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Actualité - Page 648
En 2024, il va y avoir du sport !
En cette année de Jeux olympiques, l’Etat et les collectivités devront surmonter leurs querelles de chapelle. Un impératif qui vaudra pour la plupart des politiques publiques, tant, dans la décentralisation à la française, gouvernement et élus locaux restent dans le même bateau.
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Les dossiers à suivre en 2024 pour les collectivités
A quoi sert l’art contemporain dans l’espace public ?
Sollicités par le club Ville et aménagement, le maire du Havre Edouard Philippe et le créateur du Voyage à Nantes Jean Blaise ont livré fin 2023 leur vision de l'art contemporain dans l'espace public. Les deux hommes ont expliqué l'impact de ces créations et les conditions à réunir.
REUT : plus de souplesse pour arroser les espaces verts
Un nouvel arrêté fixant les conditions de réutilisation des eaux usées traitées (Reut) pour l’arrosage des espaces verts est paru fin décembre 2023. Très attendu par les collectivités, il donne plus de souplesse aux projets.
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REUT : même usée l’eau reste précieuse
Les collectivités devront se coordonner pour financer la transition écologique
Christophe Michelet, président du cabinet de consultants Partenaires Finances Locales, revient sur la publication en fin d'année dernière de l'étude de la Banque postale et de I4CE sur "l'accélération des investissements climat" par les collectivités. Pour lui, la réussite passe moins par les outils financiers que par une volonté ...
Décentralisation : la Macronie entre dans le dur
Le pouvoir a missionné Eric Woerth, Catherine Vautrin et Boris Ravignon pour revoir l'architecture institutionnelle et financière de la décentralisation. En attendant les conclusions de ces travaux, les régions occupent le terrain.
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Les dossiers à suivre en 2024 pour les collectivités
Compte épargne-temps : le plafond est fixé à 70 jours pour les JO
Examinés par le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale le 15 novembre, un décret et un arrêté relatifs au compte épargne-temps des agents sont parus au «Journal officiel» du 10 janvier. Ils précisent l'augmentation du plafond global de jours de 60 à 70. Ces dispositions ont été prises dans le cadre du surcroit ...
Le risque de conflit d’intérêts anticipé par l’acheteur public
Dans cette analyse, Léa Girard et Émeline Chazaud, avocates au cabinet Seban et associés, décryptent les dispositions et la jurisprudence récente relatives à la prévention des conflits d'intérêts dans les contrats de la commande publique.
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Le droit de la commande publique au jour le jour
Préparer une délégation de service public pour l’exploitation d’un casino
Dans les communes autorisées à ouvrir un casino, ce dernier ne peut être exploité en régie ou par un marché public : une délégation de service public est donc imposée.
Promotions, conditions d’entrée dans la FP : mode d’emploi
La DGAFP a publié, le 14 décembre, un livret pratique. Il concerne la promotion professionnelle des agents et les conditions d’entrée dans la fonction publique.
A la métropole de Lyon, un outil de mesure des prestations créé en interne
L’évaluation de l’exécution des marchés est une priorité qui impose aux acheteurs de mettre en place des outils formatés. Exemple à la métropole de Lyon, dans le secteur du nettoiement.
