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Club finances - Page 165
La taxe Gemapi instaurée dans de plus en plus de collectivités
Les intercommunalités, de plus en plus nombreuses à adopter la nouvelle taxe Gemapi, constatent une montée en puissance du périmètre de leur compétence. Elles priorisent leur programme d’action en fonction des ressources affectées et s’interrogent sur l’avenir.
« L’Afigese a choisi le thème majeur du retour du citoyen pour ses assises »
Elu l'an dernier à la tête de l'Association des financiers, gestionnaires, évaluateurs et manageurs des collectivités territoriales (Afigese), Pascal Bellemin étrenne ses premières assises du 21 au 23 septembre à Rennes en tant que président avec le choix d'un thème volontairement large pour bien montrer l'importance du rôle de ...
Dans quelles villes les impôts locaux sont-ils les plus élevés ?
Essentiels au porte monnaie d'une collectivité, les impôts locaux représentent plus d'un tiers du budget de fonctionnement des communes. Mais dans quelle ville sont-ils le plus importants ? (1/2)
Le Lot-et-Garonne accueille le premier Center Parcs ouvert depuis sept ans
Conseil départemental, conseil régional et communauté de communes ont défendu avec pugnacité un projet de village-vacances, qui a ouvert ses portes juste avant l'été. Une première pour le groupe PVCP après son échec retentissant à Roybon. Récit d'une réussite conditionnée aux efforts de toutes les parties prenantes.
Cet article fait partie du dossier :
Entreprises : quels choix d'implantation dans les territoires ?
Transition écologique : un « fonds vert » encore bien flou
L’annonce de la création d’un « fonds vert » par la Première ministre a surpris le monde des collectivités, qui espère pouvoir bénéficier d’une nouvelle manne pour développer des projets de transition écologique. Mais les détails de ce nouvel outil n’ont pas été livrés, et il existe encore aujourd’hui plus de questions que ...
Le transfert de TVA aux collectivités fait grincer des dents
Suppression de la taxe d'habitation, baisse des impôts de production, projet de suppression totale de la CVAE... Face à l'enchainement des baisses d'impôts locaux compensées par des fractions de TVA, nombreux sont ceux qui s'inquiètent des impacts de ce choix. Passage en revue des principales critiques.
La veille juridique du Club finances de l’été 2022
Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances pendant l'été. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Dotation Biodiversité : une enveloppe doublée pour 2022
La dotation Biodiversité, augmentée en loi de finances l'an dernier, est désormais également attribuée aux communes installées sur des parcs naturels régionaux.
Que faire devant l’envolée des prix de l’électricité et du gaz ?
Avec la guerre en Ukraine et un marché de l’énergie devenu fou face à la déroute du parc nucléaire français, les prix du gaz et de l’électricité explosent. La situation devient critique et les finances locales vont en pâtir.
L’affectation de recettes à la transition écologique, une idée déjà dépassée
Après un été marqué par les effets du changement climatique, de nouveaux moyens doivent être mis en œuvre pour y faire face. Mais la seule affectation de quelques recettes fiscales ne suffira pas. C’est la budgétisation entière de l’action publique qu’il faut repenser à l’aune de la transition écologique.
