- Accueil
- Environnement
Environnement - Page 660
La DSP entre Véolia et le Smictom des Châtelets suspendue par le préfet
Suite à un avis de la Chambre régionale des comptes de Bretagne, le préfet des Côtes-d’Armor a saisi, le 30 septembre, le tribunal administratif de Rennes pour examiner la convention liant une filiale de Veolia au Smictom des Châtelets.
Les thermes de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne) passent en SPL
Après l’aval du conseil municipal le 26 août 2011, la municipalité prévoit de transformer la régie municipale des thermes de Luchon en Société publique locale début 2012.
Linky : le grand bond… et des questions
Le ministre de l’Energie Eric Besson a confirmé mercredi 28 septembre la généralisation à l’ensemble du territoire de l’implantation du compteur communicant Linky. Le déploiement se fera sur plusieurs années, à partir de 2013. Cette annonce ne suscite pas l’enthousiasme des collectivités et des associations de consommateurs.
Fonds structurels : Bruxelles introduit des bonus/malus et critères de performances
La Commission européenne entend faire taire les critiques qui visent l’utilisation des fonds régionaux de l’UE, alors que plusieurs Etats membres comme le Royaume-Uni, la France et l’Allemagne s’opposent à une augmentation du futur budget européen 2014-2020, au nom de l’austérité ambiante. Bruxelles prévoit un système ...
Traction animale : un retour gagnant pour la gestion des espaces naturels
Alors que la traction animale avait quasiment disparu face à la mécanisation, elle retrouve aujourd’hui un intérêt dans la gestion des espaces naturels sensibles et fragiles. Elle s’avère en effet beaucoup moins agressive que des machines. De plus, son utilisation n’est pas systématiquement plus coûteuse.
Algues vertes : Saint-Brieuc Agglomération réclame 1,93 millions d’euros à l’Etat
Saint-Brieuc Agglomération (Côtes-d’Armor, 14 communes, 113 000 habitants) a fait savoir, le 16 septembre, qu’elle avait déposé un recours gracieux en préfecture pour que l’Etat lui rembourse 430 000 euros au titre du remboursement du ramassage des algues vertes en 2010 et 2011. L’agglomération a aussi réclamé 1,5 millions en ...
La région des Pays de la Loire interroge sa population sur la notion de richesses
La région des Pays de la Loire a présenté lundi 19 septembre 2011 un bilan à mi-parcours de son projet de création de nouveaux indicateurs de richesses liés au développement durable. Sa réflexion s'inscrit dans le prolongement des travaux de la commission Stiglitz « sur la mesure des performances économiques et du progrès soci ...
Le Bassin Artois Picardie paie le prix de son passé industriel
Souvent montrée du doigt, l’agriculture intensive n’est pas seule en cause dans l’augmentation du taux de nitrates au sein des nappes phréatiques. En Nord-Pas-de-Calais / Picardie, les activités industrielles, même abandonnées, aggravent la situation. La pollution touche essentiellement les eaux souterraines.
Cet article fait partie du dossier :
Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Daniel Marcovitch, nouveau président de Fleuves et rivières de France
Le Conseil d'administration de l’Association française des établissements publics territoriaux de bassin vient de porter à sa présidence Daniel Marcovitch, premier vice-président de l’EPTB Seine Grands lacs et conseiller (PS) de la ville de Paris. Il succède au sénateur et président du conseil général (PS) de Dordogne, Bernard Cazeau.
Les ouvrages de distribution d’eau et d’assainissement sont soumis à une redevance plafonnée
Le décret n° 2009-1683 du 30 décembre 2009 est venu plafonner le montant des redevances pour occupation du domaine public (RODP) par des réseaux d’eau ou d’assainissement, susceptibles d’être perçues par les communes, les départements et les régions, en application de loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux ...
