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Urbanisme - Page 890

Aménagement du territoire 09/11/2006

L’avenir des territoires ruraux en Europe en débat à Bruxelles

«Définir la contribution que les territoires ruraux peuvent apporter au développement d'une Europe compétitive, garante de cohésion», tel est l'objectif de la rencontre européenne organisée par le conseil des communes et des régions d'Europe (CCRE) qui se déroule le 9 novembre à Bruxelles. «L'accent est mis sur les défis et les ...

Aménagement du territoire 09/11/2006

CPER 2007-2013 : les présidents de conseils régionaux estiment avoir obtenu des avancées significatives

Les présidents de conseils régionaux, réunis le 8 novembre à l'assemblée des régions de France (ARF) ont pris acte de l'évolution de la position du gouvernement en ce qui concerne les futurs contrats de projets Etat-conseils régionaux (CPER).Ils estiment que leur unité et leur détermination, affichées dès cet été, ont permis ...

Aménagement du territoire 08/11/2006

L’avenir des territoires ruraux en Europe en débat à Bruxelles

«Définir la contribution que les territoires ruraux peuvent apporter au développement d'une Europe compétitive, garante de cohésion», tel est l'objectif de la rencontre européenne organisée par le conseil des communes et des régions d'Europe (CCRE) qui se déroule le 9 novembre à Bruxelles. «L'accent est mis sur les défis et les ...

Justice, jurisprudence 08/11/2006

Rhône-Alpes. Inéligibilité confirmée en appel contre un maire UMP pour discrimination

La cour d'appel de Grenoble a confirmé le 8 novembre la condamnation pour discrimination du maire UMP d'une petite ville de l'Isère, qui avait été condamné en première instance à 1.500 euros d'amende et une peine d'inéligibilité de trois ans.Gérard Dezempte, maire UMP de Charvieu-Chavagneux et conseiller général, a été également ...

Aménagement du territoire 03/11/2006

Sur le site ETD – Premier état des lieux des coopérations métropolitaines

La DIACT a demandé à l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme (APEREAU) de réaliser un état des lieux des coopérations thématiques mises en oeuvre parmi les lauréats de l'appel à coopération métropolitaine. Sept métropoles ont souhaité participer à ce travail. Il s'agit de ...

Intercommunalité 03/11/2006

Sur le site ETD – 3èmes rencontres intercommunalités et TIC

Environ 700 visiteurs sont attendus pour cette rencontre annuelle de l'intercommunalité et des TIC, qui sera organisée autour de 5 thématiques : l'e-administration, le développement économique, l'accès pour tous et la citoyenneté, l'e-tourisme et le patrimoine l'e-santé et le social. Des tables rondes et ateliers thématiques ponctueront ...

Aménagement du territoire 03/11/2006

Sur le site Projet de territoires (ETD). Ingénierie dans les pays

En juin 2006, ETD interrogeait les 323 pays reconnus recensés à cette date sur trois thèmes : la composition de l'équipe technique du pays, les autres ressources d'ingénierie mobilisées pour le pays et les relations entre les équipes du pays et les agents de développement des intercommunalités du pays. Téléchargez les résultats de ...

Aménagement du territoire 03/11/2006

Centre. Contrat de projet : le préfet a reçu son nouveau mandat de négociation, augmenté de 80 millions d’euros

Avec une enveloppe revalorisée de 30% sur la première esquisse du contrat de projet, Jean-Michel Bérard préfet de la région Centre estime désormais «que plus rien ne s'oppose à une négociation rapide». Il espère notamment qu'une première ébauche du contrat pourra être achevée pour le 21 novembre afin qu'une signature intervienne à ...

Urbanisme 31/10/2006

Un rapport commandé par l’ANRU conclut à l’absence de vision stratégique du PNRU

Elaboré en 2003 pour améliorer les conditions de vie dans les banlieues, le programme national de rénovation urbaine (PNRU) se traduit, d'après les conclusions d'un rapport du conseil général des ponts et chaussées, commandé par l'agence nationale de rénovation urbaine (ANRU), «par un empilement d'opérations sur le bâti, sans vision ...

Aménagement du territoire 30/10/2006

Auvergne. Le Comité de massif obtient une rallonge

A la suite d'un courrier adressé au premier ministre, le comité de massif du Massif central a reçu une nouvelle proposition de la part de l'Etat qui a décidé de revoir à la hausse sa participation. L'enveloppe consacrée à la convention interrégionale de massif, pour la période 2007-2013, serait ainsi abondée de 16,4 millions d'euros ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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