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Urbanisme - Page 845

Urbanisme 28/03/2008

Le Sénat enquête sur le rôle des collectivités dans la gestion de La Défense/ Interview du Sénateur (UMP) Philippe Dallier

Puteaux, Courbevoie, ainsi que le conseil général des Hauts-de-Seine, qui abritent le quartier d'affaires de la Défense refusent d'augmenter leur participation à ses charges d'exploitation. Une attitude que la commission des finances du Sénat juge «stupéfiante». La commission des finances du Sénat devrait prochainement inviter les ...

Aménagement du territoire 28/03/2008

Centre d’analyse stratégique – Statut des villes capitales

Le statut des villes-capitales : le délicat compromis entre intérêt local et intérêt national - Mars 2008

Justice, jurisprudence 26/03/2008

Pays-de-la-Loire. Après la pollution de la Loire, des communes portent plainte contre Total

Plusieurs communes de Loire-Atlantique ont porté plainte contre Total, après la pollution de l'estuaire de la Loire par la raffinerie du groupe pétrolier à Donges, sur la rive nord : le 16 mars, une fuite sur une canalisation lors du chargement d'un navire a laissé échapper environ 400 tonnes de fuel lourd, provoquant une marée noire de ...

Aménagement du territoire 21/03/2008

Ile-de-France. Bertrand Delanoë veut définir la méthode et le calendrier du Grand Paris

Bertrand Delanoë, réélu à la mairie de Paris, a proposé le 21 mars d'"engager rapidement une démarche commune pour définir une méthode et un calendrier" sur le dossier de "Paris métropole", aussi appelé "Grand Paris" ou "région capitale". "Le temps est venu de créer Paris métropole, véritable institution de l'agglomération, où ...

Aménagement du territoire 21/03/2008

Le rapporteur du PE sur la mobilité urbaine appelle à davantage d’investissements

Le Parlement européen va appeler la Commission et les gouvernements européens à mettre en place des mécanismes de financement pour lutter contre l'encombrement et les problèmes de pollution croissants qui affectent nos villes. L'eurodéputé autrichien Reinhard Rack, rapporteur sur le Livre vert de la Commission sur la mobilité urbaine ...

Aménagement du territoire 21/03/2008

Conseil économique et social – Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche

Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence - Rapport et avis afférent

Aménagement du territoire 19/03/2008

Bourgogne. Le conseil régional accélère la rénovation des bourgs centres

Le conseil régional de Bourgogne lance un dispositif , « Village avenir » afin de poursuivre la rénovation des villages de la région, tout en augmentant l'offre de logement locatif social et en luttant contre l'étalement urbain. La mesure est destinée aux communes de moins de 3 500 habitants et aux bailleurs sociaux de ces communes. Elle ...

Aménagement du territoire 18/03/2008

Basse-Normandie. La procédure de délégation de service public pour le port de commerce de Cherbourg est lancée

Depuis janvier 2007, un syndicat mixte régional est propriétaire des ports normands de Caen-Ouistreham et de Cherbourg, « Ports normands associés ». Si la Chambre de commerce et d'industrie de Caen est pour près de 40 ans encore gestionnaire de Caen-Ouistreham, la délégation de service public sur le port de commerce de Cherbourg arrive à ...

Aménagement du territoire 18/03/2008

Picardie. La création du parc naturel marin des Trois Estuaires est à l’étude

Le ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables vient de lancer la procédure d'étude et de création du Parc naturel marin des Trois Estuaires de Somme, de l'Authie et de la Canche. A cheval entre les régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie, cette zone humide a en effet été retenue par l'Etat comme l'une des ...

Aménagement du territoire 17/03/2008

Languedoc-Roussillon. L’instance foncière du conseil général de la Lozère traite ses deux premiers dossiers

L'instance foncière née au sein du conseil général de la Lozère en mars 2007 vient de faire valider par l'assemblée départementale les deux premiers dossiers d'aide à l‘acquisition de terrains par les communes à la recherche de foncier urbanisable à court terme. Le conseil général aide les communes en réglant les intérêts de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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