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[Opinion] Monde rural
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La coopération villes-campagnes : propositions pour une réforme des politiques d’aménagement du territoire
20 députés socialistes lancent un appel pour repenser les politiques d’aménagement du territoire.
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Biodiversité
Algues vertes : les impacts avérés du ramassage sur l’écosystème
Le parc naturel marin d’Iroise a présenté le 5 novembre à son conseil de gestion une note sur les impacts du ramassage des algues vertes. Conclusion : des mortalités non négligeables sur les poissons plats et les tellines.
Assainissement non collectif
Spanc : la CLCV appelle l’Etat à reprendre la main
Sous le titre évocateur «Un service public en manque de contrôle», l'association de consommateurs CLCV vient de publier un second rapport très critique sur les Spanc. Il dénonce à nouveau les disparités et demande à l’État de se réapproprier la maîtrise du dispositif.
Energie/Environnement
Gaz de houille : première évaluation sur le risque pour les nappes phréatiques
En janvier 2013, Arnaud Montebourg s’était déclaré favorable à l’exploitation du gaz de houille. A la demande du ministère de l’Ecologie, l’Ineris et le BRGM publient un rapport synthétisant les risques de son exploitation sur l’environnement.
Evaluation environnementale
Un éco-comparateur dédié aux chantiers de canalisations
Un outil d’évaluation des émissions de GES des chantiers de canalisations, baptisée Canopée, vient d’être mis en ligne par l’organisation professionnelle Canalisateurs de France. Accessible aux maîtres d’ouvrage, il permet de comparer plusieurs solutions pour la réalisation d’un ouvrage sur le plan de leur impact environnemental.
Emissions de GES des services eau et assainissement : un guide en ligne
Réalisée par l’Astee en partenariat avec l’Ademe, la 3e édition du " guide méthodologique d'évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) des services de l'eau et de l'assainissement " est désormais consultable en ligne.
Finances
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Montpellier : la CRC reproche une communication trompeuse sur le coût réel du nouvel hôtel de ville
Un rapport provisoire de la Chambre régionale des comptes (CRC) du Languedoc-Roussillon, porté à la connaissance de nos confrères de l’AFP et du Midi Libre, ferait état d’une gestion dispendieuse de la part de la ville de Montpellier entre 2006 et 2012, et notamment d’une communication a minima sur le coût réel du chantier du nouvel ...
Energie
Effacement électrique : l’arsenal réglementaire se met en place
Avec son projet de décret, la Commission de régulation de l'énergie (CRE) tente de clarifier les règles du jeu de l’effacement électrique. Accusé de faire la part trop belle aux fournisseurs d’énergie, le texte peut encore évoluer.
Biodiversité
Dans l’agglomération de Thau, les sternes recolonisent les îles artificielles, élevées sur d’anciens salins
L’intercommunalité aménage des îlots sur d’anciens salins pour protéger des espèces d’oiseaux menacés. Deux de ces sites ont accueilli 10 % de la population nationale des sternes caugek en 2012, 20 % en 2013.
Eco-construction
Bâtiment durable : la démarche BDM essaime dans les régions
L’association BDM (Bâtiments durables méditerranéens), qui gère la démarche du même nom en Provence-Alpes-Côte-d’Azur, a noué un partenariat en Languedoc-Roussillon. Elle est également en contact avec quatre autres régions intéressées par ce système participatif de garantie appliqué aux exigences environnementales du bâtiment.
Marché de travaux
Conception-réalisation : un contrat d’exception
Dérogatoire à la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique, le contrat de conception-réalisation est un marché de travaux qui permet au pouvoir adjudicateur de confier à un opérateur une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux.
Energie/Assainissement
Le biogaz des stations d’épuration bientôt en réseau
Les pouvoirs publics vont certainement autoriser les stations d’épuration à injecter leur biométhane dans le réseau de gaz naturel. Vingt-cinq d’entre elles sont prêtes à se lancer. La production pourrait atteindre 0,5 TWh par an en 2020.
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Billet
Suspension de l’écotaxe : esprit, es-tu là ?
Alors qu’elle a été reportée à plusieurs reprises, l’écotaxe poids lourds est désormais suspendue au niveau national et sans limite de durée. L’esprit de cette taxe, né avec le Grenelle de l’environnement, sera-t-il assez fort pour éviter sa suppression ?
Eau/Agriculture
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Irrigation : les projets concernés par la levée du moratoire
Suite au rétablissement, décidé par le ministre de l’Ecologie Philippe Martin, des aides financières pour la création de retenues de substitution agricoles, plusieurs projets à l’étude vont se concrétiser en 2014. Bonne nouvelle pour le maïs.
Environnement
Aide à l’acquisition de véhicules propres
Le dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules propres, dit « bonus écologique », est modifié dans le sens d'un soutien renforcé aux véhicules hybrides et électriques. Les aides destinées aux véhicules thermiques sont quant à elles diminuées et ne concernent désormais que les véhicules les plus vertueux. Pour les véhicules ...
Innovation
EDF Energies Nouvelles lance le premier parc éolien « discret »
Les 35 éoliennes du futur "Ecoparc Catalan", construit près de Perpignan, ne devraient pas générer d’échos parasites susceptibles de perturber l’exploitation d’un radar météo voisin. Une première qui pourrait inspirer nombre de projets éoliens bloqués par cette contrainte.
[Exclusif] Energie
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Fin des tarifs de gaz réglementés : l’UGAP se pose en recours pour les 3 fonctions publiques
Avec la fin des tarifs réglementés de vente de gaz naturel, dès 2014, imposée par la loi « Hamon », les collectivités vont devoir rapidement se saisir de la question. L’Ugap lance une offre d’achat groupé qui devrait permettre notamment de peser sur les tarifs.
[Billet] Protection de l'environnement
Vers une évolution du principe pollueur-payeur
Déjà plus que rempli, le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a encore été lesté au Sénat d’un bon pavé, celui de la responsabilité des sols pollués.Le Sénat a en effet adopté le 26 octobre l’amendement soutenu par le sénateur René Vandierendonck qui introduit un article 84 bis au texte. Comme ...
Bâtiment
Risques d’effondrement : la piscine olympique de Reims fermée en urgence
Un rapport alarmant sur l’état du Nautilud, un complexe sportif abritant la patinoire et la plus grande piscine de la ville, a conduit la mairie à en interdire l’accès au public à compter du 25 octobre 2013. Les regards se tournent notamment vers la charpente en lamellé-collé de l’édifice, novatrice à l’époque de sa construction.
Textes officiels
Indices-index – Textes de référence
Cet article regroupe l’ensemble des textes de référence concernant les index BT, TP et Espace verts.
