Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 843

Urbanisme 04/02/2008

Lille Métropole n’a pas retenu le favori pour son Grand Stade

Surprise générale lors de l'assemblée communautaire de Lille Métropole le 1er février, consacrée au futur grand stade. Le différentiel était tel entre la première offre et la seconde que nul ne pensait un revirement possible, et c'est pourtant le projet d'Eiffage, supérieur de 108,5 millions à celui de Norpac, que la communauté urbaine ...

Aménagement du territoire 01/02/2008

Alsace. A Strasbourg, des tracteurs et des maires contre le contournement autoroutier

Trente-quatre tracteurs et une centaine de personnes, selon la police, ont manifesté le 1er février à Strasbourg contre le projet de grand contournement autoroutier censé désengorger par l'ouest la capitale alsacienne.Parmi les manifestants figuraient des représentants d'organisations professionnelles agricoles, d'Alsace Nature, ainsi qu'une ...

Intercommunalité 01/02/2008

Etude statistique

Au 1er janvier 2008, la couverture du territoire national par l'intercommunalité à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d'agglomération, communautés urbaines et syndicats d'agglomération nouvelle) s'est poursuivie, bien qu'à un rythme qui se ralentit du fait du niveau de couverture atteint. Il subsiste 3.047 communes ...

Urbanisme 30/01/2008

Urbanisme. Le plan cadastral en ligne

«Document de référence dressant l'état de la propriété du territoire national, le plan cadastral est désormais accessible sur internet», annonce le ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, Eric Woerth. Le site www.cadastre.gouv.fr, ouvert depuis le 30 janvier, est l'aboutissement de travaux de dématérialisation ...

Aménagement du territoire 30/01/2008

Ile-de-France. Fadela Amara à Clichy-sous-Bois pour soutenir un projet de tramway

La secrétaire d'Etat à la Ville, Fadela Amara, a estimé le 30 janvier qu'il fallait "aller plus loin" et plus vite, pour désenclaver les villes de Clichy-sous-Bois et Montfermeil (Seine-Saint-Denis), qui attendent l'engagement clair de la région que le tramway T4 sera prolongé."L'Etat sera au rendez-vous pour que le débranchement de la ...

Justice, jurisprudence 30/01/2008

Le secrétaire d’Etat aux Transports regrette que Total fasse appel du jugement sur l’Erika

Dominique Bussereau a estimé le 28 janvier, à titre personnel, qu'il est "dommage, après un jugement qui respecte les impératifs de l'environnement, que Total fasse appel". Le secrétaire d'Etat aux Transport a déclaré que le jugement rendu le 16 janvier est un "bon jugement".Dominique Bussereau a assuré que la France, bientôt à la ...

Aménagement du territoire 30/01/2008

Catalogne/Midi-Pyrénées/Languedoc-Roussillon. La traversée des Pyrénées au centre des débats entre Midi-Pyrénées et Andorre

L'axe routier Paris-Toulouse-Barcelone, en traversant les Pyrénées par l'Ariège, a donné lieu le 29 janvier à Toulouse à un large débat entre le chef du gouvernement de la Principauté d'Andorre, Albert Pintat, et le préfet de Midi-Pyrénées. "Pour nous il est essentiel de donner corps à l'axe routier Paris-Toulouse-Barcelon ...

Justice, jurisprudence 29/01/2008

Languedoc-Roussillon. Discrimination: l’office de tourisme du Cap d’Agde relaxé

La Cour de cassation a rejeté le 29 janvier le pourvoi formé par SOS Racisme, rendant définitive la relaxe de l'office de tourisme d'Agde, poursuivi pour "complicité de discrimination" raciale. En août 2003, SOS Racisme avait déposé plainte après avoir mis en évidence des "discriminations opérées par des agents immobiliers et hôteliers ...

Administration et services publics 29/01/2008

Ile-de-France. Le conseil régional dénonce le prélèvement d’ADN sur sa vice-présidente

L'exécutif du conseil régional d'Ile-de-France, présidé par Jean-Paul Huchon (PS), a exprimé le 29 janvier sa "solidarité" avec sa vice-présidente Francine Bavay, convoquée pour un prélèvement d'ADN après avoir été poursuivie avec d'autres faucheurs volontaires de maïs transgénique. Vice-présidente (Verte) du conseil régional en ...

Justice, jurisprudence 28/01/2008

Bretagne. La région fait appel du jugement et regrette l’attitude de Total

La région Bretagne a annoncé le 28 janvier dans un communiqué qu'elle ferait appel du jugement prononcé dans l'affaire de l'Erika, "regrettant l'attitude de Total" et estimant que, "dans cette affaire, l'argent ne se substituera pas au droit". Comme les Pays-de-la-Loire et la Vendée, la région Bretagne, partie civile en première instance, a ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement