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171 articles

Publié le 17/05/2010

Les heures supplémentaires dans la FPT en 10 questions

En principe compensées par des jours de repos, les heures supplémentaires peuvent également faire l’objet d’une indemnisation.

Mis à jour le 27/05/2020

Cadre d'emplois médico-social

Les moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux en 10 questions

Les moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux forment un cadre d'emplois de catégorie B de la filière médicosociale. Ces agents publilcs territoriaux interviennent au domicile des personnes, dans leur environnement ou en établissement.

Publié le 10/05/2010

Cadre d'emploi administratif

Les secrétaires de mairie en 10 questions

Selon le nombre d’habitants de la commune, le personnel occupant la fonction de secrétaire de mairie n’a pas le même statut juridique.

Publié le 26/04/2010

La sécurité sociale des agents territoriaux en 10 questions

Le régime de sécurité sociale des agents territoriaux varie selon qu’ils soient titulaires ou non titulaires et selon leur quotité de travail.

Publié le 05/04/2010

Les congés de maternité, paternité et d’adoption en 10 questions

En cas de naissance ou d’adoption, l’agent territorial a droit à des congés pour profiter au mieux de cet événement familial.

Mis à jour le 16/06/2017

Les moniteurs-éducateurs territoriaux en 10 questions

Le cadre d'emplois des moniteurs-éducateurs territoriaux est en extinction. Les fonctionnaires qui en relèvent intègrent le cadre d'emplois des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux.

Mis à jour le 27/05/2020

Droit syndical

Les décharges d’activité de service en 10 questions

Distinctes des autorisations d’absence, les décharges d’activité de service constituent l’une des modalités d’exercice du droit syndical. Comment ce crédit d'heure est-il attribué, par qui, quelles sont les conséquences sur les agents territoriaux bénéficiaires... Le point en 10 questions.

Publié le 15/02/2010

Les sages-femmes territoriales en 10 questions

Les sages-femmes territoriales relèvent de la filière médico-sociale et assurent, notamment, un suivi global de la grossesse et du postnatal.

Mis à jour le 25/09/2018

Cadre d'emplois médico-social

Les médecins territoriaux en 10 questions

Médecine professionnelle, petite enfance , personnes âgées… : les médecins territoriaux exercent dans des secteurs variés. Leur carrière a fait l’objet d’une revalorisation en 2014.

Publié le 01/02/2010

L’accueil d’étudiants stagiaires dans les collectivités en 10 questions

A l’instar du secteur privé, des règles précises encadrent les stages accomplis par les étudiants, notamment au sein des collectivités.

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