Club Techni.Cités
Gestion des déchets
Sortie de crise pour les Dasri
A l’occasion des 7e Rencontres Amorce/Eco-organismes du 28 janvier 2014, un état des lieux de la filière des déchets d’activité de soin à risques infectieux (Dasri) a été présenté. Un bilan fait de hauts et de bas…
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Urbanisme
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Des sénateurs veulent « dépoussiérer » et « décentraliser » la loi Littoral
Dans un rapport intitulé « Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines », deux sénateurs plaident pour une refonte de la loi du 3 janvier 1986. « Indispensable », celle-ci doit cependant évoluer vers davantage d'adaptation locale et d’équité entre les territoires, estiment Odette Herviaux (PS) et ...
Santé/espaces verts
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Pesticides : Philippe Martin réagit à l’appel lancé par 1200 médecins
Deux jours après la publication d'un appel signé par près de 1 200 médecins, le ministre de l'Ecologie Philippe Martin a affiché jeudi 30 janvier sa détermination à agir contre l'usage de pesticides, dont les impacts sanitaires sont de plus en plus mis en avant par les scientifiques.
Statut
La durée de carrière et la rémunération des agents de maitrise sont modifiées
La durée de carrière et la rémunération des agents de maîtrise territoriaux est modifiée par deux décrets : un premier texte crée pour eux un 10e échelon, et un second modifie en conséquence l'échelonnement indiciaire.L'indice brut est porté à 567 pour ce nouvel échelon au 1er février 2014, puis 574 au 1er janvier 2015.Le CSFPT ...
Assises de l'Energie 2014
Loi sur la transition énergétique : le grand flou
Réunis à Dunkerque pour les quinzièmes assises territoriales de l’énergie, les représentants des collectivités espéraient un signe du gouvernement… En vain. Six mois après la fin du débat national, les contours du projet de loi sur la transition énergétique ne sont toujours pas dessinés.
[Exclusif] Efficacité énergétique
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Eclairage public : la consommation des collectivités à la baisse, pas la facture
L’Ademe a profité des Assises de l’énergie de Dunkerque pour révéler en avant-première, le 29 janvier, les résultats de sa dernière enquête sur l’éclairage public. Les efforts consentis par les collectivités pour rajeunir leur parc n’ont pas été vains puisque la consommation moyenne a diminué de 6 % en sept ans ...
DSP/régie
Mutation des services d’eau : la question sensible du transfert des personnels
Le succès du Carrefour des gestions locales de l’eau (CGLE), qui s’est tenu les 29 et 30 janvier à Rennes, ne se dément pas : 8 000 visiteurs inscrits et 300 exposants ont justifié cette année l’ouverture d’un 3ème hall pour cette 15ème édition. Parmi les nouveaux sujets abordés, la question épineuse du transfert du personnel ...
Fiscalité
TEOM/REOM : deux sénateurs recommandent que la tarification incitative demeure facultative
Dans une communication à la commission des finances du Sénat le 29 janvier 2014, Jean Germain (PS) et Pierre Jarlier (UC) ont présenté un bilan de la taxe et de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM et REOM), se prononçant pour que la tarification incitative demeure facultative. Ils considèrent également "qu’il ne ...
Assises de l'Energie 2014
CEE : «Les forfaits de la 3e période seront beaucoup moins généreux» – Daniel Cappe, ATEE
A l’occasion des Assises de l’Energie de Dunkerque, qui s’achèvent le 30 janvier, Daniel Cappe, vice-président de l'Association Technique Energie Environnement (ATEE) a fait pour La Gazette un point sur la deuxième période des certificats d'économie d'énergie (CEE), qui a été prolongée d'un an, et évoque les orientations de la ...
