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Urbanisme - Page 868
Ile-de-France. Les Hauts-de-Seine lancent une étude pour résoudre le casse-tête Vélib’
Le conseil général des Hauts-de-Seine va lancer une étude pour résoudre les nombreuses questions juridiques et financières posées par l'extension éventuelle dans le département du dispositif de vélos en libre-service, qui rencontre un franc succès à Paris.A l'issue d'une réunion avec les représentants des 36 communes du département ...
L’AdCF organise sa 18e Convention nationale de l’intercommunalité
L'Assemblée des vommunautés de France (ADCF) a annoncé le 2 octobre qu'elle organise les 3 et 4 octobre à la Maison de la Chimie (Paris VIIe), sa 18e Convention nationale de l'intercommunalité sur le thème des «Nouvelles responsabilités territoriales» des agglomérations et communautés de communes.«1.500 acteurs intercommunaux sont ...
Aquitaine. Mobilisation de cheminots girondins pour la sauvegarde du fret SNCF
Plusieurs centaines de cheminots se sont rassemblés le 3 octobre à Bègles (Gironde) à l'appel de l'intersyndicale de la gare de triage voisine d'Hourcade pour la sauvegarde du fret ferroviaire, qui constitue selon eux l'un des enjeux du développement durable. L'intersyndicale CGT- FO- Sud- CFDT- Unsa avait appelé à une "rencontre citoy ...
Rachida Dati réaffirme que le gouvernement « ne renoncera pas » à la réforme de la carte judiciaire
Le gouvernement "ne renoncera pas" à la réforme de la carte judiciaire, a affirmé le 2 octobre la ministre de la Justice, Rachida Dati, devant les députés de l'Assemblée nationale, dont certains redoutent la fermeture de petits tribunaux dans leur circonscription. "Cette réforme, tout le monde en parle, tout le monde la souhaite. Elle n'a ...
Rhône-Alpes. Pollution du Rhône : transfert de l’instruction à Marseille
L'instruction des plaintes déposées par les collectivités locales et associations sur la pollution du Rhône aux polychlorobiphényles (PCB) va être transférée du tribunal de grande instance (TGI) de Lyon au pôle de santé publique du TGI de Marseille, a-t-on appris, le 1er octobre, de source judiciaire. Le juge d'instruction lyonnais ...
Les EPCI ont un rôle positif, estiment 89% des Français
L'intercommunalité est une "bonne chose selon 89% des Français. Seuls 10% d'entre eux pensent le contraire. Toutefois, les structures intercommunales pâtissent encore d'un déficit démocratique, selon un sondage Ifop, réalisé pour l'Association des communautés de France diffusé le 1er octobre (*).83 % des sondés estiment qu'elle a permis ...
Sur le site du ministère de l’écologie – Réforme des autorisations
Un dossier complet sur la réforme du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme, qui entre en vigueur au 1er octobre 2007, est disponible sur le site du ministère de l'Ecologie.
Nord-Pas-de-Calais Valenciennes ouvre les vannes du très haut débit
Valenciennes métropole a inauguré le 28 septembre son nouveau réseau de fibres optiques à très haut débit (Redheval). Au terme de quatre ans d'études et de travaux, ce maillage de 70 kilomètres de câbles dessert notamment les six principales zones d'activité économiques de l'agglomération. L'opération, présentée comme un élément ...
La politique de cohésion à la croisée des chemins
Oui à des adaptations mais non une disparition pure et simple de la politique de cohésion. Alors que la Commission de Bruxelles vient d'ouvrir le grand chantier de la réforme budgétaire de l'UE pour l'après 2013, José-Manuel Barroso, a rendu le 27 septembre un vibrant hommage à la politique de cohésion en marge d'un Forum consacrée à la ...
L’AMF demande l’identification de fréquences hertziennes capables de concourir à l’aménagement numérique du territoire
L'Association des maires de France (AMF) estime dans un communiqué du 27 septembre que la libération progressive des fréquences actuellement occupées par la télévision analogique, à partir de 2008, constitue «une opportunité stratégique pour l'accès des Français à l'Internet haut-débit fixe et mobile et l'aménagement numérique du ...
