- Accueil
- Club finances
- Actualités finances
- Toute l'actu finances
Toute l'actu finances - Page 297
Quand l’Etat se tournait vers le FCTVA pour soutenir les collectivités
Aujourd’hui, si toutes les mesures pour soutenir l’investissement local ne sont pas encore connues, des premières pistes donnent un air de déjà-vu. Pour la crise de 2008, le choix s’était porté sur une avance de FCTVA. Petit retour dans le temps.
3 opérations financières courantes à surveiller en temps de crise
Mandatements, charges de personnel, dépenses imprévues... Même en pleine crise sanitaire les exécutifs locaux doivent faire attention à certaines opérations financières essentielles. Passage en revue des trois postes à surveiller.
Davantage de collectivités susceptibles d’adhérer à l’Agence France Locale
La loi Engagement et Proximité du 27 décembre 2019 a élargi la base des entités éligibles à l’adhésion à l’AFL, la banque spécialisée dans les prêts aux collectivités territoriales. Un décret publié ce mercredi 13 mai 2020 au Journal officiel est venu préciser les conditions d’accès des nouveaux actionnaires.
Finances des collectivités : la guerre des chiffres bat son plein
La pandémie pourrait coûter des milliards d'euros aux communes, départements et régions. Du gouvernement aux associations d'élus en passant par les experts, la bataille de chiffres fait rage pour évaluer les pertes à venir avant les arbitrages du gouvernement. La Gazette tente d'y voir plus clair.
Coronavirus : plus d’un million d’amendes pendant le confinement
Pendant le confinement, les forces de l'ordre ont procédé à 20,7 millions de contrôles et dressé 1,1 million de contraventions. Des recettes nouvelles pour l'Etat qui ne combleront pas les lourdes pertes fiscales et les dépenses liées à la pandémie.
Coronavirus : comment faire de la péréquation un outil de survie
Quel que soit le degré de l’impact, les collectivités profitent de la crise pour réclamer une meilleure répartition des recettes mais surtout un soutien compréhensif de l’État sur la péréquation. Mais on en est encore au stade des vœux pieux.
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Coronavirus : ce que prépare le gouvernement pour les collectivités
Pour faire face à l'impact économique de la pandémie sur les collectivités, le gouvernement prépare une nouvelle salve de mesures. Assouplissement des règles comptables, création d'un échelon local au fonds de solidarité, versement anticipé du FCTVA... La Gazette dévoile le contenu d'un courrier de Gérald Darmanin et Olivier Dussopt.
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Finances locales : l’essentiel de la semaine du 4 au 10 mai
Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
Crise sanitaire : comment évaluer la perte de CVAE à venir sur son territoire ?
La crise sanitaire du coronavirus va avoir des répercussions financières sur les collectivités, notamment via la baisse des ressources issues de la fiscalité économique et particulièrement de la cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE), qui peut représenter jusqu'à un tiers des ressources réelles de fonctionnement de certaines ...
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Coronavirus : toutes les conséquences fiscales sur les collectivités
Coraline Arsac et Thomas Billet, consultants du cabinet Fiscalité & Territoire, analysent pour la Gazette les conséquences de la crise du coronavirus sur les ressources fiscales des collectivités. Et les effets pourraient se ressentir pendant plusieurs années.
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
