- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 915
Le gouvernement favorable à la création d’un système d’alerte aux tsunamis
Le ministre délégué à l'Aménagement du territoire, Christian Estrosi, a plaidé mercredi à Toulon pour la mise en place d'un système d'alerte aux tsunamis dans la mer Méditerranée notamment pour garantir la sécurité et l'afflux de touristes dans cette région.Une première balise de détection des tsunamis est actuellement testée au ...
Neuf métropoles lauréates pour une coopération métropolitaine
Le gouvernement a retenu neuf métropoles dans le cadre de la deuxième et dernière session de l'appel à candidatures pour une coopération entre métropoles.Cet appel, destiné à dynamiser l'économie des régions pour répondre aux défis de l'Europe, est doté, pour l'ensemble des lauréats des deux sessions prévues, d'une enveloppe de 3,5 ...
Incendie de Chambéry : le Sdis 73 renvoyé en correctionnelle
Le Service départemental d'incendie et de secours de Savoie a été renvoyé devant le tribunal correctionnel en tant que personne morale pour "homicides involontaires", après un incendie qui avait fait deux morts en 2002. C'est ce qui ressort d'une ordonnance rendue par le juge d'instruction. En décembre dernier, après la mise en examen du ...
Le préfet du Var conteste un arrêté municipal contre des forains
Le préfet du Var Pierre Dartout a annoncé le 29 juillet son intention de contester devant le tribunal administratif un arrêté du maire de Sanary Ferdinand Bernhard (UDF), qui a interdit deux fêtes foraines organisées depuis des décennies dans cette petite ville du Var. L'arrêté, en date du 11 mai, interdit les fêtes de la Saint-Pierre et ...
Procès du Mont-Blanc : l’AMF s’étonne de la condamnation du maire de Chamonix
L'Association des maires de France (AMF) a exprimé le 29 juillet son "étonnement" après la condamnation du maire de Chamonix dans le procès de l'incendie du tunnel du Mont-Blanc et a demandé une "clarification" des responsabilités des maires, de l'Etat et des concessionnaires de grandes infrastructures. L'AMF estime que, s'agissant d'un ...
Routes : l’Etat demande une avance aux collectivités de Haute-Normandie
L'Etat a demandé aux collectivités locales de Haute-Normandie de lui consentir des avances pour ne pas interrompre des chantiers de construction de routes menacés dans cette région faute d'argent dans les caisses, a indiqué mercredi le préfet de Haute-Normandie."Je ne demande pas un don, je demande une avance, comme on le demanderait à un ...
Concessions d’aménagement: décrets d’application avant fin année
Les décrets d'application de la réforme sur les concessions d'aménagement du territoire devraient être publiés avant la fin de cette année, a assuré le ministre de l'Equipement et du Tourisme, Dominique Perben, après l'approbation du texte lundi par le Sénat.Le Sénat a approuvé lundi à l'unanimité le projet de loi réformant les ...
Concessions d’aménagement: décrets d’application avant fin année
Les décrets d'application de la réforme sur les concessions d'aménagement du territoire devraient être publiés avant la fin de cette année, a assuré le ministre de l'Equipement et du Tourisme, Dominique Perben, après l'approbation du texte lundi par le Sénat.Le Sénat a approuvé lundi à l'unanimité le projet de loi réformant les ...
De plus en plus mobiles, les Français plébiscitent le sud et l’ouest
Les Français ont davantage déménagé entre 1999 et 2004 qu'entre 1990 et 1999, avec une tendance marquée à migrer du nord et de l'Ile-de-France vers le sud (Languedoc-Roussillon, Aquitaine et Midi-Pyrénées), selon une étude démographique de l'Insee parue lundi."Entre 1999 et 2004, 19,5 millions de personnes, âgées de cinq ans ou plus au ...
Le Préfet impose une communauté de communes à Bourbon Lancy
Le Préfet de Saône-et-Loire a décidé de soumettre un projet de communauté de communes regroupant les 10 communes du canton de Bourbon-Lancy à la commission départementale de coopération intercommunale. Jusque là, les différents projets ont achoppé en raison de discorde sur le périmètre, la taxe professionnelle unique et la ...
