France - Page 1513
Vers une innovation territoriale collaborative
De quelle manière les agents, les élus et les citoyens perçoivent-ils l’innovation territoriale et ses pratiques ? C’est l’objet de cette étude de « La Gazette », en partenariat avec la société de conseil Abylon. Analyse.
Soulagé, le monde de la culture attend que l’horizon se précise
Les lieux de culture vont pouvoir rouvrir à partir du 19 mai selon un calendrier en trois phases. Dans tous les secteurs concernés, le soulagement est grand. Mais il reste encore des modalités d’ouverture à préciser et des décisions à prendre dans les collectivités.
Finances locales : l’essentiel de la semaine du 26 avril au 2 mai
Chaque semaine, en plus du condensé de l'actualité des derniers jours, le Club Finances vous propose une veille juridique financière pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 26 au 30 avril)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 26 au 30 avril). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Risques naturels : le détail des contributions du Fonds Barnier
La loi de finances pour 2021 a intégré le fond Barnier au sein du budget de l'Etat. Deux décrets du 29 avril listent précisément les tenants et aboutissants de cette nouvelle gestion financière, dont les collectivités sont appelées à bénéficier.
Vers un déconfinement national en quatre étapes
Emmanuel Macron a détaillé, dans un entretien à la presse quotidienne régionale, le 29 avril, le calendrier du troisième déconfinement, qui s'étalera du 3 mai au 30 juin. Une dose de territorialisation est prévue en fonction de l'évolution des indicateurs de l'épidémie.
Apparences trompeuses
Nouveau coup dur pour la réforme portée par Jacqueline Gourault : le Conseil national d’évaluation des normes a émis un avis défavorable sur le projet de loi « 4D ». Selon cette instance consultative, le texte « ne répond que partiellement aux attentes exprimées par les élus locaux d’aller vers une nouvelle étape de la ...
La différenciation, vers la fin de l’Etat unitaire ?
Emmanuel Macron en parlait déjà au congrès des maires de 2017, quand il affirmait vouloir « enfin mettre en œuvre l’adaptabilité des normes au territoire ». Après moult aléas, le gouvernement revient avec deux textes : la loi organique du 19 avril 2021 sur l’expérimentation et le projet de loi « 4D ». Géraldine Chavrier et ...
Cet article fait partie du dossier :
La loi 3DS au scanner
Les transports du quotidien au cœur des élections régionales et départementales
Dans cette tribune, les deux coprésidents du think tank TDIE rappellent le rôle des régions et des départements dans les transports, ainsi que les budgets conséquents qu'ils y consacrent. Ils pointent également les trois enjeux du prochain mandat régional.
Fiscalité locale : l’adaptation aux réalités de l’état de vote des taux 2021
Yann Le Meur, président de Ressources Consultants Finances et enseignant en économie à Rennes 1, revient pour le Club Finances sur les conséquences des réformes de la fiscalité locale sur le nouvel état de vote des taux.
