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Environnement - Page 597
Le pôle métropolitain Clermont-Riom-Vichy verra le jour dans neuf mois
Trois des principales intercommunalités d’Auvergne ont organisé le 8 décembre 2012 les premières assises métropolitaines, à Riom, entre Clermont-Ferrand et Vichy. Le projet de création d’un syndicat mixte entre en phase de gestation et devrait aboutir à la naissance de la structure à la fin de l’été 2013.
Il faut « anticiper les changements climatiques à l’échelle régionale » selon le climatologue Hervé Le Treut
Le climatologue Hervé Le Treut, auditionné mercredi 12 décembre 2012 par la commission « développement durable » de l’Assemblée nationale, a apporté son éclairage aux élus, et recommandé notamment aux collectivités locales, et en particulier les régions, de multiplier les expertises.
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Climat : Pourquoi les experts défendent un rôle accru des collectivités localesActe III de la décentralisation : le gouvernement acquis au renforcement de l’interco
Aux représentants de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) reçus le mardi 11 décembre 2012, Marylise Lebranchu a confirmé le transfert des Plans locaux d’urbanisme (PLU) en direction des intercommunalités. Selon nos sources, l'examen du texte en Conseil des ministres pourrait être repoussé après le 6 février.
Milieux aquatiques : la consécration des établissements publics territoriaux de bassin
D’ici quatre ans, le sigle EPTB sera moins méconnu : ces établissements seront présents sur tout l’Hexagone, comme maîtres d’ouvrage du « grand cycle de l’eau », incluant fleuves et rivières, ressources souterraines, zones humides et précipitations.
Déchets radioactifs : le débat public sur le stockage souterrain se précise en Meuse et en Haute-Marne
La commission particulière du débat public Cigéo a présenté le jeudi 6 décembre 2012 à Bar-le-Duc les modalités du débat qu’elle lancera en 2013 sur le projet d’enfouissement en couche géologique profonde de déchets nucléaires hautement radioactifs près de Bure (Meuse). Les citoyens meusiens et haut-marnais auront quatre mois pour ...
Bruits de voisinage (3) : constatation des infractions et sanctions
La réglementation applicable est issue du Code de l’environnement, du Code de la santé publique et du Code pénal. Les policiers municipaux et gardes champêtres sont habilités à constater les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes prévus par le Code pénal.
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Les bruits de voisinageGérer le contentieux lié aux enquêtes publiques
La procédure d’enquête publique constitue, pour les collectivités, une étape piégeuse au regard du nombre potentiellement très élevé de critiques dont elle peut faire l’objet. Il n’est dès lors pas inutile de rappeler les principes directeurs applicables en cas de contentieux.
Du Gardon au Rhône, la liaison est rouverte aux poissons migrateurs dans le Gard
Une passe à poissons, construite en aval du bas Gardon, restaure la continuité écologique de la rivière, permettant sa reconquête par les poissons migrateurs tels que l’alose, l’anguille ou la lamproie marine.
Les mesures d’ondes électromagnétiques rassurent les habitants de Bourges
Bourges (Cher, 67 000 habitants) compte une quarantaine d’antennes-relais, installées parfois dans des bâtiments historiques comme l’église Saint-Henri, dont le clocher en héberge trois. Fin 2010, la commune a crée un observatoire des ondes et a acquiert deux dosimètres portatifs (5 000 euros pièce).Inspections de bâtiments publics et ...
Protéger les captages d’eau souterraine
Pesticides, nitrates… ces produits chimiques épandus sur les sols sont susceptibles de migrer en profondeur et de dégrader durablement les nappes d’eau souterraine, largement utilisées en France pour l’alimentation en eau potable. La restauration de la qualité des nappes polluées et la préservation de celles qui ne le sont pas encore ...
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Protéger les captages d’eau potable, un enjeu sanitaire et environnemental
