Club Techni.Cités
ESPACES VERTS
Mieux piloter les espaces verts avec les SIG
Les SIG sont en passe de devenir incontournables dans les services espaces verts des collectivités. Seuls ou couplés avec des bases de données, ils améliorent l’inventaire, la gestion, le management… sous réserve d’un travail collaboratif.
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EAU
Ruissellement : le comprendre pour diagnostiquer et agir
45 % des dommages assurés provoqués par des inondations en France sont dus au ruissellement, soit la même proportion que le débordement de cours d’eau, selon la Caisse centrale de réassurance. Ces chiffres peuvent surprendre, mais le même constat a été fait dans d’autres pays. Ce dossier s'intéresse aux inondations provoquées par ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 17 avril 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 13 et le 17 avril 2015.
VEILLE DOCUMENTAIRE
Carrefours giratoires en béton (Guide technique)
L'IDRRIM a publié un guide technique "Carrefours giratoires en béton" rédigé par le syndicat professionnel des SPEcialistes de la Chaussée en BEton et des Aménagements (Specbea).
INNOVATION
Citychlor : dépolluer les sols contaminés aux solvants chlorés
Un programme de recherche européen a pour objet de développer des solutions opérationnelles permettant de dépolluer les sites urbains contaminés aux solvants chlorés. Échanges de pratiques et sites pilotes permettent des avancées importantes.
Transport
Mobilité numérique : les préconisations du Cese pour les collectivités
Dans un projet d’avis sur la mobilité numérique, adopté le 14 avril 2015, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a émis plusieurs préconisations pour favoriser l’émergence du numérique dans les réseaux français. Plusieurs d’entre-elles concernent les collectivités, qui ont un rôle central à jouer.
Déchets
Un volet « gaspillage alimentaire » dans la loi sur la transition énergétique
Le rapport sur le gaspillage alimentaire du député Guillaume Garot, rendu public le 14 avril, aura une rapide traduction législative : les principales mesures se grefferont au projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, qui sera examiné en deuxième lecture par l’Assemblée nationale les 19, 20 et 21 mai puis par ...
Coopération décentralisée
Energie, eau, assainissement, déchets : les syndicats franciliens affichent un « front uni » pour la coopération internationale
Les syndicats de services publics d’Ile-de-France combinent leurs savoir-faire dans les opérations de coopération internationale. Une manière d’être plus efficaces sur les terrains lointains mais aussi de réaffirmer localement leur expertise, dans le contexte d’incertitude sur les compétences de la future métropole parisienne.
STATUT
Quand une suppression d’emploi cache la volonté d’évincer un agent
L’article 97 de la loi du 26 janvier 1984 permet aux collectivités territoriales de supprimer des emplois pour réaliser des économies. Cependant, le juge veille à ce que les mesures ainsi prises ne soient pas mises en œuvre pour des raisons totalement étrangères au motif officiellement invoqué.
[Décryptage] Environnement
Aménagement : pour une meilleure efficacité du principe «Eviter-Réduire-Compenser»
Alors que le projet de loi pour la biodiversité entend préciser les modalités de compensation des impacts environnementaux pour les projets d'aménagement, le rapport Dubois sur l'amélioration du principe « Eviter-Réduire-Compenser », remis il y a quelques jours à la Ministre de l’Écologie, propose plusieurs pistes : partage des ...
BATIMENT-ENERGIE
Grâce à un CPE, la ville et l’agglo gagnent sur tous les tableaux
La ville et la communauté d'agglomération de Montluçon (Allier) ont été des pionnières en matière de contrat de performance énergétique. Le partenariat public-privé signé en 2010 leur permet de faire des économies d'énergie et d'argent sur une centaine de bâtiments.
VEILLE DOCUMENTAIRE
Conception et gestion écologique des cimetières (Guide)
Natureparif, agence régionale pour la nature et la biodiversité en Île-de-France, a conçu ce guide dont le but est d'aider les collectivités à gérer leur cimetière en appliquant des pratiques plus respectueuses de l’environnement, en se passant d'intrants chimiques par exemple.
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Energie-Voirie
1
L’éclairage public fait sa transition énergétique
Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et l’Ademe, la transition éclairagiste s’amorce, poussée par la réglementation, des impératifs économiques et environnementaux, les nouvelles technologies et des modes de gestion innovants. Il s’agit d’éclairer « juste ...
FICHE PRATIQUE
Prévention de la pénibilité au travail : les procédures à connaître
La loi de réforme des retraites du 9 novembre 2010 a généralisé l'obligation de prévention de la pénibilité au travail, en modifiant notamment certains articles du code du travail. L'employeur doit donc procéder à l'évaluation de l'exposition aux dix facteurs de pénibilité en fonction des seuils d'exposition définis dans l'arrêté du ...
LOGEMENT
Quelle place en ville pour l’habitat participatif ?
Des expérimentations d'habitat participatif se sont développées pour faire face à la standardisation des produits immobiliers et à la difficulté d’accès au foncier urbain. Cette tendance deviendra-t-elle une alternative dont s’empareront les collectivités territoriales pour produire la ville de demain ?
Landivisiau – Cinov – Manifestations – Bois-énergie – Boues rouges – 100% EnR – Tramway toulousain – Nitrates…
La synthèse de l'actualité du 7 au 13 avril 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : énergie, voirie, ingénierie privée, pollution de l'air, déchets, urbanisme...
Energie
Que contient l’étude « 100% EnR » de l’Ademe ?
La fuite du rapport de l'Ademe sur un mix électrique 100% renouvelable en 2050 a provoqué un petit séisme. Il relance le débat sur la part du nucléaire et des énergies renouvelables dans le modèle énergétique de la production électrique française. Décryptage des principaux éléments de cette étude-choc.
Environnement
1
« Zéro phyto » : quand la cohabitation avec les agriculteurs devient problématique
La ministre de l’Ecologie a annoncé qu’elle remettra en mai prochain le label « Terre saine, communes sans pesticides » à 400 premières communes. Certaines sont donc déjà bien engagées, mais d'autres, situées en zone d’agriculture intensive, rencontrent plus de difficultés. L'annulation récente d'une manifestation organisée en ...
Transport ferroviaire
La ponctualité des TER légèrement meilleure en 2014
Le directeur de l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST), Pascal Mignerey, a remis le 9 avril son troisième bilan annuel au secrétaire d’Etat chargé des Transports Alain Vidalies. Le rapport montre une légère hausse du nombre de TER annulés, mais également une amélioration de leur ponctualité moyenne, qui ...
[Opinion] Déchets
Les filières REP menacent le service public de gestion des déchets
Si les collectivités sont très attachées aux principes de la Responsabilité élargie des producteurs (REP), un certain nombre de menaces anciennes, et surtout récentes, les inquiètent : insuffisance de prise en charge des coûts de collecte et traitement, absence de sanctions réelles, deficit de contrôles et de régulation des filières ...
