Environnement
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Les lycées bretons mettent en place leur plan zéro phyto
La Bretagne appuie l’abandon des produits phytosanitaires, visant leur retrait des 116 lycées de la région d’ici à 2017.
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Déchets
L’Ademe donne les clés d’un dispositif de tri « harmonisé »
Ce sera très facile … à terme. L’Ademe vient de remettre aux pouvoirs publics ses recommandations sur l’organisation de la collecte séparée des déchets d’emballages et de papiers : la base d’un dispositif de tri « harmonisé » au plan national, que la loi de transition énergétique vise pour 2025.
[OPINION]
Emballages : les producteurs doivent financer, pas les contribuables
Chaque renouvellement d’agrément des éco-organismes relance les négociations et les rapports de force entre les différentes parties prenantes, pour l’ensemble des filières à « responsabilité élargie des producteurs » (REP). Les combats les plus intenses opposent les producteurs de biens, qui mettent en marché des produits et ...
Environnement
Projet de loi biodiversité : ce qui va changer pour les communes
Le long parcours législatif de la loi de reconquête de la biodiversité s’est poursuivi à l’Assemblée Nationale en 3e lecture. Le texte contient des dispositions importantes pour les collectivités : le principe de solidarité écologique, l’objectif d'absence de perte nette de biodiversité, etc. Prospective sur quelques points clés.
Propreté-Déchets
Le plan régional « déchets » enfin encadré
En application de la loi NOTRe de 2015, un décret venant de paraître précise l'objet, le contenu et les modalités de suivi et de révision des nouveaux plans régionaux de prévention et de gestion des déchets. Tous les déchets produits et gérés dans la région sont concernés.
Aménagement du territoire
« L’ingénierie territoriale, c’est de l’investissement » : le plaidoyer de la fédération des PNR à Laurent Wauquiez
Le président des parcs naturels régionaux de France, Michael Weber, lance un nouvel appel pour convaincre le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez, du bien fondé de la création d’un PNR à cheval entre la Haute-Loire et la Lozère.
Gestion des déchets
Quels bénéfices à la fin des sacs de caisse jetables ?
A terre comme en mer, ce sont des fléaux pour les milieux et les espèces. Mais la nature n’est pas seule à pâtir des sacs plastiques, éléments perturbateurs de la chaîne de gestion des déchets. Les sacs de caisse à usage unique seront proscrits le 1er juillet 2016. Suivront ceux pour denrées alimentaires au 1er janvier 2017, puis la ...
Pollution
Pourquoi les régies de l’eau doivent mieux communiquer en cas de crise
En mars dernier, la régie de l’eau de Grenoble Alpes métropole, dans l’Isère, a dû faire face à une importante crise de pollution de l’eau potable sur les communes de Vif et Le Gua. Un épisode angoissant pour les agents. Quelles conclusions sont tirées aujourd’hui ?
Analyse Juridique
Environnement et urbanisme, un début d’harmonisation des procédures
Mieux articuler les autorisations d’urbanisme liées au droit des sols avec les procédures d’autorisation ou de déclaration IOTA et les dérogations faune-flore inscrites dans le code de l’environnement, c’est l’objet de deux textes, une ordonnance et un décret, parus le 26 mars 2016.
Eau - assainissement
Enfin une loi sur le droit à l’eau pour tous
Maintes fois remise sur le tapis sans jamais être adoptée, la proposition de loi sur le droit à l’eau potable et à l’assainissement pour tous a été votée par l’Assemblée nationale le 14 juin. Elle oblige les collectivités à disposer de certains équipements pour que chacun puisse accéder gratuitement à l’eau potable. Une ...
Qualité de l'air
Pollution automobile : avec Crit’air, le cadre réglementaire se précise
Le ministère de l’Environnement a annoncé le déploiement du dispositif Crit’Air pour aider les collectivités à mettre en place des mesures de lutte contre la pollution de l’air, notamment dans le cadre des futures zones de circulation restreintes (ZCR). Si le cadre juridique prend forme, des interrogations subsistent sur la mise en ...
Développement durable
Economie collaborative : guide des bonnes pratiques à l’usage des collectivités
L'institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) de Sciences-Po organisait ce 23 juin une conférence de presse intitulée « L'économie collaborative : réservoir d'innovations pour le développement durable ? ». Les résultats de deux enquêtes de terrain menées dans le domaine des biens et des mobilités ...
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Déchets
Cyclad, syndicat mixte, recycle treize tonnes de coquillages en déchetterie
Lancé à l'hiver 2015, en Charente-Maritime, par le syndicat de collecte et de traitement des déchets en Aunis et Saintonge, un ramassage expérimental de coquillages vides a bien fonctionné. Sa systématisation et son extension sont désormais envisagées sur tout le département.
Déchets-Emballages
Emballages : six mois avant l’agrément, les acteurs avancent leurs pions
Un ou plusieurs éco-organismes seront choisis d’ici la fin de l’année pour financer et organiser le recyclage des déchets d’emballages ménagers sur la période 2017-2020. Les enjeux d’ici là : définir les règles qu’ils devront respecter et un barème de soutien aux collectivités.
Déchets
Tri à la source, bornes spécifiques … la boite à outils idéale pour gérer ses déchets
Depuis quelques années, la communauté de communes du Pays charitois mène une politique ambitieuse de réduction, valorisation et recyclage de ses déchets. Zoom sur les actions diversifiées et originales initiées par cette collectivité.
Transports
« Voies réservées » sur l’autoroute : premiers résultats sur les gains financiers et environnementaux
Les expérimentations ont fleuri un peu partout ces dernières décennies à Grenoble, Marseille, Paris... mais l’usage d'une voie réservée pour la circulation sur l'autoroute est-elle efficace pour réduire la pollution automobile ? Les études menées livrent leurs premiers résultats.
Data
Ces collectivités qui se battent pour améliorer leurs eaux de baignade
Selon un rapport publié récemment par l’Agence européenne de l’environnement (AEE), 96,1 % des eaux de baignade de l’Union européenne sont de qualité au moins suffisante. En France, les collectivités qui ont des eaux de baignade de mauvaise qualité se battent pour inverser la tendance. Un combat souvent de longue haleine
Espaces verts
Le désherbage mécanique, une alternative contre les pesticides
Avec l’obligation de supprimer les pesticides dès 2017, les collectivités doivent recourir à des techniques alternatives pour éliminer la végétation spontanée. Le désherbage mécanique retrouve toute sa place car il a l’intérêt de proposer une large gamme d’outils répondant à la plupart des situations.
Energie
Remunicipalisation : après l’eau, l’énergie ?
La thématique du retour en régie des services publics apparait dans le secteur de l'énergie. Mais le sujet est plus complexe que dans le secteur de l'eau. Qu'en pensent les élus et pourquoi les collectivités veulent changer de mode de gestion, ou travailler différemment avec le privé ? Enquête réalisée lors du dernier congrès d'Energy ...
Environnement
PCAET et PDU : un nouveau cadre fixe la liste des polluants atmosphériques
En application de la loi sur la transition énergétique de 2015, un décret venant de paraître fixe la liste des polluants atmosphériques et des GES générés par les déplacements et à évaluer dans les PDU. Parallèlement, un projet d'arrêté mis en consultation précise les polluants et les secteurs d'activité à prendre en compte, les ...
