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Urbanisme - Page 820

Concessions de plages 27/07/2009

Les vannes de la réglementation s’ouvrent

Les plagistes ne devraient plus être obligés de démonter leurs équipements.

Aménagement du territoire 24/07/2009

Sur le site du Sénat – Gestion des zones humides

Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Joël Bourdin «Y a-t-il une politique des zones humides ?» - Juillet 2009

Aménagement du territoire 22/07/2009

Michel Mercier fait le point sur les crédits européens et les contrats de projet Etat-région

Le ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, Michel Mercier, a rencontré le 21 juillet l'ensemble des préfets de région pour évoquer notamment les crédits européens et les contrats de projet Etat-région (2007-2013) dont le taux global de réalisation atteindra 39 % en 2009.Concernant ces CPER, 28 milliards d'euros sont ...

Aménagement du territoire 22/07/2009

Midi-Pyrénées et Aquitaine. Les deux régions s’engagent pour la valorisation et le développement de la Garonne et du Canal des deux mers

Le 16 juillet, Midi-Pyrénées et Aquitaine ont signé la convention plan Garonne et la charte « Canal des deux mers » visant à mettre en oeuvre un plan de développement maîtrisé et concerté de leur patrimoine fluvial commun.A lui seul, l'axe Garonne-Canal des deux Mers (reliant l'Atlantique à la Méditerranée) concentre 40% des ...

Aménagement du territoire 17/07/2009

Sur le site de la Diact – Rapport d’activité 2008

La Diact publie son rapport d'activité 2008, juillet 2009.

Urbanisme 15/07/2009

Rhône-Alpes. Le Grand Lyon vote pour le Grand Stade à Décines, le sénat aussi

Le conseil de la communauté urbaine de Lyon a adopté le 6 juillet la révision du Plan local d'Urbanisme (PLU) de Décines qui doit permettre la réalisation du Grand stade pour une ouverture prévue en 2013. Ce dossier d'agglomération, sensible, a été illustré par les votes des groupes au Grand Lyon : les élus PS ont voté pour la ...

Aménagement du territoire 10/07/2009

Sur le site de la Diact – Aménagement numérique et développement durable

La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne la synthèse de la conférence «Aménagement numérique et développement durable des territoires» - Juin 2009

Aménagement du territoire 10/07/2009

Sur le site de la Diact- Rapport d’activité 2008

La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne son rapport d'activité 2008 - Juillet 2009

Intercommunalité 08/07/2009

Centre. L’agglomération de Tours se cherche une taille critique

La communauté d'agglomération Tour(s)plus (Indre-et-Loire) adoptera le 10 juillet le principe de son élargissement de 14 à 19 communes. L'agglomération veut en effet «élargir le cercle de famille» comme l'a revendiqué Jean Germain, maire de Tours et président de l'agglomération. Le premier grand mouvement interviendra le 1er janvier ...

Gestion locale 08/07/2009

Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU

Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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