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Urbanisme - Page 825

Aménagement du territoire 03/04/2009

Sur le site de l’Insee – Zones franches urbaines

L'Insee met en ligne l'étude «Zones franches urbaines : quels effets sur l'emploi salarié et les créations d'établissements ?» - Mars 2009

Urbanisme 02/04/2009

Champagne-Ardenne. La rénovation urbaine de Vitry-le-François va se poursuivre

Signée en juillet 2005, la convention de rénovation urbaine de la ville de Vitry-le-François, dans la Marne, va faire l'objet d'un avenant qui permettra au chantier de continuer. Cet avenant avait pris quelque retard en raison des modifications demandées par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) par rapport au projet initial ...

Urbanisme 01/04/2009

Paca. La ville de Marseille donne son feu vert à deux opérations d’aménagement controversées

A travers deux délibérations qualifiées de « techniques » par Jean-Claude Gondard, directeur général des services de la ville de Marseille, la municipalité phocéenne a donné son feu vert, le 30 mars, à deux projets privés faisant l'objet de diverses contestations depuis plusieurs mois. Portée par la société Foruminvest France ...

Intercommunalité 31/03/2009

Fiscalité locale : l’intercommunalité est le principal déterminant pour toutes les taxes de 1993 à 2006, selon une étude de l’Insee

L'Insee vient de publier une étude intitulée "Intercommunalité et fiscalité directe locale", dans "Économie et Statistique" n° 415-416, qui révèle que l'intercommunalité représente le principal déterminant de la fiscalité locale pour toutes les taxes de 1993 à 2006. "L'appartenance à un établissement public de coopération ...

Aménagement du territoire 31/03/2009

Grand Paris : Paris Métropole défend les travaux des architectes

Réunion inédite, le 30 mars 2009, dans les salons de l'hôtel de ville de Paris. Pour la 1ère fois, les représentants des collectivités engagées, au sein de la conférence métropolitaine, dans le projet de syndicat mixte Paris Métropole ont rencontré les 10 équipes d'architectes et d'urbanistes («Castro», «Nouvel», «Rodgers ...

Aménagement du territoire 27/03/2009

Ile-de-France. La Seine-et-Marne vient d’achever le chantier de déploiement d’un réseau de collecte en fibre optique

Plus de 300 patrons d'entreprises et maires de communes de Seine-et-Marne sont venus assistés à la jonction symbolique des deux extrémités d'une boucle de fibre optique de 1200 km, le 26 mars 2009, à Réau-Villaroche lors de l'inauguration du réseau Sem@for77. Deux ans auront été nécessaires pour déployer ce réseau destiné à ...

Aménagement du territoire 25/03/2009

L’association TDIE favorable à la mise en concession d’axes autoroutiers gratuits lorsque l’État est défaillant

L'association Transport, développement, intermodalité environnement (TDIE) salue dans un communiqué du 25 mars 2009, deux récentes initiatives de l'Etat consistant à concéder la sécurisation et l'aménagement durable : de la totalité de l'axe RN10 au sud de Bordeauxdu tronçon situé en Allier et en Saône-et-Loire (180 km) de la Route ...

Aménagement du territoire 20/03/2009

37 propositions pour l’aménagement numérique du territoire – Dossier Diact

La Diact publie sur son site un dossier détaillant 37 propositions pour l'aménagement numérique du territoire.

Aménagement du territoire 19/03/2009

Grand Paris : Christian Blanc dévoile une partie de ses projets

Un an moins un jour après sa nomination, le secrétaire d'Etat au développement de la région capitale entre, enfin, en scène. Tout, en ce 17 mars, y concourt. Le volet «Grand Paris» du rapport «Balladur» a été écarté par Nicolas Sarkozy, le 5 mars. Le 13, le chef de l'Etat a pris acte des conclusions des dix équipes d'architectes et ...

16/03/2009

Fiche pratique – La redevance d’occupation du domaine public

La redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux tant de transport que de distribution d’électricité constitue une ressource méconnue des collectivités.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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