PATRIMOINE Actu juridique, Actualité Culture, France

Patrimoine religieux : un rapport sénatorial veut aider les maires

Les sénateurs Pierre Ouzoulias et Anne Ventalon ont présenté le 7 juillet, les conclusions du rapport de la mission d'information sur l'état du patrimoine religieux. Si les communes ...

NEUTRALITÉ DU SERVICE PUBLIC Actu expert acteurs du sport, Actu juridique, France, Jurisprudence

Saisi en appel par la municipalité de Grenoble après la suspension par le tribunal administratif de la délibération du conseil municipal qui visait à permettre le port du burkini dans ...

LAÏCITÉ Actu experts prévention sécurité, France, Métier et carrière santé social, Toute l'actu RH

A Lyon, les médiateurs sociaux se forment à la laïcité

Dans les locaux de Labo Cités, centre de ressources politique de la ville en Auvergne-Rhône-Alpes, plusieurs formations « Valeurs de la République et laïcité » ont lieu chaque année ...

LAÏCITÉ Actu juridique, Régions, Toute l'actu acteurs du sport

Au terme d’un feuilleton de près de quatre ans de débats enflammés et de polémiques, le conseil municipal de Grenoble vient de mettre fin au suspense. Et d’entériner, de peu, par ...

[FICHE PRATIQUE] LAÏCITÉ Actu juridique, Fiches de droit pratique, France

Comment accompagner un projet immobilier cultuel

Accompagner un projet immobilier cultuel répond à des règles juridiques strictes afin de garantir le principe de laïcité. Le droit fournit également des outils comme le bail ...

RESSOURCES HUMAINES Actu juridique, France, Toute l'actu RH

Avez-vous un référent laïcité ? C’est obligatoire

La loi « respect des principes de la République » du 24 août 2021 et son décret d’application assoient juridiquement la désignation du référent laïcité dans les ...

POLITIQUES PUBLIQUES France, Toute l'actu RH

La ville de Chambéry consacre du temps à établir une réflexion collective sur la laïcité, destinée aux élus et aux agents. ...

[INTERVIEW] LAÏCITÉ Actu juridique, France

« Il faut repartir du droit et de l’histoire »

Alors qu’approche la Journée nationale de la laïcité, le 9 décembre, date anniversaire de la promulgation de la loi de 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat, Victor Grezes ...

LAÏCITÉ A la Une RH, Actu juridique, France, Toute l'actu RH

Référent laïcité : des modalités pratico-pratiques oubliées

Le déploiement des référents laïcité, c'est pour bientôt ! Le projet de décret était examiné au Conseil commun de la fonction publique le 24 novembre. ...

FONCTION PUBLIQUE France, Toute l'actu RH

Dans les services, la culture de la laïcité avance à petits pas

En 2017, la circulaire relative au respect de la laïcité dans la fonction publique faisait des propositions pour aider les agents à appliquer ce principe dans l’exercice de leurs ...