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Urbanisme - Page 895
Sur le site du sénat – Examen du rapport les aspects financiers de l’intercommunalité
Ce rapport du 25 octobre, issu des travaux de l'observatoire de la décentralisation du sénat est désormais disponible à l'adresse indiquée ci-dessous.
Les régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon consacrent 1,3 milliard d’euros pour les prisons
Environ 1,3 milliard d'euros vont être consacrés au programme immobilier pénitentiaire en Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, avec notamment la construction d'un établissement pour mineurs dans le Tarn, a indiqué le 9 novembre à Toulouse le directeur régional des services pénitentiaires. 12 millions d'euros sont notamment consacrés ...
L’avenir des territoires ruraux en Europe en débat à Bruxelles
«Définir la contribution que les territoires ruraux peuvent apporter au développement d'une Europe compétitive, garante de cohésion», tel est l'objectif de la rencontre européenne organisée par le conseil des communes et des régions d'Europe (CCRE) qui se déroule le 9 novembre à Bruxelles. «L'accent est mis sur les défis et les ...
CPER 2007-2013 : les présidents de conseils régionaux estiment avoir obtenu des avancées significatives
Les présidents de conseils régionaux, réunis le 8 novembre à l'assemblée des régions de France (ARF) ont pris acte de l'évolution de la position du gouvernement en ce qui concerne les futurs contrats de projets Etat-conseils régionaux (CPER).Ils estiment que leur unité et leur détermination, affichées dès cet été, ont permis ...
Rhône-Alpes. Inéligibilité confirmée en appel contre un maire UMP pour discrimination
La cour d'appel de Grenoble a confirmé le 8 novembre la condamnation pour discrimination du maire UMP d'une petite ville de l'Isère, qui avait été condamné en première instance à 1.500 euros d'amende et une peine d'inéligibilité de trois ans.Gérard Dezempte, maire UMP de Charvieu-Chavagneux et conseiller général, a été également ...
L’avenir des territoires ruraux en Europe en débat à Bruxelles
«Définir la contribution que les territoires ruraux peuvent apporter au développement d'une Europe compétitive, garante de cohésion», tel est l'objectif de la rencontre européenne organisée par le conseil des communes et des régions d'Europe (CCRE) qui se déroule le 9 novembre à Bruxelles. «L'accent est mis sur les défis et les ...
Centre. Contrat de projet : le préfet a reçu son nouveau mandat de négociation, augmenté de 80 millions d’euros
Avec une enveloppe revalorisée de 30% sur la première esquisse du contrat de projet, Jean-Michel Bérard préfet de la région Centre estime désormais «que plus rien ne s'oppose à une négociation rapide». Il espère notamment qu'une première ébauche du contrat pourra être achevée pour le 21 novembre afin qu'une signature intervienne à ...
Sur le site ETD – Premier état des lieux des coopérations métropolitaines
La DIACT a demandé à l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme (APEREAU) de réaliser un état des lieux des coopérations thématiques mises en oeuvre parmi les lauréats de l'appel à coopération métropolitaine. Sept métropoles ont souhaité participer à ce travail. Il s'agit de ...
Sur le site ETD – 3èmes rencontres intercommunalités et TIC
Environ 700 visiteurs sont attendus pour cette rencontre annuelle de l'intercommunalité et des TIC, qui sera organisée autour de 5 thématiques : l'e-administration, le développement économique, l'accès pour tous et la citoyenneté, l'e-tourisme et le patrimoine l'e-santé et le social. Des tables rondes et ateliers thématiques ponctueront ...
Sur le site Projet de territoires (ETD). Ingénierie dans les pays
En juin 2006, ETD interrogeait les 323 pays reconnus recensés à cette date sur trois thèmes : la composition de l'équipe technique du pays, les autres ressources d'ingénierie mobilisées pour le pays et les relations entre les équipes du pays et les agents de développement des intercommunalités du pays. Téléchargez les résultats de ...
