Club Techni.Cités
Déchets d'emballages
Bouteilles plastique : le retour en catimini de la consigne
Le gouvernement a surpris les représentants des associations de collectivités en voulant lancer une étude de préfiguration pour la mise en place de la consigne. Sa mention figure dans le projet d'arrêté du cahier des charges des éco-organismes en charge des déchets d'emballages. Le sujet n'est donc pas clos, contrairement à ce qu'avait ...
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FICHE PRATIQUE Ateliers - Centres techniques
Les stockages en centre technique (2)
Dans la précédente fiche (réf. 09/27 d'octobre 2023), nous avions détaillé les conditions de stockage dans les centres techniques en particulier pour les rayonnages, stockages de matériels, stockages en vrac dont le sel ainsi que les produits chimiques, en insistant en particulier sur les incompatibilités de produits. Cette fiche poursuit ...
Pollution industrielle
Pollution de l’eau : un contentieux environnemental hors norme !
Le 30 octobre, une plainte contre X pour pollution de l’eau par les perfluorés (PFAS) a été déposée par 32 communes et une communauté de communes au tribunal de Lyon. En ajoutant les associations de pêche et les particuliers, cela représente 75 plaignants. Un contentieux environnemental d’une ampleur inédite.
Revue de presse
Electricité – Bâtiment – Eclairage – PFAS… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 4 au 10 novembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Management
Participation employeur public : risque de surenchère côté santé et défi budgétaire pour la prévoyance
Les collectivités vont prochainement augmenter leur participation à la couverture santé et prévoyance de leurs agents. Des différences importantes pourront se concrétiser entre petites et grosses collectivités.
Energie - Social
Territoire zéro exclusion énergétique : 15 collectivités se lancent
La ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, a assisté le jeudi 9 novembre au lancement de l’expérimentation de la ville de Noisy-Le-Grand (Seine-Saint-Denis), en tant que "territoire zéro exclusion énergétique". Les quinze démonstrateurs visent à consolider des méthodes d’aide aux familles en difficulté.
Transport
Les RER métropolitains voient le bout du tunnel
Députés et sénateurs ont trouvé un terrain d’entente en commission mixte paritaire le 8 novembre. 10 nouveaux systèmes de transport vont être lancés dans les 10 prochaines années, selon l’objectif inscrit dans la proposition de loi.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 3 au 9 novembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 3 et le 9 novembre 2023.
Transports
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Les bus à hydrogène ont fait leurs preuves mais ne correspondent pas à tous les besoins
A Pau, la principale ligne de bus a été convertie à l’hydrogène en 2019. Les véhicules circulent grâce à ce carburant produit localement à partir d’électricité. Ils ont transporté cinq millions de passagers sur un million de kilomètres et ont permis d’éviter plus de 1 000 tonnes de CO2. Mais les progrès des bus électriques et ...
Construction bois
« Convaincre que le bois est le matériau du futur »
Le Comité national pour le développement du bois fait un travail notamment de communication et d'information sur la filière aval du bois qui peut aussi profiter aux collectivités locales.
Eau potable - Agriculture
Pesticides : des collectivités se mobilisent face à la pollution de leurs captages
Les collectivités locales sont de plus en plus nombreuses à s’inquiéter de la pollution de leurs captages d’eau potable par des micropolluants, en particulier les pesticides. Certaines ferment les captages pollués et demandent des comptes à l’Etat.
Statut
Quand un conseil de discipline est désavoué
L'autorité territoriale a la faculté de saisir le tribunal administratif en vue de l'annulation d'un avis d'un conseil de discipline de recours si elle considère qu'une sanction n'est pas assez proportionnée aux faits reprochés à un agent.
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Bâti scolaire
L’école de Raismes, démonstrateur EnergieSprong
C'est l'une des premières écoles en France à avoir été rénovée selon la méthode néerlandaise EnergieSprong. Après huit mois de travaux sur site occupé, l'école Anne-Godeau de Raismes, dans le Nord, n'est plus une passoire thermique. Mais il a fallu faire face à certaines difficultés.
Mobilité
Les bus à haut niveau de service séduisent toujours
Les agglos plébiscitent la mise en œuvre de bus à haut niveau de service, qui ont l’avantage de la souplesse et de la rapidité.
Risques naturels
« De violents orages ont provoqué une crue qui a emporté les passerelles »
Les risques émergents liés à la présence de glaciers en haute altitude concernent de nombreux territoires. Les élus doivent assurer la sécurité sans nuire à l'activité touristique. Myriam Artaud, directrice générale adjointe des services de la commune de Vallouise-Pelvoux, dans les Hautes-Alpes, revient sur les violents orages qui se ...
Risques
La fonte des glaciers menace les vallées
Un rapport, publié fin août 2023, dresse un état des lieux des risques émergents liés à la présence de glaciers en haute altitude. Dans de nombreux territoires, les élus sont soumis à une double contrainte : assurer la sécurité de la population sans nuire à l'activité touristique.
FICHE PRATIQUE Environnement-Risques
La réglementation des feux d’artifice
L'organisation d'un feu d'artifice dans une commune constitue toujours un moment fort de la vie municipale. Bien que festif, la mise en place et le tir d'un feu impliquent la manipulation de produits explosifs. À ce titre, les risques peuvent être importants et des accidents peuvent malheureusement se produire. C'est pourquoi, la réglementation ...
Revue de presse
Tempête – Bornes de recharge – Transports – Reut… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 28 octobre au 3 novembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Financements
Rénover son bâti scolaire quand l’argent manque, éternel casse-tête des collectivités
Les deux tiers des écoles, collèges et lycées ont plus de cinquante ans et leur rénovation énergétique s’impose, souligne un rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion publique locales (OFGL) consacré aux investissements scolaires des collectivités. En s’interrogeant sur la question cruciale du financement.
DATA
Catastrophes naturelles : les inondations et la sécheresse, championnes des arrêtés Cat Nat
Parmi les huit périls pris en compte pour la reconnaissance en état de catastrophe naturelle, les inondations et la sécheresse sont les causes les plus fréquentes, en métropole. Elles représentent près de 80% des demandes des maires. Dans quelle mesure ont-elles évolué depuis 1982 et selon quelle répartition sur le territoire national ...
