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[Avignon 2019] La culture représente près du quart des associations
Pour la 3ème année consécutive, le Festival d'Avignon, la Fondation du Crédit coopératif et le Labo de l'ESS ont organisé le 12 juillet une demi-journée de débats sur la culture et l'économie sociale et solidaire (ESS). L'occasion de donner un coup de projecteur sur les récentes données du secteur.
Police municipale : les cinq leçons de la consultation Fauvergue-Naegelen
Dans le cadre de la commission d’enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité menée par les députés Christophe Naegelen (UDI et Indépendants) et Jean-Michel Fauvergue (LREM), les policiers municipaux ont pu s’exprimer à travers un questionnaire mis en ligne sur le site de l’Assemblée nationale. La ...
Mener une concertation préalable en application du code de l’urbanisme
Pour lutter contre le sentiment selon lequel une enquête publique intervient trop tard, la concertation doit se situer en amont d'une opération, au stade de la définition des objectifs poursuivis. Le législateur a posé des principes mais c'est la collectivité concernée qui définit elle-même les modalités de la concertation qu'elle juge ...
« Les régions doivent avoir les moyens d’accompagner les pôles de compétitivité »
L'État prépare son désengagement des pôles de compétitivité dès 2020. Le délégué général de Régions de France, Jules Nyssen présente les enjeux de ce transfert de compétences et demande au nom des régions une part complémentaire de TVA pour le financer.
L’Observatoire de la laïcité souligne le besoin de formation des élus et des fonctionnaires
Satisfaction mesurée pour ce sixième rapport d’activité de l’Observatoire de laïcité. Rendu public, le 10 juillet 2019, il recense le travail effectué par cette instance au service de Matignon en 2018-2019 et présente aussi de nombreuses contributions et analyses relatives à l’état des lieux laïc, notamment dans les services ...
Elisabeth Borne, une ministre experte qui va devoir faire face à Bercy
En nommant rapidement la ministre en charge des transports, Elisabeth Borne, à la tête du ministère de la Transition écologique et solidaire, c'est le choix de la stabilité et de l'expertise qui a été fait par le pouvoir exécutif. La ministre est appréciée des élus locaux, avec qui elle entretient des échanges riches et réguliers. Son ...
« Le projet de loi en faveur des maires est un copié-collé des travaux du Sénat »
Pressenti pour devenir rapporteur du texte « Engagement et proximité » qui sera débattu en séance à la Haute-Assemblée le 7 octobre 2019, le sénateur LR Mathieu Darnaud n’entend pas jouer aux apprentis-sorciers.
« Le Conseil d’Etat vient d’accepter de monnayer la légalité d’une disposition statutaire »
Dans une décision du 5 juin, le Conseil d’Etat permet de transiger sur les droits d’un agent public. Pour Joël Bernot, avocat spécialiste en droit public, cette jurisprudence pourrait porter atteinte au statut de la fonction publique. Explications.
Sécheresse : des dégâts très inquiétants dans les forêts
L’épicéa, le hêtre, le pin sylvestre, le frêne, le chêne blanc, … la liste des espèces victimes de la sécheresse un peu partout en France, ne cesse de s’allonger. Le manque d’eau fragilise les arbres qui sont alors plus vulnérables aux attaques des parasites comme le scolyte qui ravage les épicéas jusqu’en Europe centrale. Les ...
Projet de loi « Engagement et proximité » : le satisfecit des maires
Présenté en conseil des ministres le 17 juillet 2019, le texte en faveur des maires suscite de fortes attentes dans les associations d'élus qui souhaiteraient aller plus loin.
