- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 622
Les promesses des travaux à venir de Thomas Cazenave face aux maires
Au Congrès des maires, Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, a répondu aux interpellations et aux colères des élus, nombreuses sur les sujets financiers, lors d'une plénière consacrée aux finances locales et à la réduction de l'offre de services à la population.
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2023 : l'AMF en mode combat
Territoires ruraux : téléchargez le guide de la sécurité pour les maires
À l'occasion du Congrès des maires, l'Agence nationale de la cohésion des territoires et la Gendarmerie nationale ont diffusé un guide à destination des élus locaux pour répondre aux nombreuses problématiques de sécurité auxquelles ils peuvent faire face.
« Une réforme de la DGF ? Bon courage ! »
Emmanuel Macron veut confier au Comité des finances locales la mission de réformer la dotation globale de fonctionnement (DGF). Cette stratégie de redonner la main aux élus locaux est-elle pour eux une opportunité ou un cadeau empoisonné ?
L’état des routes en (légère) amélioration
Grâce à l’augmentation des moyens financiers consacrés à leur patrimoine routier, les départements voient l’état de leurs chaussées et ponts s’améliorer. C’est l’une des principales conclusions du septième rapport annuel de l’Observatoire national des routes (ONR) publié mercredi 22 novembre 2023.
Cet article fait partie du dossier :
Etat des routes : pourquoi il faut agir
De nouveaux outils pour lutter contre la précarité énergétique ?
La troisième Journée contre la précarité énergétique, le 23 novembre, a été l’occasion pour 20 députés du «Collectif progressiste» de présenter une proposition de loi visant notamment à interdire les coupures d’énergie, vieille revendication des associations.
Le garde champêtre et la pêche en eau douce (2) : prérogatives prévues par le code de l’environnement
Le garde champêtre, dans l'exercice de ses compétences spécifiques au droit de la pêche en eau douce, applique le droit autonome prévu par le code de l'environnement qui prime sur les prérogatives générales prévues par le code de procédure pénale et le code de la sécurité intérieure.
Les préfectures noyées sous la charge du contrôle de légalité
La Cour des comptes ne ménage pas le contrôle de légalité des actes des collectivités effectué par les préfectures. Jugées défaillantes, elles tentent pourtant, ces dernières années, de sortir la tête de l’eau.
Cet article fait partie du dossier :
Que reste-t-il du contrôle de légalité ?
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 27 novembre 2023
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 20 novembre 2023
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 20 au 24 novembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
France Travail : préparer les nouvelles relations avec les CCAS
Les jours de Pôle Emploi sont comptés. Au plus tard le 1er janvier 2025, le nouveau France Travail doit voir le jour. Avec cette nouvelle structure, le gouvernement veut atteindre le plein emploi en ciblant les personnes les plus éloignées de l’emploi. Mais quels liens seront faits avec les CCAS ?
