Actualités technique
Mobilité
Un rapport sénatorial veut remettre à plat les relations financières entre l’Etat, la SNCF et les régions
Remettre la SNCF sur les rails : le rapport remis le 9 mars à la commission des finances du Sénat estime que la crise sanitaire n’explique pas l’impasse du modèle économique du transport ferroviaire français. Les auteurs dénoncent le « manque d’ambition stratégique de l’Etat », conseillent de sortir le gestionnaire du réseau du ...
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Environnement
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Occitanie : 27 pesticides dans l’air ambiant
Atmo Occitanie a rendu public jeudi 10 mars les résultats de ses mesures des pesticides dans l’air sur cinq sites agricoles et viticoles d’octobre 2019 à septembre 2020. Ils mettent en évidence la présence de 27 molécules différentes et une augmentation des concentrations.
Ingénierie
Le Cerema veut se décliner « en version 3.0 »
Le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement –lance une plateforme numérique pour mettre en réseau ses experts et les acteurs de territoires. Explications avec Pascal Berteaud, directeur général du Cerema.
[Le labo des start-up] Pollution maritime
Un système de double filet collecte les déchets déversés en mer
La start-up Green City Organisation a créé un filet qui piège les déchets urbains aux débouchés des réseaux d’eau pluviale. Objectif : éviter une partie de la pollution maritime, qui provient à 80 % de la terre.
Revue de presse
Femmes – Nature – Voiture électrique – Stocamine… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 5 au 11 mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Energie
Crise énergétique : les collectivités face à une flambée des prix
La hausse des prix de l'électricité et du gaz frappe durement les collectivités qui doivent faire face à une explosion de ce poste de dépense. Elles réagissent différemment, en fermant certains bâtiments publics trop énergivores, en augmentant leur fiscalité ou en coupant d'autres dépenses. La FNCCR monte au créneau et propose ...
Climat
La guerre en Ukraine, accélérateur de transition au Sommet Climate Chance
Le Sommet Climate Chance Européen et la Conférence ministérielle sur le Climat de la PFUE ont fait un point d’étape entre deux COP, les 7 et 8 mars. Élus et autres acteurs non étatiques souhaitent interpeller directement les instances européennes de leurs propositions de réformes, afin de rendre les objectifs globaux de réduction des ...
Voirie
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Le schiste rouge se recycle en voie verte
Dans le Gard, Saint-Privat-des-Vieux utilise le schiste issu de l’exploitation minière passée comme revêtement pour ses voies vertes.
Inondations
Zones d’expansion des crues : Seine Grands Lacs veut lancer une dynamique
Le 8 mars dernier, l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs a convié les collectivités gemapiennes de son territoire pour les inciter à participer à son appel à projets sur les zones d’expansion des crues. Lancé en 2021, il lui consacre en 2022 un fonds de 1 million d’euros.
Urbanisme
Sobriété foncière : les territoires pilotes au rapport
Un an après le lancement de la démarche des territoires pilotes de sobriété foncière, l'Agence Nationale de cohésion des territoires et le Puca ont fait le 8 mars un point sur l'avancement du travail mené avec les sept territoires lauréats.
Aménagement du territoire
ZAN : très attendus, les projets de décret disponibles en consultation publique
La loi « climat et résilience » du 22 août 2021 constitue une réforme profonde de la façon d’aménager à la française. Trois projets de décret d’application se rapportant à la lutte contre l'artificialisation des sols sont désormais en consultation publique.
Aménagement numérique
Raccordement à la fibre : face aux incidents, les maires poussés à intervenir
Débranchement d'un client au profit d'un autre, armoires vandalisées... Plusieurs maires forcent les opérateurs à améliorer les raccordements à la fibre, pour répondre à la colère des habitants. L'Avicca aussi hausse le ton et promeut un nouveau contrat, mode STOC V2.

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Droit du travail
La sanction disciplinaire, entre gravité de la faute et proportionnalité de la mesure
Lorsqu’un agent fait l’objet d’une sanction disciplinaire par l’autorité territoriale, il appartient au juge d’opérer un contrôle sur la nature de la faute et sa gravité avant de se prononcer sur la proportionnalité de la sanction.
Transition écologique
Changement climatique : quel impact sur le foncier ?
Organisée par le ministère du logement, la 5e Rencontre des acteurs publics du foncier s’est déroulé ce 7 mars à Paris. Le thème : « Comment le changement climatique recompose l’action publique foncière ». Pour l’Etat, il est désormais plus question d’adaptation et d’accompagnement des collectivités, que de lutte…
Mobilité
Les flottes des collectivités à l’heure des ZFE
Alors que les zones à faibles émissions se mettent en place, les collectivités concernées devront appliquer les nouvelles règles de circulation à leurs propres flottes.
Eclairage public
Lum’acte : mieux connaître le parc et monter en compétence
Le ministère de la Transition écologique a retenu le programme Lum’acte pour accompagner les collectivités à rénover leur éclairage public. Comment va-t-il être mis en œuvre ? Quels seront les critères de sélection ? Pour quel type de rénovation ?
E-administration
Le gouvernement accélère le déploiement de France Connect
La ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, Amélie de Montchalin, a présenté lundi 7 mars une charte d’engagement sur le déploiement de France Connect, dispositif sur lequel s’appuie l’échange de données renforcé permis par la loi 3DS.
Energie
Renouvelables : quelle productions d’énergies selon les territoires ?
Le développement des énergies renouvelables (EnR) figure parmi les objectifs des collectivités, notamment à travers les PCAET et les SRADDET. Mais d'un territoire à l'autre, le point de départ diffère et l'évolution est relative, entre l'hydraulique installé depuis longtemps et l'éolien, le solaire ou les bioénergies qui avancent à ...
Changement climatique
Rapport du Giec : la fenêtre d’action se resserre
Le dernier rapport du Giec ménage moins les décideurs que les précédents. Les engagements des nations ne sont pas à la hauteur de l’Accord de Paris… Et moins encore les actions. Ce 2ème volume du 6ème point d’étape donne des priorités pour l’adaptation, tout en réduisant les risques et la vulnérabilité.
Espaces verts
Espaces verts et santé : les bienfaits reconnus par les agents, pas assez par les citoyens
L’Observatoire des villes vertes a récemment présenté les résultats de sa 11e enquête. Le rôle bénéfique du végétal sur la santé est largement reconnu par les services espaces verts des villes, mais la sensibilisation reste nécessaire.