Actualités technique
Transports
Transports: Perben annonce une tournée des grandes villes françaises
Le ministre des Transports Dominique Perben a annoncé mercredi qu'il allait entreprendre une tournée des grandes villes françaises pour évaluer leurs besoins en matière de transports."Je me rendrai chaque mois dans une grande ville de France", a déclaré le ministre, qui présentait ses voeux à la presse et aux responsables des secteurs ...
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Environnement
Arrêté de catastrophe naturelle pour des communes de six départements
Un arrêté de catastrophe naturelle, concernant des inondations et des coulées de boue en 2004 et en 2005 dans des communes de six départements, est paru mardi au Journal officiel.Les six départements concernés sont les suivants : Ardèche (une commune), Loire (dix), Haute-Marne (trois), Meurthe-et-Moselle (trois), Savoie (une), Haute-Savoie ...
Energie
Inauguration de la première ferme éolienne de Haute-Normandie
Filiale du Groupe allemand éponyme, Energie Team SARL a inauguré le 5janvier à Assigny (Seine-Maritime), la première ferme éolienne deHaute-Normandie. Forte de 6 éoliennes d'une capacité totale de 12mégawatts, la plate-forme (14 millions d¹euros) va alimenter en électricitéenviron vingt mille habitants du canton. Elle servira ...
Marchés publics
Le Grand Lyon prêt à faire appel de l’annulation de sa décision sur le
Après l'annulation par le tribunal administratif de Lyon de la délibération du Grand Lyon confiant le chauffage urbain à Delkia, la Communauté urbaine étudie "la possibilité de faire appel et de demander un sursis à exécution" auprès de la Cour administrative d'Appel.Saisi par une société candidate évincée en juillet 2004 du dossier ...
Urbanisme
Convention avec l’ANRU : Sedan lance son programme de réaménagement urbain
Sedan a signé le 6 janvier dernier une convention avec l'ANRU portant sur une première phase son programme de réaménagement urbain. Cette opération concerne sur quatre ans la destruction de 300 logements collectifs qui seront remplacés par 250 maisons individuelles dans un quartier de 1100 habitants. Sur un budget global de 48 millions ...
Urbanisme
Convention avec l’ANRU signée à Charleville Mézières
Charleville Mézières a engagé, le 6 janvier dernier par une convention avec l'ANRU la première phase d'un plan de rénovation urbaine (PRU) sur trois quartiers avec un budget global estimé à 200 millions d'euros. Cette première opération programmée d'ici à 2009 concerne la destruction de 419 logements répartis dans six barres et la ...
Aménagement du territoire
La loi Littoral a 20 ans
La loi sur la protection du littoral dresse depuis vingt ans un rempart légal contre le bétonnage excessif des côtes françaises. Ce texte du 3 janvier 1986, adopté alors à l'unanimité, visait à contenir l'urbanisation des côtes et à favoriser le libre accès aux rivages."Vingt ans plus tard, le bilan est contrasté", estime France Nature ...
Aménagement du territoire
Création d’une délégation interministérielle à l’aménagement des territoires
Le Journal officiel a publié en ce début d'année, le décret créant une délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (Diact), remplaçant ainsi la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (Datar).L'article 1er du décret précise que la Diact "prépare les actions et ...
Aménagement du territoire
Trois régions produisent près de la moitié de la richesse française
Selon une étude de l'Insee publiée en décembre, trois régions, l'Ile-de-France, Rhône-Alpes et Paca, produisaient à elles seules 45% du Produit intérieur brut français en 2003.Ces trois régions sont responsables de plus de la moitié de la valeur ajoutée du secteur des services marchands (52%). L'Ile-de-France y contribue pour plus d'un ...
Aménagement du territoire
Conseil des ministres : politique pour les Territoires
Nicolas Sarkozy, a présenté, lors du Conseil des ministres du 21 décembre, le décret créant la Délégation Interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires (DIACT) qui se substituera à la DATAR, la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) créée en 1963.Cette nouvelle ...
