Club Techni.Cités
Déchets
Prendre le réseau de chauffage par les deux bouts
Le syndicat de traitement des déchets des Pyrénées-Orientales construit 11 km de réseau pour mieux valoriser l’énergie produite par son unité de valorisation. Et s’associe à Dalkia pour distribuer la chaleur à divers bâtiments dont l’hôpital de Perpignan. Ce premier pas en appelle d’autres.
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Veille TO, jurisprudence
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Votre actu juridique du 21 décembre 2018 au 3 janvier 2019
Notre sélection de textes officiels et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 21 décembre 2018 et le 3 janvier 2019.
Déchets
Riche contentieux sur la Teom
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères constitue le mode de financement principal du service public d’élimination des déchets des ménages. Elle est la source d’une importante jurisprudence fondée, notamment, sur un taux jugé excédentaire.
Développement durable
10 conseils pour la neutralité carbone
Réduire les émissions de gaz à effet de serre du territoire, c’est bien. Viser la neutralité carbone, c’est mieux, et c’est traduire localement l’objectif de l’accord de Paris qui a conclu la COP21 en 2015. Revue de détail avec l’expert Villes durables et infrastructures du groupe EcoAct, Guillaume Bonnentien.
Top 2018
Les 10 articles les plus lus sur le Club Techni.Cités cette année
Pour clore l'année en beauté, le Club Techni.Cités vous propose une petite séance de rattrapage avec les 10 articles les plus lus en 2018. Une année marquée, notamment, par les lois Gemapi et Elan, et l'entrée en vigueur du RGPD. Sans surprise, les questions juridiques et les points de réglementation figurent parmi les préoccupations ...
Management
Smartphone et addiction : comment réguler ?
Utilisé par deux Français sur trois, le smartphone est perçu comme un objet indispensable dans notre vie personnelle comme professionnelle. Quelques précautions sont nécessaires pour éviter qu’il ne perturbe l’environnement du travail.
Mobilité
Les gares, plaques tournantes de l’intermodalité
Transformer les gares en pôles d’échange multimodaux assurera l’attractivité du train pour les déplacements quotidiens de la population. Les habitants des zones périurbaines et rurales sont les premiers visés, mais les urbains aussi, qui se rendent à la gare en transports collectifs, en voiture… Il faut, pour cela, bien dimensionner ...
Aménagement numérique
Très haut débit : 620 millions d’euros pour 17 collectivités
Le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé mercredi 27 décembre le déblocage d’une enveloppe de 620 millions d’euros pour accélérer le déploiement du très haut débit dans 17 territoires. Découvrez la liste des collectivités concernées.
Travailler avec la Cité du design
« Le designer aide à se projeter dans un futur possible »
En tant que collectivité, comment crée-t-on un service adapté aux usagers ? Aider les commanditaires de projets à répondre à cette question est tout l’enjeu du Living Lab, une méthode de cocréation par les usages développée par la Cité du design, basée à Saint-Étienne.
Santé
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Ondes électromagnétiques : un comité de dialogue pour calmer les inquiétudes
Plus de 3 ans après le vote de la loi « Abeille », le comité national de dialogue sur l’exposition du public aux ondes électromagnétiques vient d’être installé. Parmi les sujets qui inquiètent : le déploiement actuel du réseau 5G.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les feux d’artifice : nouvelles réglementations et mesures contre les risques
Les fêtes estivales, de fin d’année et commémoratives, sont depuis longtemps accompagnées de tirs de feux d’artifice organisés par les collectivités ou les associations. Un nouveau phénomène prend de l’ampleur avec des particuliers qui souhaitent organiser des tirs d’artifice pour des événements privés. Malgré la sécurité ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Le rapport annuel du délégataire de service public
Le délégataire d’un service public doit rendre compte de son activité délégante et cela à double titre : au regard de ses obligations légales et au regard de ses engagements contractuels. Tout contrat suppose la possibilité pour chaque partie d’en contrôler l’exécution. La législation n’a fait que rappeler cette exigence en la ...
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Climat
Plan national d’adaptation au changement climatique : priorité aux agences de l’eau
Le 2e Plan national d’adaptation au changement climatique prévoit surtout d’orienter le budget des Agences de l’eau davantage vers le grand cycle de l’eau et la restauration des écosystèmes. Les autres domaines ne font l’objet que de mesures marginales. Encore au stade des études prospectives, de la sensibilisation et de ...
[Infographie]
En France, le réseau ferroviaire s’agrandit… au détriment des petites lignes
Dans sa publication annuelle, l'Observatoire des transports et de la mobilité de l'Arafer montre une hausse de l'offre ferroviaire en France portée notamment par le TGV. Mais les Français continuent majoritairement à se déplacer en voiture.
Déchet
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L’Union européenne interdit les plastiques à usage unique
A partir de 2021, les Etats membres devront appliquer une directive européenne qui interdit les plastiques à usage unique.
Veille TO, jurisprudence
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Votre actu juridique du 14 au 20 décembre 2018
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 14 et le 20 décembre 2018.
Economie circulaire
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Boues d’épuration : alerte rouge sur l’épandage et la méthanisation
L'épandage et la méthanisation des boues issues du traitement des eaux usées sont actuellement menacés par différentes évolutions réglementaires, et notamment la loi Egalim. Plusieurs associations d'élus sont mobilisées pour essayer d'infléchir la position du gouvernement, et ne pas bloquer ces pratiques vertueuses d'économie ...
Energie
Climat : et maintenant, au travail !
En annonçant mardi 18 décembre leur volonté d’attaquer l’État pour inaction climatique, quatre ONG veulent le contraindre à mettre les bouchées doubles. Publié pendant la COP24, le nouveau projet de stratégie nationale bas-carbone fixe les objectifs. Encore faut-il les appliquer.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Quels besoins électriques pour les ateliers ?
Des besoins électriques nouveaux ont émergé avec l’arrivée de nouvelles technologies. Cette fiche a pour objet de rassembler tous les besoins à prendre en compte au moment d’établir un bilan énergétique des ateliers de la collectivité, notamment les prescriptions de l’arrêté en date du 3 août 2018 concernant les ateliers de ...
Urbanisme
Tout savoir sur l’évolution des demandes d’autorisation environnementale
Le contenu des dossiers relatifs aux installations, ouvrages, travaux, activités et projets éoliens est modifié. Décryptage de ces évolutions.
