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Actualité - Page 4423

12/02/2010

Pamiers teste les horloges astronomiques

Précurseur en matière de développement durable avec des innovations telles que « La cantine du terroir » ou l’opération « zéro phyto », la municipalité de Pamiers teste aujourd’hui les horloges astronomiques, un dispositif d’éclairage public réglé sur l’éphéméride. Elles doivent permettre des économies d'énergie.

Budget 2010 12/02/2010

Investissements et emprunts en hausse pour Cités-en-Champagne

Cités en Champagne (communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne) a adopté son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 46,88 millions d’euros, contre 43,2 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 8,5 %.

Urbanisme 12/02/2010

La cour d’appel réduit fortement l’indemnisation due par Saint-Gilles à un promoteur pour avoir délivré des permis de construire illégaux

La cour d’appel administrative de Marseille a réduit, le 15 janvier, de 550 000 à environ 206 000 euros l’indemnisation due par la commune gardoise de Saint-Gilles à la société de promotion immobilière Sun Valley, dans une affaire de délivrance de six permis de construire illégaux.

Grève 12/02/2010

Saint-Etienne : les transports en commun perturbés

Les transports en commun de l'agglomération stéphanoise étaient très fortement perturbés le 12 février 2010 par une grève des conducteurs pour dénoncer l'insécurité.

2 Handicap 11/02/2010

Le gouvernement dresse un bilan de l’accessibilité

A l’occasion du 5ème anniversaire de la loi Handicap du 11 février 2005, l’Observatoire interministériel de l’accessibilité, attendu depuis plusieurs mois, a été installé, le 11 février 2010, auprès de Nadine Morano, secrétaire d’Etat chargée de la Famille et de la Solidarité.

Collectivités 11/02/2010

L’APVF constate une décélération des dépenses de fonctionnement

L'APVF réagit dans un communiqué du 11 février 2010 à la publication par Bercy des "Premières tendances des finances locales pour l'année 2009" et salue "l'effort des élus locaux et des maires pour maîtriser la dépense publique locale".

Eoliennes vaches et champs
Copyright : PHOVOIR
4 Grenelle de l'environnement 11/02/2010

Grenelle de l’environnement : 88% des objectifs tenus en 2009, selon le ministère de l’Ecologie

Alors que la discussion du projet de loi Engagement national pour l’environnement, dit «Grenelle 2», a commencé en commission à l’Assemblée nationale, Jean–Louis Borloo a présenté le 11 février 2010 un bilan plutôt positif de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

7 Justice 11/02/2010

6 policiers municipaux condamnés pour malversations dans le Bas-Rhin

La chambre correctionnelle du TGI de Strasbourg a condamné mercredi 10 février, 6 policiers de la petite ville bas-rhinoise de Bischwiller, pour des faits commis dans l’exercice de leurs fonctions.

Budget primitif 2010 11/02/2010

Nouvelle baisse sur les investissements en Haute-Loire

Le conseil général de la Haute-Loire a voté un budget 2010 en baisse de 0,87 % avec une section de fonctionnement qui représente 80 % des dépenses du département.

1 Précarité 11/02/2010

La mort de deux enfants R(r)oms dans l’incendie d’un campement suscite l’émotion

La mort, le 7 février 2010 de deux enfants dans l’incendie d’un campement Rom situé à Orly (Val de Marne), pousse les communes et les associations à réclamer un engagement des services de l’Etat, qui répondent par des mesures d’urgence au cas par cas.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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