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Agriculture
« Parlements de l’eau » : le local veut garder la main
Réunis le 6 février près de Bordeaux, les présidents des comités de bassin français réaffirment la pertinence du modèle des « Parlements de l’eau » dans les territoires et s’inquiètent des arbitrages nationaux.
Déchets après une manifestation agricole : le juge désigne l’organisateur comme responsable
Traité UE-Mercosur : les élus locaux veulent peser dans la mobilisation
Commande publique équitable : des diagnostics pour une juste rémunération des producteurs
Alors que les labels durables ne riment pas forcément avec juste rémunération, Max Havelaar aide les collectivités à réaliser des diagnostics pour objectiver le salaire des fournisseurs de leurs cantines.
De la ville à la campagne, des innovations pour le droit à une alimentation de qualité
De la petite commune de Dieulefit (Drôme) à la métropole de Lyon, plusieurs collectivités appuient l'expérimentation de dispositifs organisant une « Sécurité sociale de l'alimentation ». Un webinaire vient de montrer tout l'intérêt de ces initiatives de démocratie locale, à travers leurs retours d'expérience.
Manifestations d’agriculteurs : qui doit payer les frais de nettoyage assurés par les collectivités ?
Ces dernières semaines, les manifestations d'agriculteurs ont entraîné des dégradations sur la voie publique. Qui doit assumer financièrement le coût du nettoyage ? Une commune peut-elle se retourner contre l’État ? Réponse de notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Pour calmer la colère agricole, le gouvernement soutient les « mégabassines » coûte que coûte
Alors que gronde toujours la colère des agriculteurs, le gouvernement a annoncé le 13 janvier « une loi d’urgence ». Dans la droite ligne de la très décriée loi Duplomb, elle favoriserait notamment la création des stockages d’eau, les fameuses « bassines ». Mais cette mesure est loin de faire l’unanimité, y compris chez les ...
La vie d’un fleuve doit être préservée, rappelle le juge
Des arrêtés préfectoraux autorisant des prélèvements excessifs dans un fleuve des Pyrénées-Orientales, la Têt, sont remis en cause par deux décisions successives de la justice administrative : les juges rappellent l'obligation de préserver les fonctionnalités écologiques du cours d’eau.
Arrachage des haies : un projet de décret met le feu au bois
La loi d’orientation agricole, adoptée en mars dernier, prévoit de mieux protéger les haies. Mais paradoxalement, un projet de décret d’application crée un guichet unique qui facilite leur destruction. Sa mise en consultation a suscité une marée d’avis défavorables.
Cet article fait partie du dossier :
Pour ne plus sauter les haies mais les préserver
Stratégie nationale de l’alimentation : les collectivités sur leur faim
La difficile conciliation des politiques alimentaires, climatiques et sanitaires dans la Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat se fait sentir dans le retard du texte. Ses objectifs sont en partie contredits par les restrictions budgétaires.


