Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

10 questions statut

Choisir une filière

170 articles

Mis à jour le 03/05/2017

Cadre d'emplois médico-social

Les moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux en 10 questions

Créé en 2013, ce cadre d'emplois bénéficie de la mise en place du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de la fonction publique, comme aux autres cadres d'emplois de catégorie B de la filière sociale de la fonction publique territoriale.

Publié le 10/05/2010

Cadre d'emploi administratif

Les secrétaires de mairie en 10 questions

Selon le nombre d’habitants de la commune, le personnel occupant la fonction de secrétaire de mairie n’a pas le même statut juridique.

Publié le 26/04/2010

La sécurité sociale des agents territoriaux en 10 questions

Le régime de sécurité sociale des agents territoriaux varie selon qu’ils soient titulaires ou non titulaires et selon leur quotité de travail.

Publié le 05/04/2010

Les congés de maternité, paternité et d’adoption en 10 questions

En cas de naissance ou d’adoption, l’agent territorial a droit à des congés pour profiter au mieux de cet événement familial.

Mis à jour le 16/06/2017

Les moniteurs-éducateurs territoriaux en 10 questions

Le cadre d'emplois des moniteurs-éducateurs territoriaux est en extinction. Les fonctionnaires qui en relèvent intègrent le cadre d'emplois des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux.

Mis à jour le 02/05/2017

Droit syndical

Les décharges d’activité de service en 10 questions

Distinctes des autorisations d’absence, les décharges d’activité de service constituent l’une des modalités d’exercice du droit syndical. Comment ce crédit d'heure est-il attribué, par qui, quelles sont les conséquences sur les agents territoriaux bénéficiaires... Le point en 10 questions.

Publié le 15/02/2010

Les sages-femmes territoriales en 10 questions

Les sages-femmes territoriales relèvent de la filière médico-sociale et assurent, notamment, un suivi global de la grossesse et du postnatal.

Mis à jour le 25/09/2018

Cadre d'emplois médico-social

Les médecins territoriaux en 10 questions

Médecine professionnelle, petite enfance , personnes âgées… : les médecins territoriaux exercent dans des secteurs variés. Leur carrière a fait l’objet d’une revalorisation en 2014.

Publié le 01/02/2010

L’accueil d’étudiants stagiaires dans les collectivités en 10 questions

A l’instar du secteur privé, des règles précises encadrent les stages accomplis par les étudiants, notamment au sein des collectivités.

Publié le 11/01/2010

Le recrutement par promotion interne en 10 questions

Depuis 2007, le recrutement des agents territoriaux par promotion interne doit tenir compte de la valeur professionnelle de ces derniers et de leurs acquis de l’expérience professionnelle.

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement