Environnement

[EXCLUSIF] Economie circulaire

Mise en place de la consigne : Brune Poirson recadre Citeo

Dans un courrier que s'est procuré La Gazette, la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson, a tenu à rappeler à l'ordre l'éco-organisme Citeo : si la consigne est bien mise en place, il devra maintenir le montant de ses soutiens financiers aux collectivités.

Espaces verts

Nantes : de la carrière Miséry au Jardin extraordinaire

Le parc public de la carrière Miséry à Nantes ouvre au public partiellement après un chantier très technique. À la clé, une végétation luxuriante, des cascades, des belvédères…

Europe

Déchets : ce que fait la France pour échapper au contentieux

Les plans régionaux seront bientôt applicables et prescriptifs. Mais les collectivités auront-elles les moyens de les déployer ?

Déchets

Les collectivités seront au centre de la mise en oeuvre de la consigne

Lors de son audition devant la commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, Brune Poirson s’est employée à rassurer les élus sur la mise en œuvre de la consigne : les territoires seront associés à sa mise en œuvre. Qui n’est pas prévue avant 2022.

Risques naturels

Prévention des inondations : s’appuyer sur les expériences passées

Adopter et structurer une démarche d’amélioration continue des politiques publiques : c'est l'objectif du guide méthodologique intitulé « Après inondation » et publié fin août par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Boite à outils, il présente l'organisation de cette démarche, sa gouvernance et donne toutes les ...

[Exclusif] - Environnement

Bataille politique autour des zones de non traitement aux pesticides

Selon un document de travail que La Gazette s’est procuré, la nouvelle réglementation mise sur la concertation locale, menée par les préfets et les utilisateurs de pesticides, pour convenir des mesures de protection des riverains exposés aux épandages de pesticides. Les distances de sécurité préconisées sont de 5 ou 10 mètres alors ...

Eau

Pourquoi les arrêtés sécheresse ne sont pas à la hauteur des enjeux

2019 est une année record d’arrêtés sécheresse. A ce jour, pas moins de 87 départements sont concernés par des limitations d’usages de l’eau. Mais comment ces arrêtés sont-ils pris, appliqués et contrôlés sur le terrain ? Entre discours officiels, annonces du ministre de l’Agriculture et réalités observées sur le terrain, la ...

Déchets

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Bâtiment : vers la reprise gratuite des déchets des professionnels

Brune Poirson, secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire a réuni le 5 septembre les professionnels du bâtiment et les associations d'élus pour évoquer les nouvelles mesures de lutte contre les dépôts sauvages de déchets du bâtiment. Parmi elles, la mise en place d'un réseau de reprise gratuite de ces déchets dans les ...

Risques

La végétation ornementale, à ne pas négliger dans la gestion du risque incendie

Les espèces ornementales ayant des capacités différentes à s’enflammer et à brûler, leur rôle dans la propagation du feu doit mieux être pris en compte pour réduire la vulnérabilité du patrimoine foncier des collectivités. Notamment dans les zones à l’interface entre habitations et forêt.

Santé

Améliorer la qualité de l’air intérieur

Les propriétaires de certains établissements recevant du public doivent surveiller la qualité de l’air intérieur. Cette obligation doit permettre d’évaluer ou d’engager une démarche d’amélioration de la qualité de l’air respiré dans ces locaux.

Transition écologique

Hervé Maurey : « On repousse toujours la question du financement des réformes »

Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement des territoires et du développement durable du Sénat, nous livre une analyse sans langue de bois sur deux textes importants en cours d'examen parlementaire : le projet de loi d'orientation sur les mobilités, et le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire.

Environnement

Un nouveau guide de lecture de la nomenclature des études d’impact

En vue d’expliciter la lecture du tableau annexé à l’article R. 122-2 du code de l'environnement, le CGDD vient de publier un guide actualisé à l’attention des porteurs de projet et des acteurs de l’évaluation environnementale. Privilégier une entrée par projet, un examen au cas par cas, être plus conforme avec le droit ...

Gestion de l'eau

10 conseils pour élaborer un projet de territoire pour la gestion de l’eau

La gestion quantitative de la ressource en eau s’appuie sur la démarche des projets de territoire pour la gestion de l’eau. Une instruction récente aux préfets vise à accélérer leur mise en place. Les collectivités locales se retrouvent en première ligne.

Economie circulaire

Comment la ville de Roubaix s’est engagée dans le « zéro déchet »

Alors que le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire va bientôt arriver au Parlement, le Premier ministre et plusieurs membres du gouvernement sont venus le 29 août dans la ville de Roubaix, qui a été choisie pour l'engagement de sa population, ses écoles et ses entreprises. Explication de la démarche singulière de cette ...

Souviens-toi l'été dernier

Réseaux : le plan d’Edouard Philippe pour lutter contre les fuites d’eau

Retour sur l'été 2018. Le Premier ministre présentait le 29 août 2018 le plan du gouvernement pour lutter contre les fuites des réseaux d'eau. Il concluait ainsi la première partie des Assises de l'eau, avant que ne soit lancé le deuxième volet consacré au grand cycle de l'eau. Passage en revue des principales mesures.

Projet de loi

Transfert de l’eau et de l’assainissement : une loi de plus pour (encore) changer les règles

Quelques mois avant l'échéance du 1er janvier 2020, le projet de loi « Engagement et Proximité » devrait à nouveau modifier le dispositif de transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. De nouvelles « souplesses » qui risquent de perturber les processus d'évolution de la gouvernance locale. Décryptage.