Ortega, avocat, a remis un rapport sur les contrats de performance énergétique (CPE) à la ministre de l’écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, le 11 mars.Le document avance seize propositions pour accélérer le recours à ces contrats dans la réhabilitation thermique des bâtiments.
Le moratoire sur les OGM illégal ?
Selon l'avocat général de la Cour de justice de l'UE, la France a enfreint la loi européenne en prenant une mesure unilatérale pour interdire la culture du maïs transgénique.
Le PS veut une loi contre l’exploitation des gaz de schiste
Des députés socialistes ont déposé le 22 mars 2011 un texte visant à interdire l’accès à une ressource qui suscite la colère de nombre d’élus nationaux et locaux… mais l’appétit de compagnies énergétiques.
Recrutements : la tendance à la diminution confirmée ?
Les recrutements dans les collectivités vont baisser de 1,7% selon les prévisions recensées par l’observatoire du CNFPT dans sa note de conjoncture sur les « Tendances de l’emploi territorial », publiée lundi 21 mars 2011.
Affichage publicitaire : « le ministère de l’environnement s’est mis tout le monde à dos »
La consultation sur le projet de décret réglementant l’affichage publicitaire, dans le cadre du Grenelle 2, s’est achevée le 17 mars. Le ministère a reçu plus de 6000 contributions, notamment des afficheurs, et des associations de protection de l’environnement. Jean Philippe Strebler, auteur de « Affichage publicitaire, actualité ...
Le Mans joue l’union pour les déchets recyclables
L'agglomération du Mans a su convaincre 8 intercommunalités, 7 communautés de communes et 1 syndicat mixte, pour constituer un groupement de commandes pour le marché de tri des emballages.
Prise en compte des eaux pluviales
Les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d'urbanisme et les cartes communales doivent être compatibles avec les objectifs de protection des eaux pluviales définis par les SAGE.
Les régions défendent une « pêche durable » à Bruxelles
La délégation d'élus, reçue les 16 et 17 mars à Bruxelles, a notamment insisté sur le concept de "pêche durable".
