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Urbanisme - Page 963

Finances 19/03/2002

La communauté urbaine de Nantes lance son projet de cité des biotechnologies

La communauté urbaine de Nantes (24 communes, 555 000 habitants) vient d’adopter son budget primitif qui s'élève à 711 millions d’euros, de même importance que celui de la région des Pays de la Loire : c’est le premier budget à être élaboré dans une logique de programmation pluriannuelle depuis la création de la ...

Aménagement du territoire 14/03/2002

Aéroports de proximité : un rôle nouveau pour les collectivités ?

Un rapport du Conseil économique et social (CES) sur les aéroports de proximité estime que ceux-ci "peuvent jouer la complémentarité avec les grands aéroports et les autres modes de transport terrestre." Par aéroport de proximité, il faut entendre aéroport régional, ou local, dont les mouvements quotidiens n'excèdent pas 20 à 25 ...

Aménagement du territoire 14/03/2002

Aéroports de proximité : un rôle nouveau pour les collectivités ?

Un rapport du Conseil économique et social (CES) sur les aéroports de proximité estime que ceux-ci "peuvent jouer la complémentarité avec les grands aéroports et les autres modes de transport terrestre." Par aéroport de proximité, il faut entendre aéroport régional, ou local, dont les mouvements quotidiens n'excèdent pas 20 à 25 ...

Aménagement du territoire 13/03/2002

Pays de la Loire : fonds européens cherchent projets

Préfecture et région des Pays de la Loire tirent la sonnette d'alarme : seulement 10 % des fonds européens Objectif 2 (zones en mutation socio-économique, zones rurales en déclin, zones urbaines en difficulté) attribués pour la période 2000-2006 ont été programmés à ce jour. Soit quelque 850 projets retenus représentant 44 millions ...

Urbanisme 13/03/2002

Une convention pour le portage foncier en Ile de France

La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...

Urbanisme 13/03/2002

Une convention pour le portage foncier en Ile de France

La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...

Intercommunalité 13/03/2002

Un premier contrat d’agglomération signé en Haute-Normandie

La communauté d'agglomération d'Elbeuf-Boucle de Seine (C.A.E.B.S., Seine-Maritime, 10 communes, 56 215 habitants) est la troisième en France à avoir signé, le 11 mars, un contrat d'agglomération. Celui-ci s'échelonne de 2002 à 2006 et compte 45 projets dont les plus importants sont la réhabilitation du cirque-théâtre d'Elbeuf ...

Urbanisme 11/03/2002

Réglementation relative aux panneaux publicitaires à proximité des agglomérations

Selon une enquête réalisée par le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement, il existe, en 2000, 1006 règlements locaux de publicité concernant 1201 communes, approuvés depuis le 1er janvier 1980, soit une augmentation de 14% par rapport à 1998. Par ailleurs, 292 règlements concernant 354 communes sont en cours ...

Aménagement du territoire 08/03/2002

Les élus sarthois mécontents du nouveau retard imposé au chantier de l’A 28

Nouveau retard en perspective pour le chantier de l'autoroute A 28 qui doit relier Alençon à Tours via Le Mans : le ministère de l'Environnement demande au préfet de la Sarthe de créer un nouveau comité de concertation et de mettre sur pied un comité scientifique, deux structures qui nécessiteront un délai supplémentaire de plusieurs ...

Transports 08/03/2002

Les Vosges se préparent à l’arrivée du TGV

Entamée courant 2000, l'électrification des lignes ferroviaires vosgiennes se poursuit et devrait être achevée dès 2005, soit avec un an d'avance sur le calendrier établi par Réseau ferré de France (RFF), le maître d'ouvrage. Le chantier de 100 millions d'euros, cofinancé par l'Etat, l'Union européenne, les collectivités locales et ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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