Energie
L’exploitation du gaz de houille divise les élus du Nord-Pas-de-Calais
Il y a de l'eau dans le gaz entre les élus communistes et verts de la région Nord-Pas-de-Calais. C'est lors des Assises de l'énergie, à Dunkerque, mardi 28 janvier 2014, que les deux élus verts membres de la mission d'enquête régionale sur l'exploitation des gaz de houille ont décidé d'en claquer la porte et de le faire savoir.
Voirie
Art contemporain dans l’espace public : quelle maintenance ?
Les collectivités qui détiennent des oeuvres d’art dans leur espace public sont confrontées à la délicate question de leur entretien. Une activité qui se fait en concertation avec l’artiste par le biais de la signature d’un contrat ou d’une convention, mais où chaque protocole est particulier.
Déchets
Les collectivités remontées contre le rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages
Des fuites à propos du rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages sont venues mettre de l’huile sur le feu, à quelques jours d’une décision gouvernementale importante sur le financement de la collecte sélective et du tri des déchets d’emballages ménagers. Ce rapport, qui va dans le sens de l’éco-organisme, remet en cause le ...
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Transition écologique
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Climat, air, énergie : les actions des territoires ne permettront pas d’atteindre les objectifs des schémas régionaux
Mardi 28 janvier 2014, il a été beaucoup question aux Assises de l'énergie du rôle des collectivités locales pour atteindre les ambitieux objectifs en matière de transition énergétique. Il semble désormais évident pour les acteurs locaux que leurs actions, même volontaristes, ne permettront ni d'atteindre les objectifs fixés dans les ...
Parlement
Projet de loi énergie : l’inquiétude des « acteurs en transition énergétique »
A l'occasion des 15e Assises de l'énergie des collectivités territoriales, du 28 au 30 janvier, les signataires de l'Appel des "acteurs en transition énergétique" s'inquiètent d'un processus de préparation du projet de loi qui piétine et s'écarte des "enjeux" dégagés par le débat national.
Ingénierie d'Etat
Bernard Larrouturou officiellement nommé à la tête du Cerema
Un décret du 17 janvier a porté nomination de Bernard Larrouturou au poste de directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), le nouvel organisme d’ingénierie de l’Etat. Il en avait été le préfigurateur.
Transports publics
Des bus à haut niveau de service pour le grand Toronto
Le comté d'York a mis en place le « Viva bus rapid transit », un réseau de bus urbains et interurbains dopé par l'extension des voies réservées, garantissant une bonne vitesse commerciale. Une offre complétée par le service « mobility plus » de transport à la demande.
Gestion des espaces verts
Zéro phyto : «Former les jardiniers, sensibiliser les élus et la population»
Avec le vote à l’Assemblée, le 23 janvier, de la loi visant à interdire l’usage des pesticides dans les espaces verts publics d’ici 2020, un nouveau cap est franchi. Si un grand nombre de communes et des départements sont déjà engagés dans cette voie, d’autres manquent de compétences internes pour mener à bien cette démarche.
Eau potable
Réseaux d’eau : une nouvelle obligation ignorée de près de la moitié des collectivités
Les exploitants de réseau d’eau potable devaient réaliser un descriptif détaillé avant le 1er janvier 2014. Or, dans une récente enquête, 44% des répondants ignorent cette obligation.
Données publiques
Comment améliorer la coopération entre les observatoires de l’environnement ?
Mardi 21 janvier, à Vannes, le GIP Bretagne Environnement organisait une journée d’étude sur le partage de la connaissance environnementale sur les territoires. Si le principe fait l’unanimité, sa mise en œuvre s’avère plus délicate.
Décryptage
Gestion patrimoniale des réseaux d’eau : des échéances difficiles à respecter
Les mesures concernant la gestion patrimoniale des réseaux d’eau et d’assainissement inscrites dans la loi "Grenelle 2" sont bien connues, mais leur mise en œuvre effective impose un changement de cap en 2014. En effet, les échéances réglementaires vont avoir des impacts techniques et financiers pour les collectivités compétentes dans ...
