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Urbanisme - Page 891
L’ours s’est invité au 22ème congrès national des élus de montagne
L'ours, dont la réintroduction dans les Pyrénées est contestée par les élus et les éleveurs locaux, a focalisé l'attention des participants au 22ème congrès de l'Association nationale des élus de montagne (ANEM), les 26 et 27 octobre à Ax-les-Thermes (Ariège). L'ANEM, forte du poids d'un réseau d'élus locaux, régionaux et de ...
Rhône-Alpes. Le Grand Lyon choisit Décines pour le futur stade de l’Olympique Lyonnais
Le Grand Lyon a donné son accord pour implanter le futur grand stade (60 000 places) de l'Olympique Lyonnais à Décines sur un site de 27 hectares. La commune a l'avantage d'être située dans le Grand Lyon, une condition exigée par son président, Gérard Collomb, et qui handicapait un autre projet étudié par l'OL à Pusignan, plus ...
Dans la lettre d’information du site internet du Sénat – Conseils municipaux
Une proposition de loi tendant à permettre aux communes de tenir leurs conseils municipaux au siège d'un établissement public de coopération intercommunale dont elles sont membres a été déposée au Sénat le 19 octobre par M. Jean-Léonce Dupont. Pour lire le dossier, cliquez sur le lien suivant :
Haute-Normandie. La justice rejette la demande de suspension des travaux du réacteur nucléaire à Flamanville
Le tribunal administratif de Caen a rejeté le 26 octobre le recours en référé déposé par six associations de défense de l'environnement demandant la suspension des travaux de construction du réacteur nucléaire EPR à Flamanville (Manche).Les associations (Sortir du nucléaire, Greenpeace, Confédération paysanne, le Crilan, UFC Que ...
L’identité montagnarde au menu du congrès des élus de montagne
L'identité montagnarde et son avenir seront au coeur des débats du 22ème congrès de l'association nationale des élus de montagne (ANEM) qui se déroule du 26 au 28 octobre à Ax-les-Thermes (Ariège).Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, et Christian Estrosi ...
Alsace. Trois plans de reprise ont été examinés pour l’écomusée
La chambre commerciale du tribunal de grande instance (TGI) de Colmar a annoncé le 27 octobre l'existence de trois plans de continuation pour l'Ecomusée d'Alsace d'Ungersheim (Haut-Rhin) et confirmé la poursuite de la procédure de sauvegarde jusqu'au 21 mars 2007. Le procureur de la République, Pascal Schultz, n'a pas souhaité commenter ...
Auvergne. Faux départ pour une communauté de communes
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé l'arrêté de création de la communauté de communes "Entre Planèze et Truyère". Après un recours gracieux refusé, c'est devant la justice que Lieutadès (230 habitants) a obtenu gain de cause. Estimant que ses intérêts étaient ailleurs, cette commune avait, à plusieurs reprises ...
Centre. Un programme «maisons 100 000 euros» à Aubigny-sur-Nère
Malgré sa petite traille (6000 habitants), Aubigny-sur-Nère, commune solognote du Nord du Cher, a décidé de lancer dans un programme de maisons à 100 0000 euros. La ville a retenu le constructeur de maisons individuelles Maison Pierre qui construira un lotissement de 55 maisons dont 21 vendues à 100.000 euros. La ville a notamment aidé ce ...
La France poursuivie par la Commission devant la Cour de Justice pour non récupération d’aides d’Etat illégales
La Commission européenne a décidé de saisir la Cour de Justice en raison du non-respect par la France de la décision de la Commission du 16 décembre 2003 qui considérait que les aides accordées par la France sous forme d'exemption d'impôt liée à la reprise d'entreprises en difficulté étaient incompatibles avec les règles du traité CE ...
Midi-Pyrénées. Toulouse, illustration type du phénomène de l’étalement urbain
La ville de Toulouse s'étire le long des axes routiers selon une dynamique de croissance caractéristique du phénomène d'étalement urbain, indique dans son dernier rapport quadriennal, l'Institut français de l'environnement (Ifen). Les axes de transport (routes, périphériques, rail, tramway) structurent le développement des villes. Ils ...
