Lundi 29 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLFR 3 – Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
- En délégations aux outre-mer :
- Tourisme – Audition de Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’état auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, en charge du tourisme
- En commission des finances :
- PLFR 3 – Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2020
Mardi 30 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Crise sanitaire – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire (Dossier législatif)
- PLFR 3 – Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
- En mission d’information sur la réhabilitation de l’étang de Berre :
- Environnement – Audition de Marie Borni, directrice générale déléguée des Eaux de Marseille
- En mission d’information sur la rénovation thermique des bâtiments :
- Environnement – Point sur l’état de la rénovation thermique des bâtiments
Au Sénat :
- En séance publique :
- Environnement – Débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête chargée d’évaluer la gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen
- Alimentation – Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France »
Mercredi 1er juillet
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLFR 3 – Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
- En commission du développement durable :
- Relance économique – Audition de Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, sur les modalités de la relance
Au Sénat :
- En séance publique :
- Autonomie – Examen des projets de loi organique (dossier législatif) et ordinaire (dossier législatif) relatifs à la dette sociale et à l’autonomie
- En commission du développement durable :
- Transport maritime – Examen du rapport de la mission d’information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes
Jeudi 2 juillet
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLFR 3 – Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Relance économique – Réunion du groupe de travail sur le rôle et les moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité
- En mission d’information sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives :
- Aménagement – Audition des directeurs généraux de l’établissement public foncier (EPF) de Normandie, de l’EPF Nord-Pas de Calais, de l’EPF d’Île-de-France, de l’EPF Lorraine, de l’EPFL Pays Basque, de l’EPFL d’Alsace et de l’EPFL de Savoie
Au Sénat :
- En séance publique :
- Crise sanitaire – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire (Dossier législatif)
Vendredi 3 juillet
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLFR 3 – Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
