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Club éducation - Page 1115
Remboursement des frais de scolarité
Un élève officier de carrière à l'école navale a demandé la résiliation de son contrat après sa première année de scolarité. Elle a été acceptée mais assortie d'une décision lui imposant le remboursement des frais engagés pour sa formation. L'intéressé a alors contesté cette décision. Or, les élèves officiers ne sont pas ...
Sur le site de la Documentation française – Du RMI eu RSA
Mis à jour en décembre 2008, le dossier de La Documentation française "Du RMI au RSA : une refonte des politiques d'insertion et d'aide sociale" est en ligne. Au sommaire : Vingt ans de RMI et le RSA: de l'expérimentation à la généralisation. Consulter le dossier
Sur le site du CNFPT – Guide du 5e risque de protection sociale
La première partie retrace les enjeux actuels et prospectifs et les contours des réformes en cours. La seconde partie propose des orientations en matière de formation, particulièrement en ce qui concerne les cadres dirigeants des collectivités. Téléchargez l'étude complète
Languedoc-Roussillon. Les policiers municipaux nîmois menacent de perturber la visite de Nicolas Sarkozy
Les policiers municipaux nîmois ont déposé un préavis de grève pour les 13 et 14 janvier 2009. Les deux dates n'ont pas été choisies au hasard. La première est celle de la visite annoncée de Nicolas Sarkozy, qui présentera ce jour-là à Nîmes ses voeux au monde de la culture, la seconde sera marquée par les voeux du maire au personnel ...
Pays de la Loire. L’accueil des élèves menace le service périscolaire et la restauration à Rezé
Rezé (37 000 habitants), à la périphérie sud de Nantes, ne trouve pas son compte dans le service d'accueil obligatoire des élèves en cas de grève des enseignants. La municipalité a fait ses calculs pour les journées du 7 octobre et 20 novembre : la mise en place du dispositif lui a coûté au total 5 012,92 euros mais l'Etat ne lui a ...
Un CIV pour « tirer un premier bilan du plan espoirs banlieues » se réunira le 20 janvier 2009
Initialement prévu en décembre, le prochain Comité interministériel des villes (CIV) devrait se réunir le 20 janvier à Paris, sous l'autorité du Premier ministre, François Fillon. C'est du moins ce qu'a indiqué le 22 décembre le secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville. « Ce CIV permettra de tirer un premier bilan du plan ...
La commune et l’école – Rapport de la Cour des comptes
Sur le site de la Documentation française, un rapport de la Cour des comptes sur "La commune et l'école de la république", décembre 2008.
Financement des écoles privées sous contrat – Loi
Sur le site du Sénat, texte adopté, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, 10 décembre 2008.
Bourgogne. Déféré contre la municipalité de Lux sur le SMA : la préfecture fait marche arrière
La préfecture de Saône-et-Loire a annoncé, le 18 décembre, qu'elle allait retirer son recours contre la commune de Lux (commune de 1.600 habitants). Ce recours avait été déposé le 22 novembre 2008 suite à l'adoption d'un texte désapprouvant le service minimum d'accueil. Or le texte en question était en fait un voeu, expliquant les ...
Aquitaine. La ville d’Agen met en place en 2009 un fonds d’aide aux impayés de cantine
Lors de la présentation du schéma social d'Agen (32.180 habitants ; Lot-et-Garonne) pour 2009 le 19 décembre 2008, Corinne Griffond, adjointe déléguée à l'Action sociale et présidente du centre communal d'action sociale, a annoncé la création d'un fonds d'aide aux impayés de cantine de 5.000 euros. "A l'origine, nous avions établi une ...
