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Publié le 31/01/2011

Les avantages en nature en 10 questions

Les agents territoriaux peuvent bénéficier d’avantages en nature sous différentes formes : logement, véhicule, ordinateur, etc.

Publié le 24/01/2011

Les biologistes, vétérinaires et pharmaciens en 10 questions

Les agents biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux appartiennent à un cadre d’emplois de catégorie A de la filière médico-technique.

Publié le 22/11/2010

Les indemnités liées à certaines fonctions ou sujétions en 10 questions

Ces indemnités peuvent être versées notamment en cas de participation à un jury de concours, à la surveillance de cantines ou à des élections, ou pour travail le dimanche ou un jour férié.

Publié le 23/08/2010

L’entretien individuel des agents territoriaux en 10 questions

Un décret vient de préciser les modalités de l’entretien individuel qui peut être instauré à titre expérimental au sein de la fonction publique territoriale.

Publié le 09/08/2010

Le contrat d’apprentissage en 10 questions

Comme dans le secteur privé, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ont la possibilité de recruter des apprentis.

Publié le 07/06/2010

Le congé bonifié des agents originaires des DOM en 10 questions

Les fonctionnaires territoriaux originaires d’un département d’outre-mer ou de Saint-Pierre-et-Miquelon et affectés en métropole peuvent bénéficier d’un régime de congé particulier.

Mis à jour le 16/06/2017

Cadre d'emplois technique - Archives

Les contrôleurs de travaux territoriaux en 10 questions

Le cadre d'emplois des contrôleurs de travaux territoriaux a fusionné avec celui des techniciens supérieurs territoriaux pour constituer le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (catégorie B), créé par un décret de novembre 2010. Reportez-vous à la fiche statut des techniciens territoriaux !

Publié le 17/05/2010

Les heures supplémentaires dans la FPT en 10 questions

En principe compensées par des jours de repos, les heures supplémentaires peuvent également faire l’objet d’une indemnisation.

Publié le 26/04/2010

La sécurité sociale des agents territoriaux en 10 questions

Le régime de sécurité sociale des agents territoriaux varie selon qu’ils soient titulaires ou non titulaires et selon leur quotité de travail.

Publié le 05/04/2010

Les congés de maternité, paternité et d’adoption en 10 questions

En cas de naissance ou d’adoption, l’agent territorial a droit à des congés pour profiter au mieux de cet événement familial.