Administration et services publics
Vers un usage de plus en plus important de l’administration en ligne
Le 3e Forum Européen de l'Administration Electronique a eu lieu du 14 au 15 décembre au CNIT de la Défense. Cette édition a mis l'accent sur le rôle important que jouent les organisations centrales et les collectivités territoriales pour favoriser l'accès et l'utilisation de l'administration en ligne pour l'usager, et assurer les gains de ...
Environnement
Mikhaïl Gorbatchev à Rennes pour le partage de l’eau
Mickhaïl Gorbatchev, ancien président de l'Union Soviétique et fondateur de l'ONG Green Cross International, s'est rendu à Rennes le 12 décembre pour évoquer la solidarité internationale en matière d'accès à l'eau pour tous.La région Bretagne et la ville de Rennes se sont associées à sa démarche visant à engager une coopération ...
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Equipement
Traitement des déchets: Angers choisit le tri mécano-biologique
La communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole a choisi d'implanter une unité de tri mécano-biologique, couplé à une unité de méthanisation, pour traiter la majorité de ses déchets ménagers à partir de 2010.Cette décision, qui concerne 31 communes et 270.000 habitants, marque le renoncement de la collectivité à un projet de ...
Sécurité civile
Crédits de la sécurité civile votés au Sénat
Le budget de la sécurité civile pour 2006 a été adopté le 6 décembre par le Sénat à hauteur de 463 millions d'euros. Alors qu'un hommage était rendu dans l'hémicycle aux 19 sauveteurs décédés en service au cours de l'année écoulée, le ministre délégué à l'Aménagement du territoire Christian Estrosi a indiqué qu'une nouvelle ...
Transports
L’Europe prête 200 millions d’euros à Rhône-Alpes pour ses TER.
La région Rhône-Alpes va emprunter auprès de la Banque Européenne d'Investissement (BEI) 200 millions d'euros pour financer l'achat de matériel ferroviaire destiné à ses trains express régionaux. Le prêt permettra à la collectivité de financer le solde de son plan d'investissement de 524 millions d'euros sur la période 2002-2006 ...
Logement
Borloo signe la charte de la maison à 100.000 euros avec les maires
Le ministre de la Cohésion sociale, Jean-Louis Borloo, a signé jeudi la charte de la maison à 100.000 euros en présence d'une dizaine de maires et a assuré qu'elle ne pourrait faire l'objet "d'un jeu spéculatif". "Il n'y a pas de plus value possible à court terme", a affirmé Jean-Louis Borloo, aux côtés des "obligations mor ...
Urbanisme
Le permis de construire nouvelle formule: plus simple et plus rapide
La réforme du permis de construire, présentée mercredi en Conseil des ministres et qui entrera en vigueur en 2007, doit simplifier les démarches, réduire les délais d'instruction des dossiers mais aussi lutter contre les recours abusifs.Depuis sa présentation en mai dernier, cette réforme a subi quelques retouches. L'idée d'un permis ...
Environnement
Une usine pour traiter les déchets électroménagers et électroniques à Angers
La communauté d'agglomération d'Angers s'associe avec des industriels pour construire une unité de valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E). Le projet a pour cadre l'introduction en droit français, depuis le 13 août 2005, des directives européennes sur les D3E créant de nouvelles obligations de ...
Transports
Le décret de transfert des routes nationales aux départements est publié
Le décret sur le transfert de la responsabilité des routes nationales aux départements est paru mardi au Journal officielCe transfert de près de 18.000 km de routes nationales aux départements, en vertu de la loi de décentralisation, prend effet au 1er janvier, mais se fera progressivement, selon le ministère des Transports.Le ministre des ...
Urbanisme
Vaste programme de renouvellement urbain à Brest
La communauté urbaine de Brest Métropole Océane (BMO) a signé le 28 novembre une convention avec l'Agence nationale de rénovation urbaine (Anru), la première du genre en Bretagne. Elle prévoit la démolition de 474 logements sociaux à partir de 2007 dans le quartier de l'Europe, cité construite au début des années 70. Parallèlement ...
