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Environnement - Page 524

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Copyright : stockphoto-graf - Fotolia
[Club Technique] 24/06/2014

Tensions sur le financement des services d’eau

Menaces sur le modèle français de l'eau ainsi que sur le budget des agences de l'eau, inventaires des réseaux en retard, nécessiter de regrouper les services : ce sont les principaux thèmes abordés lors d'un débat très riche organisé le 17 juin lors de l'assemblée générale de Canalisateurs de France.

24/06/2014

La semaine de l’ingénierie publique en bref

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, environnement, déchets, transport, énergie...

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Copyright : stockphoto-graf - Fotolia
Eau 24/06/2014

Tensions sur le financement des services d’eau

Menaces sur le modèle français de l'eau ainsi que sur le budget des agences de l'eau, inventaires des réseaux en retard, nécessiter de regrouper les services : ce sont les principaux thèmes abordés lors d'un débat très riche organisé le 17 juin lors de l'assemblée générale de Canalisateurs de France.

Certains accords locaux, dont des « protocoles service minimum », permettent d’assurer les services essentiels, comme la collecte des déchets.
Copyright : Ataly / AdobeStock
[Décryptage] Fiscalité 24/06/2014

Déchets : les modalités fiscales de la TEOM incitative sont précisées

Les collectivités souhaitant instaurer une part incitative à la TEOM, pour tenir compte de la quantité de déchets produits, doivent désormais se référer à une nouvelle instruction fiscale datée du 27 mai 2014. Elle modifie la doctrine concernant les modalités de son établissement, de sa mise en œuvre et de son recouvrement, notamment ...

COMMANDE PUBLIQUE 23/06/2014

Trois conseils pour inclure le développement durable dans les marchés de prestations intellectuelles

Comment prendre en compte le développement durable dans les marches de prestations intellectuelles ? Un groupe de travail du Réseau grand Ouest commande publique et développement durable (RGO) a planché sur le sujet pendant un an et demi, et restitué ses préconisations le 17 juin 2014.

Habitat 23/06/2014

« L’habitat privé doit être considéré comme un atout pour les territoires et non comme un problème à résoudre »

Le 13 juin dernier a eu lieu le Forum des politiques de l'habitat privé, sur le thème « Habitat privé, un moteur du développement économique durable ? ». Véronique Guillaumin, déléguée générale du forum des politiques de l’habitat privé, créé en 2012, explique qu'un territoire peut jouer sur l'évolution du parc privé pour ...

recyclage
Copyright : Flickr CC by Steve Snodgrass
Ecologie 20/06/2014

Les collectivités territoriales, catalyseurs attendus de l’économie circulaire

Mardi 17 juin, se tenaient les premières Assises de l’économie circulaire, organisées par l’institut éponyme et l’Ademe. Comme pour les ménages, la crise a poussé les collectivités territoriales les plus touchées à entreprendre des démarches d’écologie industrielle et territoriale, susceptibles d’inspirer les futures ...

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Copyright : Assemblée nationale
Energie 18/06/2014

Projet de loi transition énergétique : quelles évolutions pour les collectivités ?

Le projet de loi sur la transition énergétique a enfin été présenté le 18 juin par la ministre de l'Ecologie. En voici les principales mesures qui vont apporter de nouvelles possibilités d'actions aux collectivités territoriales.

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Copyright : Zoran Pravdić - CC
2 Eau-Espaces naturels 18/06/2014

Captages prioritaires : qu’est-ce qui bloque ?

Le Grenelle avait fixé comme objectif la protection de 500 captages prioritaires d'eau potable fin 2012. Mais cette échéance n’a pas été respectée, et sur le terrain, les points de blocage restent nombreux. Ce n’est pourtant pas faute de financement. Exemple en Loire-Bretagne où un nouveau contrat de 10 millions d’euros vient ...

Jean Pierre Auger
Copyright : J. Ber
3 Le point à la veille des rencontres nationales de l'ingénérie publique 18/06/2014

« L’ingénierie doit être encore plus économe et se projeter dans le futur » – Jean-Pierre Auger, président de l’AITF

Jean-Pierre Auger, président de l’Association des ingénieurs territoriaux de France, à la veille des deuxièmes rencontres nationales de l'ingénierie publique, explique que l'ingénierie publique, tout en restant sur ses fondamentaux d'expertise auprès des élus, s'adapte au contexte budgétaire. L'occasion aussi de se positionner vis à ...

Cet article fait partie du dossier :

L’ingénierie territoriale se réinvente
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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