Club Techni.Cités
Bâtiment, transport, déchets, EnR...
Transition énergétique : ce que les sénateurs ont modifié dans le projet de loi
Les sénateurs ont achevé le 19 février l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Ils ont apporté de nombreux modifications au texte qui, pour la plupart, ont été jugées positives par l'association Amorce et la ministre de l'Ecologie. Décryptage des principales mesures impactant les ...
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Eolien – TMB – Voirie – Transport scolaire – Loi Macron – Gemapi – Agence technique – Interconnexion électrique…
La synthèse de l'actualité du 17 au 23 février 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : énergie, déchets, voirie, transport, gestion de l’eau, urbanisme…
Prévention des risques
« Le risque d’inondation par ruissellement est sous-estimé en France »
Le Centre européen de prévention du risque d'inondation (Cepri) vient de publier un guide pour expliquer l'importance des risques liés aux inondations par ruissellement. Selon son directeur scientifique et technique, Nicolas Bauduceau, toutes les communes sont concernées par ce risque bien différent du débordement d'un cours d'eau ...
Veille documentaire
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L’éclairage public en 2015 (guide et fiches)
En cette "Année internationale de la lumière" décrétée par l'ONU, l’Association Française de l'Eclairage publie un guide (payant) et des fiches (gratuites) qui abordent toutes les facette de l’éclairage public : évolutions technologiques, optimisation des coûts et des performances, contraintes normatives, effets sur la santé…
Billet
Comment la loi « Macron » réforme en force le droit de l’environnement
Malgré l'opposition des députés écologistes, communistes mais aussi de quelques socialistes, la loi Macron autorise dans son article 28 le gouvernement à agir par ordonnance pour modifier le droit de l'environnement. A l'évidence, un risque de recul face à certains intérêts économiques.
Veille
L’actu juridique du 20 février 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur lagazette.fr entre le 16 et le 20 février 2015.
FINANCES
Travailler avec l’Agence de financement des infrastructures de transport
L’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf) est un outil financier de mise en œuvre des projets de mobilité. Elle joue un rôle non négligeable auprès des initiatives des collectivités visant à favoriser le report modal.
Transports
Quand le téléphérique urbain permet de désenclaver un quartier
Pour relier les deux rives du fleuve qui coupe Brest en deux, la métropole a opté pour une liaison par câble. Un projet qui s'inscrit dans le cadre de la réhabilitation d'une partie des chantiers navals en écoquartier.
FICHE PRATIQUE
Marchés publics : déclaration sans suite et marché de gré à gré
Le choix d'une procédure d'appel d'offres résulte de critères identifiés en fonction des besoins et des ressources de la commune. Or, si ses besoins ou ses ressources changent, la commune peut-elle changer d'avis et opter pour un marché de gré à gré après avoir déclaré la procédure sans suite? L'objet de cette fiche est de rappeler les ...
Tribune
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« Non à la mort du train et du service public »
La loi « Macron » prévoit, parmi les nombreux sujets traités, la libéralisation totale du transport par autocar. Ce qui permettraient aux grands groupes de transport, dont la SNCF, avec sa filiale ID Bus, d’ouvrir librement des lignes de transports collectifs réguliers non urbains par autocar, en concurrence avec des services existants ...
Transports
La troisième ligne de métro fait dérailler la desserte du sud-est toulousain
Sur l'aire urbaine de Toulouse, la politique des transports fait encore débat. Les élus du Sicoval s'inquiètent de l'abandon par le syndicat mixte des transports en commun-Tisséo du projet de prolongement de la ligne B du métro toulousain aux dépens d'une troisième ligne de métro. Ils craignent que cela retarde la desserte de leur ...
STATUT
Congé maladie et épuisement des droits statutaires
Un agent doit effectuer une expertise médicale s'il conteste sa disponibilité d’office à l’issue de ses congés maladie et le fait qu’il serait définitivement inapte à toute fonction. Il ne peut préjuger d’une décision future défavorable pour refuser de s’y soumettre.
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Déchets-Énergie
Incinération : une nouvelle génération de manches filtrants
Dans le but de réduire certains rejets tout en réalisant de substantielles économies, l’agglomération de Limoges a installé dans sa centrale énergie déchets (CEDLM) un processus unique en France.
Conduite de projet
Opération « zéro phyto » chez les particuliers
Interdire l'utilisation des herbicides pour protéger un captage d’eau potable situé en zone urbaine, c'est ce qu'a dû faire Eau du bassin rennais collectivité (ex-SMPBR) en mettant en place des actions inédites pour enclencher la dynamique chez les particuliers.
Eau & Assainissement
Vers une obligation de renseigner le système d’information de l’Onema ?
Tout en produisant des données présentées comme « robustes », l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement peine à recueillir celles issues des petits services. Il est question de rendre obligatoire le remplissage des cases sur la qualité et le coût des services, qui seront ainsi évalués au plus juste.
BATIMENT - SANTE
Un bailleur social emploie les grands moyens pour éradiquer les punaises de lit
Les punaises de lit ayant envahi deux immeubles nantais – une propagation sans précédent –, Nantes habitat a dû faire appel à une entreprise spécialisée pour « nettoyer » 200 logements. Avec la mondialisation touristique et la baisse du niveau de nocivité des détergents, ces insectes résistants occupent un boulevard qui les ...
PPP
Contrat de partenariat : envisager le meilleur et éviter le pire
Hier portés aux nues, aujourd’hui critiqués : les contrats de partenariats, mètres-étalons des partenariats publics privés (PPP) ne méritent pourtant, sans doute, ni ces excès d’honneur ni ces excès d’indignité. Ils sont plus ou moins adaptés à telle ou telle situation, selon la durée d’amortissement des biens, selon que le ...
Ingénierie publique
« Les collectivités ont besoin d’un nouveau type d’ingénieur »
Entretien avec Anne-Marie Herbourg, nouvelle présidente de l’Association des directeurs des services techniques des départements (ADSTD).
Cour des comptes – Nucléaire – Rénovation thermique – Stationnement – D3E – Espaces verts participatifs – PPP…
La synthèse de l'actualité du 10 au 16 février 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : transport, aménagement, eau, énergie, bâtiment, gestion des déchets…
Initiative locale
L’hydrolienne fluviale montre ses atouts
Une hydrolienne de 40 kW a été installée dans la Loire par le consortium Hydrofluv, soutenu par la ville d’Orléans. Plusieurs hypothèses devront être validées avant de généraliser ce type d’installations.
