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Urbanisme - Page 864
Rhône-Alpes. Pollution du Rhône : transfert de l’instruction à Marseille
L'instruction des plaintes déposées par les collectivités locales et associations sur la pollution du Rhône aux polychlorobiphényles (PCB) va être transférée du tribunal de grande instance (TGI) de Lyon au pôle de santé publique du TGI de Marseille, a-t-on appris, le 1er octobre, de source judiciaire. Le juge d'instruction lyonnais ...
Les EPCI ont un rôle positif, estiment 89% des Français
L'intercommunalité est une "bonne chose selon 89% des Français. Seuls 10% d'entre eux pensent le contraire. Toutefois, les structures intercommunales pâtissent encore d'un déficit démocratique, selon un sondage Ifop, réalisé pour l'Association des communautés de France diffusé le 1er octobre (*).83 % des sondés estiment qu'elle a permis ...
Nord-Pas-de-Calais Valenciennes ouvre les vannes du très haut débit
Valenciennes métropole a inauguré le 28 septembre son nouveau réseau de fibres optiques à très haut débit (Redheval). Au terme de quatre ans d'études et de travaux, ce maillage de 70 kilomètres de câbles dessert notamment les six principales zones d'activité économiques de l'agglomération. L'opération, présentée comme un élément ...
Sur le site du ministère de l’écologie – Réforme des autorisations
Un dossier complet sur la réforme du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme, qui entre en vigueur au 1er octobre 2007, est disponible sur le site du ministère de l'Ecologie.
Rhône-Alpes. Polémique entre Eric Rohmer et le conseil général de la Loire : jugement le 28 septembre
Le Tribunal de grande instance (TGI) de Montbrison (Loire) rendra le 28 septembre son jugement dans l'assignation en référé pour "dénigrement" de la société Rezo Films, productrice et distributrice du dernier film d'Eric Rohmer, "Les amours d'Astrée et de Céladon". Le TGI de Montbrison a entendu le 26 septembre l'argument du président du ...
Pôles de compétitivité : un audit publié au printemps 2008
Un audit des 71 pôles de compétitivité existant en France depuis deux ans sera publié au printemps 2008 pour "regarder de plus près ce qui s'y fait", a annoncé le 27 septembre le secrétaire d'Etat chargé des Entreprises et du Commerce extérieur Hervé Novelli.Un cabinet sera choisi à cette fin en octobre et rendra son analyse, avec des ...
L’AMF demande l’identification de fréquences hertziennes capables de concourir à l’aménagement numérique du territoire
L'Association des maires de France (AMF) estime dans un communiqué du 27 septembre que la libération progressive des fréquences actuellement occupées par la télévision analogique, à partir de 2008, constitue «une opportunité stratégique pour l'accès des Français à l'Internet haut-débit fixe et mobile et l'aménagement numérique du ...
La politique de cohésion à la croisée des chemins
Oui à des adaptations mais non une disparition pure et simple de la politique de cohésion. Alors que la Commission de Bruxelles vient d'ouvrir le grand chantier de la réforme budgétaire de l'UE pour l'après 2013, José-Manuel Barroso, a rendu le 27 septembre un vibrant hommage à la politique de cohésion en marge d'un Forum consacrée à la ...
Champagne-Ardenne. Une commune devant le juge pour station d’épuration défectueuse
La commune de Vienne-le-Château, dans la Marne, est poursuivie devant le tribunal correctionnel pour «rejet de substance nuisible au poisson». Un contrôle inopiné de la police de la pêche en août 2004 dans les eaux de la rivière située en aval de la station d'épuration avait révélé un dépassement de plusieurs normes, en particulier ...
Ile-de-France. Le juge demande la levée d’un camp de mal-logés à Saint-Denis
Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a demandé que soit levé avant le 29 septembre un camp installé le 29 juin sur un parvis de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) par quelques dizaines de personnes expulsées de leur logement avant l'été, selon un jugement rendu public le 25 septembre. Comme à Aubervilliers récemment, c'est une ...
