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Craignant le reconfinement, les villes imposent le port du masque
Face à l’augmentation du nombre de cas de Covid-19, de plus en plus de communes imposent le port du masque en extérieur, notamment dans les centres-villes et les zones touristiques très fréquentée en plein coeur de cet été particulier.
«Financer la baisse des impôts de production par la dette est une bombe à retardement»
Vicent Eblé, président socialiste de la commission des finances du Sénat, détaille ses regrets concernant les collectivités après la publication au Journal officiel du troisième budget rectificatif. Il s'inquiète de la baisse des impôts de production et des retards des mesures de relance.
Le vrai-faux retour des petites lignes ferroviaires
Moribondes en 2018, les petites lignes ferroviaires ressortent des tiroirs en 2020. Emmanuel Macron a créé la surprise en annonçant le 14 juillet sa volonté de « redévelopper massivement » les trains de nuit, le fret ferroviaire et les lignes de desserte fine du territoire. Comment ? Quand ? Avec quels moyens ?
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Petites lignes ferroviaires mais grand défi pour les régions
Relance : les régions obtiennent 600 millions d’euros
Le gouvernement et les régions viennent de s'accorder sur une rallonge de 600 millions d'euros pour compenser une partie des pertes de crise du coronavirus et permettre à ces collectivités d'être des acteurs clés de la relance. L'accord signe aussi la suppression de la part régionale de la CVAE et son remplacement par une fraction de TVA.
Exclusif : ce qu’on peut retenir des déclarations des 10 plus hautes rémunérations
Les collectivités avaient, pour la première fois cette année, l’obligation de rendre publiques leurs dix plus hautes rémunérations. S’y sont-elles tenues ? Que révèlent les données publiées ? « La Gazette des communes » a enquêté, en data.
Crise financière : une clause de sauvegarde trop sélective
Annoncé en grande pompe sur le perron de Matignon, le 29 mai, la clause de sauvegarde des pertes de recettes fiscales et domaniales des collectivités ne permettra pas de compenser l'intégralité de l'impact du coronavirus. Elle pourrait même soutenir moins de communes que prévue. Décryptage.
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Décentralisation : Jacqueline Gourault navigue entre les icebergs
Malgré le confinement et le retour de flamme du centralisme étatique, la ministre de la Cohésion des Territoires et des Collectivités a fini par présenter le 29 juillet son projet de loi en faveur de l’expérimentation locale. Le premier étage de la fusée d’une réforme destinée à réconcilier Emmanuel Macron avec « les territoires ...
Financement du RSA : les départements gagnent une importante bataille
Le tribunal administratif de Paris vient de donner raison à trois départements qui demandaient à l'Etat de compenser financièrement les hausses du RSA entre 2013 et 2017. Si l'Etat devait rembourser tous les conseils départementaux, la facture s'élèverait à 4 milliards d'euros !
La ruralité fait son entrée au gouvernement
Figure de l'ancien monde ralliée à la Macronie, Joël Giraud a été nommé secrétaire d'Etat chargé de la Ruralité auprès de Jacqueline Gourault. Au sein du pléthorique gouvernement de Jean Castex, des portefeuilles consacrés à l'éducation prioritaire et la biodiversité sont également créés. Tour d'horizon.
Rendez-vous salarial : pas de mesure générale, mais des convergences indemnitaires
Cette année encore, le rendez-vous salarial a déçu. Des syndicats de la fonction publique retiennent l'absence de mesures générales pour 2021, simplement la confirmation des engagements pris sous le précédent gouvernement. Principale annonce : Amélie de Montchalin souhaite rapprocher les primes de certains services déconcentrés de ...
