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Confinements locaux, pompiers en renfort : les annonces de Jean Castex
Le Premier ministre a détaillé les mesures qui entreront en vigueur dès ce weekend, lors d’une conférence de presse jeudi 4 mars. Il invite tous les acteurs à la mobilisation générale pour intensifier la stratégie vaccinale face à une “course contre la montre contre l’épidémie”.
La fête foraine de Chalon-sur-Saône n’aura pas lieu
C'est une décision qui ne surprendra pas. Le 3 mars, le juge des référés du tribunal administratif de Dijon a suspendu l’arrêté du maire de Chalon-sur-Saône pris le 1er mars et qui autorisait l’organisation d’une fête foraine commençant le 5, malgré le contexte sanitaire.
Sécurité globale : le volet « police municipale » à la moulinette du Sénat
Les corapporteurs du Sénat de la proposition de loi "sécurité globale" ont présenté jeudi 4 mars une version largement remaniée du texte. Ils apportent de nombreuses modifications à l’expérimentation prévoyant l’élargissement des compétences des policiers municipaux.
La baisse des impôts de production à la loupe
Les réductions annoncées des impôts de production modifient les ressources des collectivités territoriales et pourraient les fragiliser à moyen terme. Surtout que les choix effectués par le gouvernement n'affectent pas de la même manière toutes les régions. Premier volet.
Cet article fait partie du dossier :
Impôts de production : la baisse de trop
Le pass sanitaire laisse les élus sceptiques
Le gouvernement réfléchit à la mise en place d’un « pass sanitaire » numérique, qui permettrait, entre autres, d’accéder aux lieux culturels et sportifs. A ce stade, les élus ont repéré un certain nombre de difficultés à prendre en compte.
Les habits neufs de l’élu-employeur
En cette année de renouvellement du bloc local, le sixième baromètre HoRHizons fait le point sur la connaissance des élus du statut et de la réforme de la fonction publique. Ces nouveaux employeurs territoriaux appréhendent les mois à venir avec confiance : ils prévoient à 44 % de recruter prochainement.
Dépistage dans les établissements scolaires : Etat et collectivités pour une fois main dans la main
Les associations de collectivités, représentant communes, départements et régions, ont rendez-vous jeudi 4 mars avec le gouvernement pour réfléchir ensemble à rendre plus efficientes la campagne de dépistage lancée la semaine dernière par le gouvernement dans les écoles primaires et celle initiée en novembre dans les lycées puis ...
Ehpad : les résidents doivent pouvoir sortir de l’établissement
Dans une ordonnance du 3 mars, le Conseil d'Etat a jugé "disproportionnée" l'interdiction faite aux résidents d'Ehpad de sortir de leur établissement, comme le recommande le ministère des Solidarités et de la Santé.
Quels sont les agents territoriaux compétents pour verbaliser les infractions relatives aux déchets ?
Les contraventions relatives aux déchets prévues et réprimées par le code pénal ont été actualisées par le décret n° 2020-1573 du 11 décembre 2020. Quelles sont les compétences des policiers municipaux, des agents de surveillance de la voie publique et des autres agents territoriaux ? La réponse avec la magistrate, Cécile Hartmann.
Un facilitateur à l’affût des programmes d’innovation
Spécialistes de l’ingénierie de projets et des partenariats, les chargés de mission « Europe » jouent un rôle d’interface au service du développement local.
