Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Environnement - Page 651

Le secrétaire d’Etat au logement, Benoist Apparu, a rappelé l'importance de la question de la libération du foncier.
Copyright : AFP
2 Logement 06/12/2011

Un ministre désenchanté clôt les premières rencontres parlementaires de l’urbanisme

Coprésidées par les députés Michel Piron et François Scellier, les « premières rencontres parlementaires pour un nouvel urbanisme » ont été l’occasion, le 5 décembre, d’évoquer les différents facteurs qui bloquent la production de logements.

2 équipement sportif 05/12/2011

Le Grand Nancy déclare forfait pour l’Euro 2016

La communauté urbaine du Grand Nancy a renoncé vendredi 2 décembre 2011 au projet d’extension du stade Marcel Picot, qui devait accueillir des matches de l’Euro 2016 au terme de 82 millions d’euros de travaux. Aux craintes budgétaires se sont ajoutées une contestation politique et une polémique environnementale, l’extension des ...

Environnement 02/12/2011

Qualité de l’air : 33 plans de protection de l’atmosphère à boucler pour juillet 2012

Le plan particules, qui a été lancé par le ministère de l'Ecologie pour lutter contre les pollutions atmosphériques, passe par l'élaboration de 33 plans de protections de l'atmosphère. Bilan à mi parcours de cette action initiée il y a plus d'un an et qui implique une déclinaison au niveau territorial.

brUIT 02/12/2011

Levée de bouclier des élus franciliens contre l’arrêté NKM sur les vols aériens

Mercredi 30 novembre 2011, une vingtaine d’élus locaux, de députés et de représentants des associations de lutte contre les nuisances aériennes, ont manifesté contre un arrêté pris le 15 novembre par Nathalie Kosciusko-Morizet. Des recours en justice vont être déposés.

Energies renouvelables 01/12/2011

Eolien marin : le calendrier de l’appel d’offres sera tenu

La ministre de l’écologie et du développement durable Nathalie Kosciusko-Morizet, a confirmé le 29 novembre 2011 à Dunkerque que le calendrier de l’appel d’offres gouvernemental dans le domaine de l’éolien offshore serait respecté.

1 Déchets 01/12/2011

Neuf Français sur dix jugent l’effort de tri des déchets justifié

Il n’y a pas d’usure des habitants en matière de tri des déchets et les intercommunalités misent sur un effort encore accru des trieurs : deux enseignements tirés de deux études, rendues publiques le 30 novembre 2011 par l’Assemblée des communautés de France.

1 Eau 01/12/2011

André Santini retrouve son siège de président du comité de bassin Seine-Normandie

Son opposante Anne Le Strat, qui avait remporté le 29 septembre 2011 l'élection à la présidence du comité de bassin Seine-Normandie, au second tour, dénonce « une revanche de la pire bassesse politicienne ».

Eau - Assainissement 01/12/2011

Le service public de gestion des eaux pluviales urbaines

Après la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de décembre 2009, la loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 a précisé le contenu d’un service public de gestion des eaux pluviales urbaines ainsi que la taxe qui peut être perçue pour son financement. L’objet de cette fiche est de présenter le contenu et le périmètre d’un tel ...

Études - Marchés - Méthodes 01/12/2011

Les délais et modalités de paiement

La directive communautaire du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le retard de paiement avait été transcrite en droit français dans la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, puis dans les versions successives du Code des marchés publics. La principale disposition porte sur un plafonnement réglementaire du ...

1 Développement durable 30/11/2011

Palmarès national Ecoquartier 2011 : vers la création d’un label ?

Benoist Apparu, secrétaire d’Etat chargé du Logement, a dévoilé mercredi 30 novembre le Palmarès national Ecoquartier 2011 qui récompense 24 projets originaux.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement