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Environnement - Page 430
La mairie d’Orléans ne pourra plus taxer les ivrognes
Il y a un an, la municipalité avait décidé de facturer 120 euros le coût d'une interpellation sur la voie publique de la police municipale en cas d'ivresse, en plus de l'amende réglementaire. Saisie par deux élus d'opposition, la justice administrative vient d'annuler le dispositif.
Faut-il bannir les soutiens à l’incinération ?
Selon une étude publiée récemment et réalisée par Eunomia pour le réseau Zero Waste et ACR+, l'incinération ne serait pas nettement moins émissive en gaz à effet de serre que le stockage, et ses rejets seraient jusque-là sous-estimés. Face à ce constat, une question se pose : faut-il bannir les soutiens à l'incinération ? Entre ...
Régies : des achats groupés dans les tuyaux
Ce mardi 8 décembre, France eau publique (FEP) organisait à la COP21 une conférence sur la gestion publique de l’eau. L’occasion de présenter les actions à venir pour l’année 2016. Dans les tuyaux notamment, l’achat groupé de matériel pour les régies. Une opération pilote, pas si simple à mettre en œuvre, qui commence avec les ...
Prévention des risques, gestion de crise : inscrivez-vous à notre rencontre du 10 décembre !
Alors que la mobilisation post-attentat bat son plein parmi les acteurs du risque, le Club prévention sécurité organise le 10 décembre à Lyon une rencontre consacrée aux nouveaux moyens dévolus aux collectivités pour anticiper les menaces et fera le point sur la responsabilité juridique des élus locaux.
Sept nouveaux écoquartiers labellisés
La ministre du logement Sylvia Pinel a ouvert le 2 décembre la cérémonie de remise des labels et diplômes Ecoquartiers 2015. Sept nouveaux quartiers ont été labellisés, et 24 projets en cours ont reçu le diplôme "Engagé dans la labellisation". Au-delà des critères énergétiques, la gouvernance des projets semble être aujourd'hui un ...
Emprunts verts et socialement responsables : un outil innovant
Les émissions obligataires vertes et socialement responsables sont un outil de financement en plein essor, qui intéresse de plus en plus d'émetteurs de toutes natures y compris les collectivités locales au-delà d'une certaine taille.
Cet article fait partie du dossier :
Le maquis des financements de la transition écologique
Les objets connectés citoyens au service de la transition énergétique
A rebours de l’approche descendante rencontrée dans la plupart des cas lorsqu’on parle d’objets connectés, des projets mettent les usagers au centre du dispositif, parfois avec l’appui de collectivités locales. Les problématiques environnementales sont au cœur de leur utilisation.
Le Loiret lance un « fonds carbone » pour limiter ses émissions de CO2
Ce département a créé un "fonds d'arbitrage carbone", d'un montant de 500 000 euros, destiné à financer des achats vertueux. Résultat, l'émission de plus de 400 tonnes équivalent CO2 a été évitée dès cette année.
La réglementation des parcs, squares et jardins publics : un modèle d’arrêté municipal
Le public fréquente les parcs, squares et jardins pour rechercher tranquillité, contact avec la nature, et sécurité, notamment dans les aires de jeux. Ce sont des espaces dédiés à la détente, aux loisirs, et également des lieux où peuvent se dérouler des manifestations autorisées. En conséquence, afin que la nature soit préservée et ...
Loi de finances rectificative 2015 : du nouveau pour la TEOM
Le projet de loi de finances rectificative 2015, qui est discuté à l'Assemblée nationale du 30 novembre au 4 décembre, prévoit deux évolutions majeures pour la taxe d'enlèvement sur les ordures ménagères. Il sera tout d'abord possible de prendre en charge la gestion des « déchets non ménagers » par le financement de la TEOM. Les ...
