- Accueil
- Environnement
Environnement - Page 444
Respect du cadre tracé par le Code de l’environnement
Classement d'un site et respect de la charte de l'Environnement.
Le Sénat pointe, à nouveau, l’insuffisante application de la loi pour l’accueil des gens du voyage
Intégrer dans les plans locaux d’urbanisme intercommunaux des zonages spécifiques consacrés aux aires permanentes d’accueil et aux terrains familiaux des gens de voyage, c’est ce que suggère un rapport publié par le Sénat le 17 juillet 2015.
L’ASVP et les déjections canines
Si les conditions juridiques sont réunies, l'agent de surveillance de la voie publique (ASVP) peut verbaliser cette nuisance urbaine par la procédure de l'amende forfaitaire. Cependant, pour exercer cette compétence de manière effective, l'ASVP doit se soumettre aux instructions de sa hiérarchie.
10 conseils pour mieux organiser les contrôles en ANC
Les services publics d’assainissement non collectif (ANC) ont comme mission principale de contrôler la conformité des dispositifs chez les particuliers. Une tâche délicate qui demande du pragmatisme et de la diplomatie.
Inquietés par la loi « Notre », les PNR s’en remettent à la loi « biodiversité »
La loi « Barnier » du 2 février 1995 confère aux parcs naturels régionaux le statut de syndicat mixte, une structure vouée à se raréfier aux termes de la loi « Notre ». La Fédération des parcs appelle à la création d’une « structure de gestion spécifique », dans le cadre de la future loi sur la biodiversité.
Cet article fait partie du dossier :
Un nouveau visage pour les parcs naturels régionaux
Transition énergétique : ce que les sénateurs ont modifié en 2e lecture
Le projet de loi sur la transition énergétique est en train de terminer son parcours parlementaire. Voici les principales modifications apportées par le Sénat en deuxième lecture, avant que le texte n'arrive pour une ultime lecture à l'Assemblée, à partir du 22 juillet en commission.
ND-des-Landes: la justice valide les arrêtés préfectoraux autorisant le début des travaux
Le tribunal administratif de Nantes a rejeté les recours déposés par des opposants au projet de Notre-Dame-des-Landes. "Le projet va pouvoir se poursuivre", s'est ainsi félicité Manuel Valls alors que les écologistes et le Parti de gauche veulent continuer le combat.
Les centres de tri à l’aube d’une mutation sans précédent
L'Ademe et Eco-Emballages ont publié une note sur la modernisation ou la création des centres de tri. Il s'agit de prendre en compte les évolutions des flux entrants et sortants : augmentation des tonnages et des volumes, automatisation, modification du périmètre, évolution du métier d'agent de tri... Décryptage.
Revue des missions de l’Etat : le manque d’ambition des propositions « sécurité »
Le gouvernement a présenté le 8 juillet ses propositions pour améliorer l’efficacité de l’Etat local. Mais les mesures avancées peinent à convaincre, notamment dans le domaine de la prévention de la délinquance et des risques. Le conseil des ministres du 22 juillet devrait faire le point sur ce qui sera retenu ou pas.
Six-Fours-les-plages se chauffe à l’huile
La ville a mis en place un système de traitement des huiles de friture usagées - particulièrement abondantes du fait d'une offre de restauration importante dans cette commune touristique. Ces huiles alimentent les chaufferies, malgré un problème technique à résoudre.
