Club Techni.Cités
Strasbourg
TC : une réforme des tarifs qui paye
Au cœur des Rencontres nationales du transport public, qui se tiennent du 27 au 29 novembre à Bordeaux, la question du modèle économique. L’initiative de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS), qui a remanié sa grille de tarifs en 2010 pour la rendre plus équitable, et en supprimant la gratuité, est une bonne source d'inspiration ...
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Compétences
Le maître d’ouvrage, un chef d’orchestre sans baguette
La loi MOP (maîtrise d’ouvrage publique) a permis une définition claire des missions des divers intervenants de l’acte de construire. Toutefois, la multiplicité des acteurs fait qu’il devient parfois difficile au maître d’ouvrage de trouver sa juste place dans cette organisation.
Transports
Lorient agglomération se dote d’un bateau à passagers qui n’émet pas de CO2
Le bateau électrique « Ar Vag tredan », mis en service par Lorient agglomération, transporte depuis le 19 septembre 2013 des passagers à travers la rade.
Assainissement collectif
L’oxydation par voie humide testée à grande échelle
Rennes a inauguré la 25 novembre l’unité de traitement des boues de l’usine d’épuration de Beaurade (360 000 équivalent-habitants). Elle utilise la technique de l’oxydation par voie humide (OVH). Cette solution novatrice, mais coûteuse, n’est utilisée encore que très rarement.
Marchés publics
La commande publique va connaître des bouleversements juridiques majeurs
Lors de la séance plénière de l’Observatoire économique de l’achat public (OEAP) du mardi 26 novembre 2013, le nouveau directeur des affaires juridiques de Bercy, Jean Maïa, a annoncé le calendrier des réformes de la commande publique à venir. La tâche est d’ampleur. Par ailleurs, selon les derniers chiffres présentés à cette ...
Aménagement du territoire
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L’Etat et les collectivités s’opposent sur le canal d’Orléans
Le conseil général et l’Agglo d’Orléans ont signé un « pacte » le 21 novembre 2013 pour demander une rétrocession de cette voie d’eau que l’Etat ne veut pas céder gratuitement.
Collecte et gestion des déchets
Modalités et prix de reprise des papiers en 2012 (enquête)
Amorce publie pour la 4e année consécutive, en partenariat avec l’Ademe, son étude sur la reprise des papiers collectés et triés par les collectivités sous convention Ecofolio. 2012 est marquée par une légère baisse des prix de reprise, ceux-ci demeurant toutefois à des «niveaux appréciables».
Bois énergie
4e appel à projets « chaufferies biomasse » pour l’Ile-de-France
La région et l’Ademe lancent une 4e session d’accompagnement technique et financier des projets de chaufferies biomasse «les plus innovants d’un point de vue technique, environnemental, et économique».
Statut
Scission du cadre d’emplois : le « oui mais » des ingénieurs territoriaux
Le projet de réforme du statut des ingénieurs territoriaux prévoit la création d’un cadre d’emplois spécifique pour les ingénieurs A+. Si cette évolution est vue d’un bon œil par une majorité des agents concernés, ses modalités sont jugées très insatisfaisantes en l’état.
Décryptage
Protection des captages d’eau potable : évaluer les outils pour simplifier et rationaliser
Une mission interministérielle a actuellement pour objet de faire un état des lieux des outils réglementaires pour la protection des captages d’eau et de formuler des préconisations sur les plans national et local. Ses conclusions doivent être rendues en avril 2014. Décryptage de la situation existante et des enjeux.
Open data
Le fouillis des licences open data s’éclaircit [Fiche pratique]
En deux ans, le paysage des licences compatibles avec un projet open data a bien évolué. On observe un resserrement sur deux licences libres, celle d’Etalab, et la licence ODbL. Le choix s’opère surtout en fonction de l’orientation politique et sociétale donnée à l’ouverture des données publiques.
Espaces verts
Le label Villes et villages fleuris cherche un second souffle
Le 19 novembre 2013, la ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme, Sylvia Pinel, a lancé officiellement la nouvelle démarche de labellisation du Conseil national des villes et villages fleuris (CNVVF), qui prend davantage en compte l’identité paysagère des territoires, la cohérence avec le bâti et les préoccupations ...
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Bâtiment
Inovaccess: quatre quartiers de Grenoble en quête d’accessibilité
Le projet Inovaccess, mené durant trois ans et demi, a fait progresser l’accessibilité des quartiers ouest de Grenoble. Ses promoteurs ont tenté, avec méthode et un certain succès, de sensibiliser toutes les entreprises du secteur. 85 diagnostics ont été réalisés mais seules 5 opérations de travaux ont été engagées.
[Opinion] Eau
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Pour une gestion publique des rivières
Le projet de loi réformant la décentralisation et l’action publique marie, pour la première fois, la gestion des rivières et la prévention des inondations, et confie cette compétence aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).Ceux-ci pourraient transférer cette mission aux établissements publics territoriaux de ...
Certificats d’économie d’énergie : la liste des travaux éligibles évolue
Un arrêté publié le 21 novembre porte à un peu plus de trois cents le nombre d’opérations standardisées donnant le droit à des CEE. Les collectivités qui raccordent un bâtiment à un réseau de froid ou qui signent un contrat de performance énergétique pour leur éclairage extérieur peuvent désormais valoriser financièrement leurs ...
Interview
Mobilité : des pratiques plus vertueuses sont-elles possibles en milieu rural ?
Le 26 novembre, l’université de Tours organise un colloque sur les mobilités et l’urbanisme en milieu rural à l’occasion de la restitution de MoUR (Mobilité et urbanisme rural), un programme de recherche cofinancé par le conseil régional du Centre, le Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine et l’Ademe. Marie Huyghe, doctorante en ...
Eau
Aquaplus, appli smartphone et baromètre au menu du Salon des maires
Le salon des maires et des collectivités locales qui vient de s’achever a été riche en événements liés au domaine de l’eau. Parmi ceux-ci, la remise des premiers labels Aquaplus Service à cinq collectivités territoriales, le lancement d’une application pour smartphone sur la qualité des cours d’eau et la publication de la 2ème ...
Congrès des maires 2013
L’ASN, ce n’est pas seulement le nucléaire
Pour sa première participation au Salon des maires et des collectivités locales, qui s’est terminé jeudi 21 novembre 2013 à Paris, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) juge l’essai positif, avec le passage d’environ 200 élus sur son stand. Les questions qui lui ont été posées ne se sont pas limitées au sujet nucléaire ...
Energie
Le nouveau Médiateur veut protéger les plus petites collectivités locales
L’ancien député PS des Côtes-d’Armor Jean Gaubert est le nouveau Médiateur national de l’énergie. Sa nomination, pour un mandat de six ans, a été publiée vendredi 22 novembre 2013 au Journal Officiel. Son projet : être le défenseur des consommateurs les plus faibles dans un monde libéralisé où, dit-il, « selon que vous soyez ...
Bâtiment
Rénovation thermique : Wood’ite, l’atout du bois
Le projet Wood’ite vient d’être retenu dans le cadre de l’appel à manifestations d’intérêt (AMI) «bâtiments et îlots performants» lancé par l’Ademe. Piloté par Bretagne Sud Habitat (BSH), il vise à développer l’isolation thermique par l’extérieur en utilisant le bois.
