INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS Régions

Le contournement de Vichy s’enlise, les défenseurs de l’environnement exultent

En session extraordinaire le 6 juillet 2012, le conseil général de l’Allier a décidé d’autoriser son président, Jean-Paul Dufrègne, à résilier le contrat de partenariat ...

COMMANDE PUBLIQUE TO parus au JO

Une circulaire met à jour l’ensemble des éléments utiles pour la mise en œuvre des contrats de partenariat public–privé par les collectivités locales. ...

PPP Documents utiles, Veille documentaire finances

Les clauses sociales dans les contrats de partenariat public-privé – Guide DAJ

La direction des affaires juridiques du ministère de l'Economie et des Finances vient de publier un guide sur les clauses sociales dans les partenariats public-privé qui contient de ...

PPP A la Une finances, Décryptages finances

Une circulaire toilette les contrats de partenariat

Dans quelques jours, les contrats de partenariat pourront fêter les 8 ans de leur texte fondateur. Une circulaire du 9 mai 2012 a pour objet de mettre à jour l’ensemble des éléments ...

PPP Textes officiels finances

Contrats de partenariat des collectivités – Circulaire

La circulaire du 9 mai 2012 relative aux contrats de partenariat à l'attention des collectivités territoriales, qui remplace celle du 29 novembre 2005, vient mettre à jour les éléments ...

FINANCEMENT A la Une finances, Décryptages finances

PPP : 10 bonnes ou mauvaises raisons d’y recourir

Les contrats de partenariats se retrouvent de nouveau sous le feu des projecteurs en raison d’une série d’articles parus dans la presse « grand public ». Les récents articles du ...

FINANCEMENT Veille documentaire finances

Guide des PPP, manuel de bonnes pratiques (EPEC)

La Mission d'appui aux partenariats public-privé (MAPPP) met en ligne la version française du guide des PPP de l’EPEC (European PPP expertise centre). ...

FINANCES Régions

Le département dirigé par Claude Bartolone (PS) a signé jeudi 5 avril 2012 un contrat en PPP avec les entreprises Fayat et Eiffage pour 12 collèges. ...

FINANCEMENT A la Une finances, Actu experts finances

Les PPP en débat : les « pour » et les « contre »

En 2011, la France s’est placé au premier rang des pays européens en terme de PPP : d’après les chiffres du Centre européen d’expertise des PPP (rattaché à la Banque ...

PRÉSIDENTIELLE France

Dans les réponses à un questionnaire pour présidentiables de la revue « L’Architecture d’aujourd’hui », le chef de l’Etat se fait l’avocat du Partenariat public privé (PPP ...