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Actualité - Page 3266

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Copyright : Sergiy Serdyuk - Fotolia
3 Transport 05/02/2016

Cars « Macron » : les 100 kilomètres de la discorde

Le succès de la libéralisation des autocars longue distance en France se confirme de jouren jour. Mais les régions craignent toujours une concurrence massive sur les trains express régionaux (TER). Pour limiter les dégâts, certaines d’entre elles comptent bien employer les moyens à leur disposition, notamment pour les lignes de moins de ...

Conflits d'aménagement 05/02/2016

Les collectivités mises au pied du mur par des « professionnels de la contestation »

Qu'ils soient actifs ou retraités, membres d'une association de défense de l'environnement ou isolés, le profil des opposants aux projets locaux d'aménagement a changé au cours des dix dernières années. Ce qui ne semble pas être le cas de la manière dont les voit élus, aménageurs comme techniciens…

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
Eoliennes dans un champs
Copyright : Phovoir
7 Energie 05/02/2016

L’éolien, une nouvelle manne fiscale inespérée

Si un parc éolien sert d’abord à verdir le mix électrique d’un territoire, il lui offre aussi des ressources pour financer d’autres pans de la transition énergétique. Et avec l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau, les communes, intercommunalités et départements sont les principaux bénéficiaires de ces recettes ...

Cet article fait partie du dossier :

Eolien : les enjeux pour les collectivités
1 Finances locales 05/02/2016

Baisse des dotations : ce que dit le rapport parlementaire censuré

Le député Nicolas Sansu, rapporteur de la commission d'enquête parlementaire sur l’impact de la baisse des dotations, a publié sur son site la très grande partie de son rapport rejeté par la commission en décembre. Il apporte peu d’éléments nouveaux sur le constat et les effets à court terme. Il met toutefois en lumière quelques ...

rezopouce-final
Copyright : Rézo Pouce
Transports 05/02/2016

Rézo Pouce : quand l’autostop s’organise

Le premier réseau d’autostop organisé français, lancé en 2010 dans le Tarn-et-Garonne et en Haute-Garonne, vient de franchir une nouvelle étape dans son développement, avec la signature, le 25 janvier, d’un partenariat avec l’opérateur de transport Transdev. L’occasion de revenir sur ce qu’est Rézo Pouce, et quels peuvent être ...

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Copyright : European Bureau of Library, Information and Documentation Associations
05/02/2016

« Les élus ne peuvent pas se passer d’un dialogue avec les bibliothécaires »

Le nouveau président de l’Association des bibliothécaires de France, Xavier Galaup, entame un mandat de trois ans. Il espère pouvoir aider ses collègues à renforcer la présence des bibliothèques dans les services publics culturels locaux. Un objectif ambitieux dans un contexte où les lignes ne cessent de bouger.

La place de la Bourse, à Bordeaux.
Copyright : Fotolia fred34560
Finances locales 05/02/2016

Sud-Ouest : la CRC appelle les collectivités à mener « une réflexion globale sur la mutualisation »

La chambre régionale des comptes Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes fait le point sur la situation financière des collectivités de la nouvelle région. Face à un effet de ciseaux entre recettes et dépenses marqué, bien que contrasté, les magistrats invitent les élus locaux à se saisir des problématiques de mutualisation des moyens et de ...

Signature de contrat
Copyright : Phovoir
Juridique 04/02/2016

Le nouveau régime des concessions en 5 questions

Coup sur coup, sont parus au Journal officiel l’ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession et le décret n° 2016-86 du 1er février 2016, pris pour son application . Tour d’horizon de ces textes et réaction « à chaud » du cabinet AdDen avocats.

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Copyright : Phovoir
2 Aménagement du territoire 04/02/2016

Déserts médicaux : les 10 propositions de l’Ordre des médecins

À quelques jours de la grande conférence de santé, qui se tiendra le 11 février prochain, le Conseil national de l’ordre des médecins publie un livre blanc où il fait 10 propositions pour l’avenir de la santé.

Toubon Angeli Troccaz
Copyright : Cap Public Sénat
Police municipale 04/02/2016

Déontologie de la sécurité : hausse des réclamations en 2015 sauf pour les polices municipales

Dans son rapport annuel 2015, présenté le 4 février, le Défenseur des droits a fait état d’une nouvelle augmentation des réclamations visant les forces de l’ordre, mais d'un léger retrait en ce qui concerne les policiers municipaux. Appelant à lutter contre « l’aggravation des tensions entre les forces de sécurité et la ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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