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Club éducation - Page 1094

sports 01/04/2009

Champagne-Ardenne. Le conseil général de la Marne a supprimé ses subventions aux clubs sportifs professionnels

Au cours de sa session de janvier 2008, le conseil général de la Marne avait décidé d'arrêter de subventionner les clubs sportifs professionnels. Une mesure qui entre en application cette année.Jusqu'à présent, le département versait 500 000 euros de subventions par an, répartis à parts égales entre quatre clubs, trois de basket et un ...

Education 31/03/2009

Xavier Darcos annonce l’équipement de 5000 écoles de zones rurales en matériel numérique en 2009

Le ministre de l'Education nationale a dévoilé le 31 mars son plan de développement du numérique dans les écoles rurales. Un programme que Xavier Darcos a présenté lors d'une visite à l'école du Massif de Saint-Thierry, dans la Marne (académie de Reims), un établissement scolaire pilote dans l'usage des technologies de l'information et ...

Education 30/03/2009

Service minimum d’accueil (SMA) – Mise en place

Les maires, notamment des petites communes rurales, peuvent disposer de souplesse pour mettre en place le service minimum d'accueil (SMA). Le ministre de l'Intérieur a rappelé que les communes disposent de la possibilité de confier le service d'accueil, par convention, à une autre commune, un établissement public de coopération ...

ENFANCE / FAMILLE 24/03/2009

La jurisprudence en matière d’adoption d’enfant : couple homosexuel, adoption croisée, adoption simple refusée et adoption par un couple non marié

Si les juges consentent à une adoption simple par le conjoint du père ou de la mère de l'enfant, ils refusent l'adoption par un couple homosexuel. Etat de la jurisprudence au 24 mars 2009.

Education 24/03/2009

Des présidents de région demandent un moratoire sur la réforme des lycées jugée «précipitée»

Les deux représentants de l'Association des régions de France (ARF) présents aux Rencontres nationales jeunesses en région, les 19 et 20 mars à Nantes, ont exigé «que l'ensemble des réformes des lycées fassent l'objet d'un moratoire». Ils considèrent que les élus doivent s'«opposer à des réformes mal préparées, improvisées ...

Politique de la ville 23/03/2009

Géographie prioritaire : Fadela Amara lance la concertation

La réforme de la géographie prioritaire est lancée. Dans une circulaire datée du 13 mars 2009, la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, Fadela Amara, appelle les préfets à organiser «la consultation des principaux partenaires : collectivités territoriales, associations, acteurs socio-économiques» sur le projet de ...

Citoyenneté 20/03/2009

Rapport 2008 – Médiateur de la République

Que reste - t-il de la charte Marianne sur l'accueil des services publics, mise en place en 2005 ? Si l'on en croit le rapport annuel pour 2008 du Médiateur de la république, l'accessibilité des informations leur clarté, la courtoisie des agents restent souvent théorique.

Education 20/03/2009

Remplacement des professeurs

La mise en place du service d'accueil dans une école ne relève de la commune que lorsque le nombre de personnes ayant déclaré leur intention de participer à une grève est égal ou supérieur à 25 % du nombre des personnes qui y exercent des fonctions d'enseignement. L'article L. 133-1 du Code de l'éducation rappelle que l'obligation ...

Social 20/03/2009

Les élus de Val-et-Forêt menacent de suspendre le contrat avec leur société de ramassage de déchets

Devant la poursuite du conflit social à la société Val Horizon de Montlignon (Val d'Oise) et les multiples réactions publiques que ce dernier a suscité depuis plusieurs semaines auprès des élus et des partis politiques, les six maires de la communauté d'Agglomération Val-et-Forêt (Val d'Oise) ont décidé de réagir. Dans un communiqué ...

Education 20/03/2009

Enseignants : aptitude professionnelle

Les délibérations par lesquelles le jury académique porte une appréciation sur la manière de servir d'un professeur stagiaire n'entrent dans aucune des catégories de décisions devant être motivées en application de la loi du 11 juillet 1979.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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