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Logement - Page 33

vitalite-villes-moyennes-amenagement-attractivite
Copyright : Clod
Dérèglement climatique 22/09/2022

Comment les villes peuvent-elles s’adapter au changement climatique ?

La deuxième édition de « Villes durables en action », qui s’est déroulée à la Halle aux Sucres à Dunkerque vendredi 16 septembre, a permis de faire le point sur un certain nombre de clés à mettre en œuvre pour penser et accélérer la résilience des villes face au changement climatique. La Gazette fait le point.

table-ronde-3ds-forum-une
Copyright : La Gazette
Replay - Forum Habitat, Climat et Territoires 21/09/2022

Quelle gouvernance locale du logement mettre en œuvre après la loi « 3DS »

Comment se construisent les politiques locales de l’habitat ? Qui détient réellement le pouvoir sur l’implantation des constructions de logements, qui pèsent lourd dans les trajectoires de transition écologique des collectivités ? Une table ronde, réunissant experts et élus, s’est penchée sur ces questions, à l’occasion du premier ...

Disneyland UNE
Copyright : Disney
Aménagement 21/09/2022

Val d’Europe part en guerre contre les meublés touristiques

Entre loger salariés ou touristes, Val d’Europe Agglomération a choisi ! Inédit en France, le nouveau dispositif adopté par la collectivité vise à réduire drastiquement le nombre et la durée d’usage des meublés touristiques. L’objectif est de permettre aux salariés du territoire de louer plus près et moins cher.

L’idée du BIMBY est de créer une filière de production de la ville au sein des tissus pavillonnaires, desservis par des réseaux, voiries et équipements.
Copyright : Villes vivantes
Urbanisme 13/09/2022

La construction de logements dans les jardins gagne du terrain

Avec la perspective du zéro artificialisation nette des sols, la démarche BIMBY (« Build In My Back Yard ») est un levier de production de logements. Les expérimentations de ce processus de division parcellaire accompagnée par la collectivité ont été lancées en France en 2015. Il vise désormais les métropoles.

Logement "vert"
Copyright : Beeboys/Adobestock
Inscriptions ouvertes - 13 septembre 2022 02/09/2022

1er Forum « Habitat, Climat et Territoires »

Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? La Gazette des communes organise le 13 septembre un Forum dédié pour accompagner les décideurs publics dans leurs projets d'aménagement, de définition de nouvelles stratégies, et d'identification des innovations et bonnes pratiques. Inscrivez-vous !

pile-documents
Copyright : AdobeStock
VEILLE JURIDIQUE 31/08/2022

Les textes officiels qu’il ne fallait pas manquer cet été 2022

Le "Journal officiel" n'a pas connu de trêve estivale. Les mois de juillet et août 2022 ont été marqués par l'installation du gouvernement Borne et par la parution d'importants textes relatifs à la fonction publique territoriale, comme la revalorisation du point d'indice, la réforme de l'évolution professionnelle ou encore l'alignement des ...

Logement social 25/08/2022

Quelles sont les mesures envisagées pour pour améliorer l’accès au logement social des ménages à faibles revenus ?

Réponse du ministère chargé du Logement : L'article R. 823-10 du Code de la construction et de l'habitation (CCH) prévoit que le versement des aides personnelles au logement (APL) est effectué après l'écoulement d'un délai de carence. Cet article précise néanmoins que lorsque les conditions d'ouverture du droit sont réunies ...

Logement social 23/08/2022

Les informations à connaitre pour le recueil des renseignements statistiques en 2022 sur l’occupation des logements sociaux

Un arrêté du 3 août relatif à la collecte de renseignements statistiques en 2022 sur l'occupation des logements sociaux indique que pour l'enquête à réaliser par les organismes bailleurs au titre de l'année 2022, en application des articles L. 300-3, L. 442-5, L. 472-1-2, R. 442-13, R. 442-14 et R. 472-2 du code de la construction ...

Social 22/08/2022

Outre-mer : revalorisation des paramètres pour le calcul des APL et l’aide à l’accession sociale

Un arrêté du 16 août a pour objet de revaloriser les paramètres relatifs à la dépense de logement du barème des aides personnelles au logement et de l'aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité dans les départements et régions d'outre-mer, selon un indice de référence des loyers (IRL) fixé à 3,5 %.Il s'applique ...

patrimione-village-Gael Fontaine-AdobeStock_469038681
Copyright : © gael-fontaine-adobestock
Aménagement du territoire 19/08/2022

Quels sont les départements les plus prisés pour l’achat d’une résidence secondaire ?

Le site Se Loger a réalisé une étude sur les départements dans lesquels sont effectuées le plus de recherches pour l'acquisition de résidences secondaires à la campagne. La Dordogne, l'Yonne et le Var composent le trio de tête.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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