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Urbanisme - Page 917

Aménagement du territoire 25/05/2005

Antennes-relais: maires plus préoccupés par aménagement que santé

Les maires ont une opinion positive sur les antennes-relais de téléphonie mobile qu'ils perçoivent davantage comme un élément "très utile" d'aménagement du territoire qu'une menace pour la santé, selon une enquête TNS Sofres réalisée à la demande des maires et des opérateurs mobiles.Cette enquête, menée auprès d'un échantillon ...

Aménagement du territoire 24/05/2005

Ile Seguin : les Hauts-de-Seine et Boulogne réfléchissent ensemble

Dans un communiqué diffusé le 24 mai, la mairie de Boulogne-Bilancourt souligne que "Nicolas Sarkozy, président du conseil général des Hauts-de-Seine et Jean-Pierre Fourcade, maire de Boulogne-Billancourt, se sont rencontrés afin d'envisager l'avenir de l'aménagement du site, après la décision prise par François Pinault de ne pas ...

Aménagement du territoire 20/05/2005

Vers une aire métropolitaine « Val de Loire-Maine »

Les présidents des communautés l'agglomérations et urbaines de Saumur,Chinon, Tours, Blois, Orléans, Le Mans, Alençon et Laval viennent de signerune charte de coopération afin de répondre à l'appel à projets "CoopérationMétropolitaine" lancé par la DATAR.Le dossier « aire Val de Loire-Maine »forte de 1,4 million habitants pour ces ...

Urbanisme 19/05/2005

Le gouvernement lance des propositions pour réformer les permis de construire

Le ministre de l'Equipement, des Transports et de l'Aménagement du territoire, Gilles de Robien, a proposé une série de mesures visant à réformer les permis de construire, en simplifiant les procédures et en réduisant les délais d'instruction.Il a annoncé la possibilité de diviser le permis de construire en deux temps: d'abord les ...

Aménagement du territoire 16/05/2005

Toulouse : deux aires d’accueil des gens du voyage à proximité des hôpitaux

La mairie de Toulouse va réaliser des aires d'accueil à proximité des hôpitaux de Purpan et Rangueil destinées aux gens duvoyage, afin de faciliter la visite de leurs parents hospitalisés. Cette disposition figurait dans le plan départemental d'accueil des gens du voyage de Haute Garonne élaborée en décembre 2003. Le schéma, révisable ...

Urbanisme 16/05/2005

Dijon signe la première convention de renouvellement urbain à l’échelle d’une agglomération

La communauté d'agglomération de Dijon a signé en présence de Jean-Louis Borloo, le ministre du travail, de l'emploi et de la cohésion sociale, la première convention avec l'agence nationale de renouvellement urbain (ANRU) à l'échelle d'une agglomération. Le choix d'un cadre territorial plus élargi a permis de rendre éligible aux ...

Urbanisme 16/05/2005

Dijon signe la première convention de renouvellement urbain à l’échelle d’une agglomération

La communauté d'agglomération de Dijon a signé en présence de Jean-Louis Borloo, le ministre du travail, de l'emploi et de la cohésion sociale, la première convention avec l'agence nationale de renouvellement urbain (ANRU) à l'échelle d'une agglomération. Le choix d'un cadre territorial plus élargi a permis de rendre éligible aux ...

Aménagement du territoire 11/05/2005

Gens du voyage : deux aires d’accueil à proximité des hôpitaux toulousains

La mairie de Toulouse va réaliser des aires d'accueil à proximité des hôpitaux de Purpan et Rangueil destinées aux gens duvoyage, afin de faciliter la visite de leurs parents hospitalisés. Cette disposition figurait dans le plan départemental d'accueil des gens du voyage de Haute Garonne élaborée en décembre 2003. Le schéma, révisable ...

Urbanisme 10/05/2005

François Pinault renonce à son projet de fondation sur l’île Seguin

L'homme d'affaires collectionneur François Pinault annonce qu'il renonce à son projet parisien de fondation culturelle sur l'Ile Seguin, ancien site des usines Renault.Le projet d'aménagement de l'ile Seguin continue et il y aura "autre chose" à la place de la Fondation Pinault, a indiqué la mairie de Boulogne-Billancourt ...

Juridique 03/05/2005

La réforme du droit successoral est annoncée

Le garde des Sceaux, Dominique Perben a dévoilé , le lundi 2 mai à Nantes, à l'occasion de l'ouverture du congrès annuel des notaires, les grandes lignes du futur projet de loi portant réforme du droit des succession, des règles qui n'ont pratiquement pas changé depuis 1804. Il prévoit notamment la modification de quelques 200 articles du ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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